SECTION_TA

  1. {  Chapitre III : Dispositions particulières à la Polynésie française — Code monétaire et financier  }
  2. {  Chapitre 5 : Dispositions diverses — Code de la sécurité sociale  }
  3. {  Sous-section 1 : Cessions — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  4. {  Section 4 : Aides à la constitution de groupements et sociétés — Code rural et de la pêche maritime  }
  5. {  CHAPITRE V : Dispositions diverses. — Arrêté du 4 février 1965 relatif aux épaves maritimes  }
  6. {  Modèle I : Lettre d'injonction adressée au titulaire du compte lorsque la faculté de régularisation est ouverte. — Arrêté du 30 janvier 1986 modifiant l'arrêté du 3 octobre 1975 pris pour l'application de l'article 6 du décret n° 75-903 du 3 octobre 1975, relatif à la prévention et à la répression des infractions en matière de chèques  }
  7. {  Section 5 : Aides à la transmission des exploitations agricoles. — Code rural et de la pêche maritime  }
  8. {  Chapitre 2 : Directeur et agent comptable — Code de la sécurité sociale  }
  9. {  Chapitre IV : Examen de règles professionnelles et des produits et procédures — Délibération n° 2006-147 du 23 mai 2006 fixant le règlement intérieur de la Commission nationale de l'informatique et des libertés  }
  10. {  I. - EMOLUMENTS — Arrêté du 14 novembre 1969 portant application aux agents des grands établissements d'enseignement supérieur à l'étranger relevant du ministère de l'éducation nationale desdispositions du décret n° 67-290 du 28 mars 1967 relatif aux modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements publicsde l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger -  }
  11. {  Section 1 : Commandement des forces françaises au Cap-Vert — Code de la défense  }
  12. {  Chapitre 1 : Assiette et régime fiscal des cotisations — Code de la sécurité sociale  }
  13. {  Section 2 : Comptes sociaux. — Code rural et de la pêche maritime  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 29 octobre 2019 fixant la liste des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du ministère de la défense bénéficiant d'une majoration du contingent annuel d'autorisations d'absence  }
  15. {  LISTE DES BLOCS DE NUMÉROS NON GÉOGRAPHIQUES DESTINÉS AUX TERRITOIRES AUTRES QUE LA FRANCE MÉTROPOLITAINE À LA DATE DE LA PRÉSENTE DÉCISION — Décision n° 2006-0509 du 16 mai 2006 modifiant la décision n° 2005-1085 du 15 décembre 2005 fixant l'utilisation des catégories de numéros du plan national de numérotation  }
  16. {  Département de la Sarthe — Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories  }
  17. {  TITRE Ier : RÉGIE DE RECETTES — Arrêté du 18 janvier 2002 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de l'Institut français de coopération de Tunis pour son antenne à Sousse (Tunisie)  }
  18. {  Section 3 : Dispositions spécifiques aux associations d'organisations de producteurs reconnues — Code rural et de la pêche maritime  }
  19. {  Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales. — Arrêté du 13 février 2006 relatif aux modalités de notation des professeurs de sport  }
  20. {  Chapitre III : Dispositions diverses et transitoires — Décret n° 2012-120 du 30 janvier 2012 pris pour l'application de la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques  }

Résultats 6641 à 6660

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