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{ Liste du 16 juillet 2024 des candidats admis au concours d'accès à l'école de santé des armées, catégorie « deuxième, troisième, quatrième, cinquième et sixième années des études de médecine », organisé au titre de l'année 2024 }
{ Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur de groupe A }
{ Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour l'annulation de l'indication géographique protégée « Coteaux de Narbonne » }
{ Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité }
{ Décret n°49-807 du 20 juin 1949 ALLOUANT UNE INDEMNITE SPECIALE AUX AIDES-METEOROLOGISTES ET CALCULATEURS DE L'INSTITUT DE METEOROLOGIE ET DE PHYSIQUE DU GLOBE DE L'ALGERIE }
{ Arrêté du 30 septembre 1975 CONSEIL SUPERIEUR DES PROFESSIONS PARAMEDICALES }
{ Arrêté du 13 juin 2016 portant admission à la retraite d'office, par limite d'âge, après recul de limite d'âge, d'un attaché d'administration hors classe, au ministère des finances et des comptes publics }
{ Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Chinian » }
{ Décret n°49-813 du 22 juin 1949 CAMEROUN, NOUVELLE-CALEDONIE, INDOCHINE, REUNION, GUADELOUPE, MARTINIQUE, GUYANE, OCEANIE, MADAGASCAR, COMORES, SOMALIS, TOGO, NOUVELLES-HEBRIDES, WALLIS ET FUTUNA }
{ Décret n° 2016-260 du 3 mars 2016 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat chargée de la ville }
{ Arrêté du 2 mai 2024 portant reconnaissance de la société coopérative agricole (SCA) « Société d'initiatives et de coopération agricoles (SICA) Saint-Pol-de-Léon » en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des plantes vivantes et des produits de la floriculture }
{ Décret n°49-826 du 25 juin 1949 CAISSE NATIONALE D'EQUIPEMENT DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ }
{ Décret n°75-533 du 27 juin 1975 VERSEMENT DES EMPLOYEURS DESTINE AUX TRANSPORTS EN COMMUN DE LA REGION PARISIENNE }
{ Décret du 29 mai 1985 PORTANT NOMINATION DU SECRETAIRE GENERAL DU MINISTERE DES RELATIONS EXTERIEURES }
{ Arrêté portant nomination (directions régionales de la jeunesse et des sports) }
{ Décret du 29 mai 1985 PORTANT CLASSEMENT DE LA FRACTION DE COMMUNE ENGENTHAL DE LA COMMUNE WANGENBOURG (BAS-RHIN) COMME STATION DE TOURISME }
{ Arrêté du 24 décembre 1993 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL NATIONAL DE L'HABITAT }
{ Décret du 25 juillet 2007 portant nomination de la préfète de Tarn-et-Garonne - Mme Polvé-Montmasson (Danièle) }
{ Décret du 3 mars 2016 portant nomination du président-directeur général de la société GIAT Industries - M. SCHLEICHER (Philippe) }
{ Arrêté du 17 juillet 2024 approuvant les modifications apportées au titre, au siège et aux statuts de l'association reconnue d'utilité publique dite « Association des anciens élèves et des élèves de l'ENSET et de l'ENS de Cachan » }

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