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{ Arrêté du 21 juin 2024 portant admission à la retraite (administrateurs de l'Etat) }
{ Arrêté du 6 janvier 2016 portant ouverture en 2016 d'un examen professionnel de rédacteur principal de 2e classe (avancement de grade) par le centre de gestion de l'Aisne }
{ Décision n° 2012-147 du 14 février 2012 modifiant des fréquences pour la diffusion par voie hertzienne terrestre de services de télévision sur le réseau R 4 }
{ Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière }
{ Décret n°73-781 du 7 août 1973 PORTANT CONVOCATION DES ELECTEURS POUR L'ELECTION D'UN DEPUTE A L'ASSEMBLEE NATIONALE (PREMIERE CIRCONSCRIPTION DES LANDES) POUR LE 9 SEPTEMBRE 1973 }
{ Arrêté du 9 janvier 1968 PERSONNELS CHARGES DE L'EXPLOITATION DES AERODROMES, DE LA CIRCULATION AERIENNE ET DES TELECOMMUNICATIONS }
{ Arrêté du 4 avril 2003 relatif à une organisation de producteurs }
{ Arrêté du 14 janvier 2016 portant ouverture pour les collectivités territoriales et établissements publics territoriaux de Bretagne, de Normandie et des Pays de la Loire de l'examen professionnel d'accès par avancement de grade d'assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 1re classe (session 2016) du centre de gestion d'Ille-et-Vilaine }
{ Avis d'appel au mécénat d'entreprise pour l'acquisition par l'Etat d'une œuvre présentant un intérêt majeur pour le patrimoine national dans le cadre de l'article 238 bis-0 A du code général des impôts }
{ Arrêté du 1er août 2012 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense }
{ Arrêté du 5 juillet 2024 portant admission à la retraite (administrateurs de l'Etat) }
{ Décret du 19 janvier 2016 portant nomination au conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg - Mme ALOIRD (Régine) }
{ Arrêté du 20 avril 1970 MODIFICATION DES ART. 3, 5, 6, 7, 8 ET 9 DU REGLEMENT LOCAL DE LA STATION DU 9 août 1958 }
{ Ordonnance n°45-2148 du 22 septembre 1945 AJOUTE UN ART. 6 TER AU D. DU 02-03-1937 }
{ Arrêté du 17 juillet 1970 REGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION SUR LA DEVIATION DE POITIERS INTEGRABLE A L'AUTOROUTE A10 }
{ Arrêté du 24 juillet 1970 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER DU FONDS D'ACTION SOCIALE POUR LES TRAVAILLEURS MIGRANTS POUR 1969 }
{ Arrêté du 7 août 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des industries du cartonnage (n° 489) }
{ Résultats des tirages du Keno des samedi 11 et dimanche 12 août 2012 }
{ Arrêté du 4 août 1970 COMMISSION D'INTEGRATION DU PERSONNEL DE DIRECTION DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION, DE SOINS ET DE CURE PUBLICS }
{ Décret du 8 juillet 2024 portant radiation des cadres d'un administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques }

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