SECTION_TA

{ LIVRE II : ACTEURS DU SPORT — Décret n°2007-1133 du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (Décrets en Conseil d'Etat et décrets). }
{ SEMENCES, ENGRAIS ET PRODUITS POUR LE TRAITEMENT DU SOL ET DES VEGETAUX — Arrêté du 30 décembre 1983 relatif au régime d'exonération fiscale afférent à certaines importations de biens. }
{ Département de la Corrèze — Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories }
{ Sous-section 1 : Elections des délégués cantonaux — Code rural et de la pêche maritime }
{ 1.2. — Décret n° 2006-76 du 25 janvier 2006 portant publication des amendements au règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR), adoptés à Strasbourg par les résolutions 2004-I-21 et 2004-I-22 du 28 mai 2004 et la résolution 2004-II-23 du 25 novembre 2004 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (1) }
{ Annexe — Décision n° 2012-TO-06 du 6 décembre 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Agora pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Agora FM }
{ ANIMAUX DE LABORATOIRE ET SUBSTANCES BIOLOGIQUES OU CHIMIQUES DESTINES A LA RECHERCHE — Arrêté du 30 décembre 1983 relatif au régime d'exonération fiscale afférent à certaines importations de biens. }
{ Titre II : Exécution de fouilles par l'Etat — Loi n° 41-4011 du 27 septembre 1941 relative à la réglementation des fouilles archéologiques }
{ Chapitre 1er — Décret du 24 juillet 2007 portant délégation de signature }
{ Sous-section 3 : Dispositions financières. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Section 3 : Le livret scolaire à l'école élémentaire et au collège — Code de l'éducation }
{ CADEAUX RECUS DANS LE CADRE DES RELATIONS INTERNATIONALES — Arrêté du 30 décembre 1983 relatif au régime d'exonération fiscale afférent à certaines importations de biens. }
{ Section 1 : Bureaux de vote — Décret n°2006-1244 du 11 octobre 2006 portant mesures de simplification en matière électorale. }
{ Annexe — Décret n°68-20 du 5 janvier 1968 fixant les conditions d'application de la loi n° 66-496 du 11 juillet 1966 relative à la création de corps de fonctionnaires de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française. }
{ TITRE III : DISPOSITIONS MODIFIANT LA LOI N° 99-210 DU 19 MARS 1999 RELATIVE À LA NOUVELLE-CALÉDONIE — Ordonnance n° 2007-1134 du 25 juillet 2007 portant extension et adaptation à la Nouvelle-Calédonie de diverses dispositions relatives aux communes et aux sociétés d'économie mixte locales. }
{ Département de la Dordogne — Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories }
{ Sous-section 1 : Contrôle par l'administration. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Titre IV : Assemblée générale. — Arrêté du 9 décembre 1985 fixant les conditions d'agrément des associations de pêche et de pisciculture. }
{ Annexes — Décret n°91-1050 du 30 septembre 1991 modifiant le code des assurances (deuxième partie : Réglementaire) en ce qui concerne les sociétés d'assurance mutuelles }
{ Partie C : Installations de machines — Décret n° 2006-1257 du 12 octobre 2006 portant publication de la résolution MSC. 134 (76) portant amendement à la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 12 décembre 2002 (1) }

Résultats 6601 à 6620

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