TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 13 mars 1995 fixant la date des élections à une commission administrative paritaire (administration centrale)  }
  2. {  Assemblée plénière  }
  3. {  Arrêté du 18 mars 2019 portant nomination sur l'emploi de directeur des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Guadeloupe  }
  4. {  Arrêté du 14 mars 2019 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Normandie  }
  5. {  Arrêté du 14 mars 2019 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Haras national du Pin  }
  6. {  Décret du 26 novembre 1998 portant approbation d'une élection à l'Académie des inscriptions et belles-lettres  }
  7. {  Décret du 18 mars 2002 portant délégation de signature  }
  8. {  Arrêté du 25 janvier 2005 désignant le préfet de la région Bretagne en tant que personne responsable du marché au titre de l'article 20 du code des marchés publics pour l'application du décret n° 2002-1273 du 18 octobre 2002  }
  9. {  Avis relatif aux tirages du Loto n° 2 du mercredi et n° 3 du samedi et aux tirages du Keno et de l'Euro Millions  }
  10. {  Arrêté du 13 septembre 1967 relatif à la qualité hygiénique et au contrôle bactériologique des glaces et crèmes glacées  }
  11. {  Décret du 25 novembre 1998 portant délégation de signature  }
  12. {  Arrêté du 15 septembre 2006 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire central de l'Ecole polytechnique  }
  13. {  Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé  }
  14. {  Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé  }
  15. {  Arrêté du 9 février 2005 portant admission à la retraite (enseignement supérieur agricole)  }
  16. {  Loi du 20 juillet 1944 PORTANT REORGANISATION DES SERVICES VETERINAIRES  }
  17. {  Décret no 98-1095 du 4 décembre 1998 autorisant l'Entreprise minière et chimique à céder le contrôle de la société Sanders SA  }
  18. {  LOI n° 93-1027 du 24 août 1993 relative à la maîtrise de l'immigration et aux conditions d'entrée, d'accueil et de séjour des étrangers en France (1)  }
  19. {  Arrêté du 14 mars 2019 portant nomination (agents comptables)  }
  20. {  Arrêté du 14 mars 2019 portant nomination (agents comptables)  }

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