SECTION_TA

{ Sous-section 1 : Règles de recouvrement — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales. — Décret n°98-385 du 18 mai 1998 portant statut particulier des personnels scientifiques de laboratoire de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé }
{ Titre VI : Adhésion. — Arrêté du 9 décembre 1985 fixant les conditions d'agrément des associations de pêche et de pisciculture. }
{ Titre VII : Ressources - Comptabilité. — Arrêté du 9 décembre 1985 fixant les conditions d'agrément des associations de pêche et de pisciculture. }
{ Section 1 : Tableau et inscription. — Décret n°96-478 du 31 mai 1996 portant règlement de la profession de géomètre expert et code des devoirs professionnels }
{ Sous-section 1 : Dispositions pénales. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Contrôles administratifs — Arrêté du 9 décembre 1985 fixant les conditions d'agrément des associations de pêche et de pisciculture. }
{ Article 2 — Règlement du jeu instantané dénommé « Banco » }
{ 3 : Impôt sur les sociétés — Code général des impôts, annexe III }
{ Département de l'Hérault — Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories }
{ Actions en justice — Arrêté du 9 décembre 1985 fixant les conditions d'agrément des associations de pêche et de pisciculture. }
{ Sous-paragraphe 2 : Pièces nécessaires à la déclaration d'activité des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen souhaitant exercer en France dans le cadre d'une prestation de services — Code du sport }
{ Titre III : Qualité nutritionnelle et sécurité sanitaire des aliments — Code rural et de la pêche maritime }
{ Paragraphe 3 : Groupement de coopération sanitaire érigé en établissement de santé — Code de la santé publique }
{ Le trésorier — Arrêté du 9 décembre 1985 fixant les conditions d'agrément des associations de pêche et de pisciculture. }
{ Sous-section 1 : Règles d'utilisation et d'hygiène applicables aux systèmes collectifs de brumisation d'eau — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décision n° 2012-TO-09 du 6 décembre 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Lodève pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Lodève }
{ Chapitre V : Dispositions relatives à l'outre-mer. — Loi n° 2005-750 du 4 juillet 2005 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la justice (1). }
{ Département de Lot-et-Garonne — Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories }
{ Sous-section 1 : Assurance maladie. — Code rural et de la pêche maritime }

Résultats 6621 à 6640

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