SECTION_TA

{ Section 15 : Activité d'hospitalisation à domicile — Code de la santé publique }
{ Chapitre 1er : Contrôle sur les organismes locaux et régionaux. — Code de la sécurité sociale }
{ Chapitre III : Dispositions communes — Décret no 92-755 du 31 juillet 1992 Instituant de nouvelles règles relatives aux procédures civiles d'exécution pour l'application de la loi 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution }
{ Section 1 : Sanctions des infractions en matière de pêche maritime et d'aquaculture marine — Code rural et de la pêche maritime }
{ Section 3 : Dispositions particulières aux recherches menées dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation — Code de la santé publique }
{ Section 2 : Etat de prévision des recettes et des dépenses. — Code forestier }
{ Chapitre IV : Détachement — Décret n° 2002-262 du 22 février 2002 relatif au statut particulier du corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire }
{ Chapitre III : Discipline. — Loi n° 72-662 du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires (1). }
{ Sous-section 2 : Opérations de distillation — Code rural et de la pêche maritime }
{ Titre II : Contrôle administratif et technique — Décret du 11 décembre 1940 portant organisation du contrôle de l'Etat sur les chemins de fer et les transports par route et par eau de la métropole }
{ Section 3 : Diffusion et publicité des offres et demandes d'emploi — Code du travail applicable à Mayotte }
{ CHAPITRE IV : Dispositions particulières. — Décret n°68-619 du 29 juin 1968 fixant le statut particulier du corps des adjoints de contrôle des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. }
{ CHAPITRE IV : Epreuves écrites et d'atelier. — Arrêté du 12 avril 1988 RELATIF A L'ORGANISATION DES EXAMENS POUR L'OBTENTION DES CERTIFICATS,DIPLOMES ET BREVETS DE LA MARINE MARCHANDE }
{ TITRE V : AVANCEMENT. — Décret n°91-841 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques }
{ Chapitre II : Détermination des conditions de recours aux contrats de travail à durée déterminée et aux contrats de travail temporaire par la convention ou l'accord collectif de branche — Ordonnance n° 2017-1387 du 22 septembre 2017 relative à la prévisibilité et la sécurisation des relations de travail }
{ Section 5 : Contrôle des ambiances physiques de travail. — Code du travail }
{ Chapitre Ier : Organes de l'achat public — Code des marchés publics (édition 2004) }
{ Chapitre II : Définition des procédures. — Code des marchés publics (édition 2004) }
{ Section 1 : Dispositions générales. — Code forestier }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Code monétaire et financier }

Résultats 6701 à 6720

Précédent 333 334 335 336 337 338 339 Suivant