SECTION_TA

{ PREMIÈRE PARTIE : OBJET DE LA CONVENTION ET PRÉSENTATION DE L'ÉDITEUR — Décision n° 2022-54 du 16 février 2022 autorisant la société VIA NIMES à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en clair et en haute définition du service de télévision à vocation locale dénommé viàOccitanie Pays Gardois dans la zone de Nîmes et Alès }
{ Annexes — Arrêté du 23 janvier 2023 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs des systèmes d'information et de communication ainsi que la composition et le fonctionnement du jury }
{ Annexe — Décret n° 2020-301 du 23 mars 2020 fixant les règles d'organisation générale et les épreuves de l'examen professionnel d'accès au grade d'assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Code de la sécurité intérieure }
{ Chapitre IV : Fonctionnement — Code du travail }
{ DEUXIÈME PARTIE : STIPULATIONS GÉNÉRALES — Décision n° 2022-54 du 16 février 2022 autorisant la société VIA NIMES à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en clair et en haute définition du service de télévision à vocation locale dénommé viàOccitanie Pays Gardois dans la zone de Nîmes et Alès }
{ TITRE VII : GARDIENNAGE ET SURVEILLANCE DES IMMEUBLES — Code de la sécurité intérieure }
{ Chapitre Ier : Constitution du code des impositions sur les biens et services — Ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne }
{ Annexe — Arrêté du 6 février 2024 pris pour l'application des articles L. 531-11 et L. 561-8 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et définissant les modalités de l'examen médical prévu pour les personnes susceptibles de bénéficier ou qui bénéficient d'une protection au regard des risques de mutilation sexuelle qu'elles encourent }
{ TROISIÈME PARTIE : STIPULATIONS PARTICULIÈRES I. - Programmes — Décision n° 2022-54 du 16 février 2022 autorisant la société VIA NIMES à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en clair et en haute définition du service de télévision à vocation locale dénommé viàOccitanie Pays Gardois dans la zone de Nîmes et Alès }
{ Chapitre II : Les trésoriers auprès des ambassades de France à l'étranger — Décret n° 2016-49 du 27 janvier 2016 relatif aux missions des comptables publics et des régisseurs chargés d'exécuter les opérations de l'Etat à l'étranger }
{ Chapitre Ier : Sécurité des transports en commun — Code de la sécurité intérieure }
{ Chapitre IV : Autorités compétentes pour conclure, signer ou approuver un accord — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique }
{ Sous-section 1 : Les congés annuels — Arrêté du 5 septembre 2019 portant sur l'organisation relative au temps de travail dans les services de la police nationale }
{ QUATRIÈME PARTIE : CONTRÔLE ET PÉNALITÉS CONTRACTUELLES I. - Contrôle — Décision n° 2022-54 du 16 février 2022 autorisant la société VIA NIMES à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en clair et en haute définition du service de télévision à vocation locale dénommé viàOccitanie Pays Gardois dans la zone de Nîmes et Alès }
{ Chapitre Ier : Organisation et missions de la direction de la mer et du littoral de Corse — Décret n° 2021-1140 du 1er septembre 2021 relatif à la direction de la mer et du littoral de Corse }
{ Salaires et valeur du point au 1er janvier 1999 — ANNEXE II SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 4 du 22 décembre 1998 }
{ CINQUIÈME PARTIE : STIPULATIONS FINALES — Décision n° 2022-54 du 16 février 2022 autorisant la société VIA NIMES à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en clair et en haute définition du service de télévision à vocation locale dénommé viàOccitanie Pays Gardois dans la zone de Nîmes et Alès }
{ Observatoire prospectif des métiers et des qualifications — Avenant du 31 janvier 2005 relatif aux instances paritaires }
{ Annexe — Arrêté du 19 janvier 2024 relatif au titre professionnel de technicien des matériaux composites }

Résultats 6581 à 6600

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