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{ Arrêté du 2 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 pris pour l'application du décret n° 2005-1784 du 30 décembre 2005 relatif au régime indemnitaire applicable aux personnels de l'Office national des forêts }
{ Arrêté du 28 décembre 2011 relatif à la reconnaissance d'intérêt général des enceintes sportives }
{ Décision du 23 avril 2012 relative à l'intérim des fonctions de sous-directeur des publics et des produits à la direction de l'information légale et administrative }
{ Arrêté du 12 avril 1961 ORGANISATION ET PROGRAMMES DE L'EXAMEN PROFESSIONNEL POUR LE RECRUTEMENT DES ADMINISTRATEURS DE 3E CLASSE DE L'INSTITUT }
{ Décision du 23 avril 2012 relative à l'intérim des fonctions de responsable de la délégation à l'innovation, au développement et à la stratégie à la direction de l'information légale et administrative }
{ Arrêté du 4 avril 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'Académie de France à Rome }
{ Liste des élèves de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2011 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale }
{ Arrêté du 2 avril 2012 portant extension d'accords régionaux (Auvergne) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés) (n° 1597) }
{ Arrêté du 10 avril 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cabinets et cliniques vétérinaires (n° 1875) }
{ Avis relatif à l'extension d'un accord et d'un avenant conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air }
{ Circulaire du 26 avril 1983 RELATIVE AUX RELATIONS DES SERVICES EXTERIEURS DE L'ETAT AVEC LES CONSEILS GENERAUX OU REGIONAUX.(NOTAMMENT A L'OCCASION DE LA PREPARATION DES BUDGETS DES DEPARTEMENTS ET DES REGIONS) }
{ Décret n° 81-796 du 4 août 1981 portant publication de la convention sur la signalisation ‎routière (ensemble 9 annexes) signée à Vienne le 8 novembre 1968 (1)‎ }
{ Avis relatif à l'extension d'un additif à un avenant à un accord national professionnel sur les classifications dans les industries de l'emballage en bois }
{ Arrêté du 21 mars 2005 portant approbation de l'avenant n° 2 à la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la poissonnerie }
{ Arrêté du 6 décembre 2011 fixant les circonscriptions des chefs de service économique régional }
{ Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de logistique de communication écrite directe }
{ Arrêté du 27 décembre 1995 portant institution d'une régie d'avances auprès du rectorat de l'académie de Grenoble }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels }
{ Arrêté du 2 août 2012 relatif à l'extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre du conseil interprofessionnel des vins de Provence et portant sur les cotisations interprofessionnelles pour l'année 2012 }

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