TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 12 octobre 1989 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL DE DIRECTION DE L'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS,DES LEGUMES ET DE L'HORTICULTURE  }
  2. {  Arrêté du 24 mars 2016 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  3. {  Arrêté du 24 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 1er décembre 1992 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services de la Caisse des dépôts et consignations  }
  4. {  Décret du 12 juillet 1993 portant nomination d'un ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union de l'Europe occidentale à Bruxelles  }
  5. {  Arrêté du 6 avril 1994 fixant le nombre et la répartition des places offertes au titre de l'année 1994 aux concours et à l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne (femmes et hommes)  }
  6. {  Arrêté du 21 novembre 2008 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  7. {  Décision du 6 janvier 2014 modifiant la décision du 30 juillet 2012 portant délégation de signature (direction générale des collectivités locales)  }
  8. {  CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations  }
  9. {  Décret du 30 décembre 2023 portant nomination et affectation (enseignement supérieur)  }
  10. {  Arrêté du 25 septembre 2008 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)  }
  11. {  Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l'information légale et administrative)  }
  12. {  Directive 2012/38/UE de la Commission modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l’inscription du cis-tricos-9-ene en tant que substance active à l’annexe I de ladite directive  }
  13. {  Directive 2012/40/UE de la Commission du 26 novembre 2012 rectifiant l’annexe I de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides  }
  14. {  Arrêté du 11 février 2013 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 relatif à la dispense et l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique ou professionnel pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage écrit, une déficience du langage oral, une déficience de la parole, une déficience de l'automatisation du langage écrit, une déficience visuelle  }
  15. {  Arrêté du 18 février 2013 relatif au changement de distributeur de l'orthèse d'avancée mandibulaire AMO de la société Orthosom inscrite au chapitre 4 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  }
  16. {  Arrêté du 26 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 8 février 2016 relatif aux mesures de biosécurité applicables dans les exploitations de volailles et d'autres oiseaux captifs dans le cadre de la prévention contre l'influenza aviaire  }
  17. {  Arrêté du 17 décembre 2024 fixant les modalités spéciales d'exercice du contrôle économique et financier de l'Etat sur le groupement d'intérêt économique « SESAM Vitale »  }
  18. {  Arrêté du 6 avril 1994 fixant le nombre et la répartition des places offertes au titre de l'année 1994 aux concours et à l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne (femmes et hommes)  }
  19. {  Décret n° 93-1122 du 20 septembre 1993 modifiant le décret n° 68-70 du 24 janvier 1968 fixant les dispositions communes applicables aux fonctionnaires des services actifs de la police nationale  }
  20. {  Décret du 24 septembre 1993 portant nomination (administration préfectorale)  }

Résultats 1821 à 1840

Précédent 899091 92 (page actuelle) 939495 Suivant