SECTION_TA

{ Chapitre II : Dispositions transitoires — Décret n° 2005-448 du 6 mai 2005 relatif au statut d'emploi de directeur des services pénitentiaires d'insertion et de probation }
{ Paragraphe 3 : Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport — Code du sport }
{ Section 6 : Les comptes rendus de gestion — Arrêté du 9 mars 2022 relatif au cadre de la gestion budgétaire et au contrôle budgétaire du ministère de la justice et des services du Premier ministre pris en application de l'article 105 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique }
{ Annexe — Arrêté du 18 avril 2024 relatif aux conditions d'attribution et de retrait du label « Destination d'excellence » }
{ Paragraphe 6 : L'assistance aux opérations de réception et à la mise en œuvre de la garantie de parfait achèvement — Code de la commande publique }
{ Chapitre V : Le procès-verbal de tirage au sort — Arrêté du 24 janvier 2017 fixant les modalités des opérations de tirages au sort prévues à l'article 53 du décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire }
{ Annexe — Décision n° 2022-577 du 5 octobre 2022 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France }
{ Sous-section 3 : Le conseil médical et scientifique — Code de la santé publique }
{ Chapitre VI : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES RELATIVES AU LIVRE V — Décret n° 2022-479 du 30 mars 2022 portant partie réglementaire du code pénitentiaire }
{ TITRE IV : OCTROI DE LA CONCESSION ET DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE. — Décret n°88-486 du 27 avril 1988 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI DU 16-10-1919 MODIFIE RELATIVE A L'UTILISATION DE L'ENERGIE HYDRAULIQUE, EN CE QUI CONCERNE LA FORME ET LA PROCEDURE D'INSTRUCTION DES DEMANDES DE CONCESSION ET DE DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DES OUVRAGES UTILISANT L'ENERGIE HYDRAULIQUE, L'INSTRUCTION DES PROJETS ET LEUR APPROBATION }
{ I. - Salaires minima conventionnels au 1er avril et au 1er juillet 1995 — SALAIRES Accord du 3 mars 1995 }
{ Chapitre V : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES RELATIVES AU LIVRE IV — Décret n° 2022-479 du 30 mars 2022 portant partie réglementaire du code pénitentiaire }
{ Annexe — Arrêté du 28 janvier 2019 relatif au titre professionnel de chef de chantier gros œuvre }
{ CULOTS ET DOUILLES, PRISES DE COURANT, PROLONGATEURS ET CONNECTEURS. — Décret n°62-1454 du 14 novembre 1962 PORTANT RAP POUR L'EXECUTION DES DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DU TRAVAIL (TITRE 2: HYGIENE ET SECURITE DES TRAVAILLEURS) EN CE QUI CONCERNE LA PROTECTION DES TRAVAILLEURS DANS LES ETABLISSEMENTS QUI METTENT EN OEUVRE DES COURANTS ELECTRIQUES }
{ Chapitre V : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2021-1883 du 29 décembre 2021 modifiant divers décrets portant statuts particuliers de cadres d'emplois en voie d'extinction des catégories A et B de la filière médico-sociale de la fonction publique territoriale }
{ V : Evaluation forfaitaire minimale du revenu imposable d'après certains éléments du train de vie. — Code général des impôts }
{ Paragraphe 3 : Agrément, formation et assermentation des personnes chargées des contrôles. — Code du sport }
{ Annexe — Arrêté du 12 janvier 2017 portant création du certificat de spécialisation « technicien (ne) en chaudronnerie aéronautique et spatiale » et fixant ses modalités de délivrance }
{ Annexe — Décision n° 2025-180 du 26 mars 2025 autorisant la SA SERC à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio }
{ Sous-section 3 : Sécurité aérienne. — Code de l'environnement }

Résultats 6601 à 6620

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