SECTION_TA

  1. {  Durée du temps de travail. — FAVORISER L'EMPLOI PAR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Avenant n° 30 du 26 juin 1997  }
  2. {  Titre II : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — Décret n° 2022-1704 du 27 décembre 2022 portant création d'un office de lutte contre le trafic illicite de migrants  }
  3. {  Section 10 : Appellation de boulanger et enseigne de boulangerie — Code de la consommation  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 28 juillet 2025 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  5. {  Spécialité « surveillance et aéronautique : pilote d'hélicoptère » — Arrêté du 25 novembre 2005 fixant la nature et le programme des épreuves des concours ouverts par spécialité pour le recrutement de contrôleurs des douanes et droits indirects  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 28 juillet 2025 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  7. {  CHAPITRE 6. COMPLEMENT FAMILIAL — Décret n°46-2880 du 10 décembre 1946 PORTANT REGLEMENT GENERAL D'ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L'APPLICATION DE LA LOI DU 22-08-1946 FIXANT LE REGIME DES PRESTATIONS FAMILIALES  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 7 novembre 2022 modifiant les annexes de l'arrêté du 10 mai 2016 modifié par l'arrêté du 21 septembre 2018, pris en application des articles 4, 7 et 10 du décret n° 2016-247 du 3 mars 2016 créant la direction des achats de l'Etat et relatif à la gouvernance des achats de l'Etat  }
  9. {  Conditions d'emploi du personnel temporaire — Convention collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois du 23 octobre 1984. Etendue par arrêté du 6 mars 1985 JONC 19 mars 1985.  }
  10. {  Section 12 : Contrats de fourniture d'électricité ou de gaz naturel — Code de la consommation  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 28 juillet 2025 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  12. {  Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Décret n° 2021-803 du 23 juin 2021 portant approbation des statuts de la fondation hospitalière « Fondation de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris pour la recherche »  }
  13. {  Section 1 : Champ d'application. — Code rural et de la pêche maritime  }
  14. {  Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'aviation civile — LOI n° 2021-1308 du 8 octobre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances (1)  }
  15. {  Annexe — Décision n° 2022-327 du 17 mai 2022 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 20 décembre 2022 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  17. {  Titre V : Conditions d'exercice de la profession — Décret n° 2023-552 du 30 juin 2023 portant code de déontologie des avocats  }
  18. {  Section 2 : La commission des clauses abusives. — Code de la consommation  }
  19. {  Annexe — Décret n° 2022-1712 du 29 décembre 2022 relatif à l'approbation de la délibération du comité national de prévention et de santé au travail du conseil d'orientation des conditions de travail fixant les modalités de mise en œuvre du passeport de prévention et de sa mise à la disposition de l'employeur  }
  20. {  Section III : Les instances de direction, d'animation et de coordination — Arrêté du 28 décembre 2022 approuvant le règlement intérieur du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  }

Résultats 6661 à 6680

Précédent 331332333 334 (page actuelle) 335336337 Suivant