TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 20 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 4 juillet 1985 modifié fixant le taux de cotisation des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics pour l'année 1992 }
{ Décret n°82-747 du 24 août 1982 CONDITIONS D'APPLICATION DE L'ART. 79 DE LA LOI 471465 DU 08-08-1947 RELATIF A L'OCTROI D'AVANCES AUX FONCTIONNAIRES DE L'ETAT POUR FACILITER L'ACHAT DE VEHICULES NECESSAIRES A L'EXECUTION DE LEUR SERVICE }
{ Décret du 31 octobre 2024 portant maintien en activité au-delà de la limite d'âge (Conseil d'Etat) - M. GÉRARD (Patrick) }
{ Arrêté du 29 mai 1945 COMMISSION DEPARTEMENTALE DE RECONSTITUTION DES ORGANISATIONS SYNDICALES D'EMPLOYEURS POUR LE DEPARTEMENT : BELFORT }
{ Décret n°73-1158 du 28 décembre 1973 PORTANT REPARTITION DES CREDITS OUVERTS PAR LA LOI DE FINANCES POUR 1974 NO 731150 DU 27-12-1973 }
{ Décision Européenne du 18 mai 1967 CONTESTATIONS EN MATIERE ELECTORALE DEVANT LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL }
{ Décision Européenne du 22 juin 1967 CONTESTATIONS EN MATIERE ELECTORALE DEVANT LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL }
{ Décret du 31 octobre 2024 portant nomination et titularisation (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) }
{ Décret n°82-755 du 27 août 1982 RELATIF AU DECLASSEMENT DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE PARIS-LA-VILLETTE }
{ Arrêté du 22 mai 2019 relatif au prix de la pension et du trousseau des élèves des maisons d'éducation de la Légion d'honneur }
{ Arrêté du 4 octobre 2001 relatif aux conditions d'octroi des prêts conventionnés. }
{ Arrêté du 13 septembre 2000 fixant les plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale pour l'année universitaire 2000-2001 }
{ Arrêté du 10 juin 2015 portant création de la spécialité « agricultures des régions chaudes » du certificat d'aptitude professionnelle agricole et fixant ses conditions de délivrance }
{ Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences }
{ Décret n°82-756 du 1 septembre 1982 MODIFICATION DU TABLEAU ANNEXE AU DECRET 53578 DU 20-05-1953 CONSTITUANT LA NOMENCLATURE DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT CONFORMEMENT AU TABLEAU Y ANNEXE.(N0 168: HYDROCARBURES.N0 196-TER: FIBRES MINERALES ARTIFICIELLES) }
{ Décret du 29 mai 2019 portant élévation aux dignités de grand'croix et de grand officier }
{ Décret n°58-541 du 23 juin 1958 BUDGET SPECIAL DE L'ALGERIE ET BUDGETS ANNEXES POUR 1958-1959 }
{ Décret du 29 mai 2019 portant promotion et nomination }
{ Décret n° 2015-705 du 22 juin 2015 modifiant le décret du 22 novembre 1995 relatif au comité interministériel de la mer et au secrétariat général de la mer }
{ Arrêtés du 28 octobre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }

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