TEXTE_VERSION

  1. {  Décret n° 2005-83 du 2 février 2005 pris pour l'application de l'article L. 951-1 du code de la sécurité sociale  }
  2. {  Ordre du jour  }
  3. {  Arrêté du 20 novembre 1975 EPREUVES DE L'AGREGATION D'ANGLAIS  }
  4. {  Décision n° 2005-48 du 25 janvier 2005 mettant en demeure l'association Baie-Mahault en éveil  }
  5. {  Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur  }
  6. {  Avis relatif au jeu n° 106 Cote & Match  }
  7. {  Délégations parlementaires  }
  8. {  Arrêté du 4 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères  }
  9. {  Décret n° 2017-61 du 23 janvier 2017 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique  }
  10. {  Décret n°87-1046 du 24 décembre 1987 PORTANT VIREMENT DE CREDITS  }
  11. {  Décret n° 2017-60 du 23 janvier 2017 instaurant une redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation horaires sur les aérodromes  }
  12. {  Résultats de délibérations  }
  13. {  Décret n°82-288 du 25 mars 1982 PORTANT REPARTITION DES EFFECTIFS BUDGETAIRES DU PERSONNEL MILITAIRE DES ARMEES POUR 1982, ENTRE NEUF SYSTEMES  }
  14. {  Décret du 21 juin 1907 relatif à l'instruction de demandes d'autorisation de jeux et au mode de perception du prélèvement de 15 % sur le produit des jeux dans les cercles et casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques  }
  15. {  Décret du 30 janvier 2014 portant réintégration et radiation des cadres (corps des mines) - M. JONQUIERES (Vincent)  }
  16. {  Documents publiés  }
  17. {  Décret du 22 février 2016 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et de prénoms et libération de l'allégeance française (Accès protégé)  }
  18. {  Arrêté du 7 mars 2005 portant nomination auprès de la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport  }
  19. {  Arrêté du 3 avril 2024 relatif au montant plafond du « forfait télétravail » pour l'année 2024  }
  20. {  Arrêté du 23 février 1982 M. ANDRE LACHAUX, DIRECTEUR DE LA PRODUCTION ET DES ECHANGES, EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL DE DIRECTION DE L'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU BETAIL ET DE LA VIANDE (ONIBEV), POUR 3 ANS, AU TITRE DE REPRESENTANT DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE, EN REMPLACEMENT DE M. PIERRE MURRET-LABARTHE  }

Résultats 1121 à 1140

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