SECTION_TA

{ Paragraphe 3 : Exemptions — Code des impositions sur les biens et services }
{ Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA — Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes }
{ Annexe — Décision n° 2023-AG-08 du 23 octobre 2023 relative à la possibilité de reconduire hors appel aux candidatures l'autorisation délivrée à Canal 10 pour la diffusion par voie hertzienne terrestre dans la zone de La Guadeloupe du service de télévision à vocation locale dénommé Canal 10 }
{ Paragraphe 3 : Calcul de l'accise — Code des impositions sur les biens et services }
{ TITRE V : MODALITÉS ET DÉLAIS D'APPLICATION. — Arrêté du 10 mai 1993 relatif au stockage de gaz inflammables liquéfiés sous pression }
{ Section I : Prélèvements et consommation d'eau — Arrêté du 9 avril 2019 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2521 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement - Enrobage au bitume de matériaux routiers (Centrale d') }
{ Chapitre IV : DISPOSITIONS RELATIVES À LA CONDUITE ET À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE — Arrêté du 10 juin 2022 pris en application du décret n° 2021-631 du 21 mai 2021 relatif à la suppression de l'exigence de présentation par les entreprises d'un extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers dans leurs démarches administratives }
{ Bovins de boucherie (2). — Arrêté du 8 octobre 1986 relatif aux conditions sanitaires des échanges intracommunautaires de bovins et porcins }
{ Paragraphe 1 : Saisine du juge des libertés et de la détention — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Section 1 : Prêts en vue de la reconstitution du capital d'exploitation. — Code rural (ancien) }
{ Champ d'application — Accord du 6 juillet 1993 relatif à la formation professionnelle }
{ Annexe — Décision du 3 juillet 2025 portant délégation de signature pour les directions régionales et interrégionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Arrêté du 22 avril 2022 relatif aux conditions de mise sur le marché et de mise en œuvre des résines organiques échangeuses d'ions utilisées pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine pris en application de l'article R. 1321-50 (I et II) du code de la santé publique }
{ Autorisation provisoire de travail (modèle n° 2) — Arrêté du 9 juillet 1985 fixant les caractéristiques de l'autorisation provisoire de travail délivrée aux travailleurs étrangers. }
{ Titre III : Rémunérations et avantages. — Décret n°77-347 du 28 mars 1977 FIXANT LE STATUT DES PRATICIENS CONSEILS CHARGES DU CONTROLE MEDICAL DU REGIME D'ASSURANCE MALADIE ET MATERNITE DES TRAVAILLEURS NON SALARIES DES PROFESSIONS NON AGRICOLES : CONDITIONS DE NOMINATION, DE RECRUTEMENT, DE REMUNERATION ET D'AVANCEMENT }
{ Titre V : Discipline. — Décret n°77-347 du 28 mars 1977 FIXANT LE STATUT DES PRATICIENS CONSEILS CHARGES DU CONTROLE MEDICAL DU REGIME D'ASSURANCE MALADIE ET MATERNITE DES TRAVAILLEURS NON SALARIES DES PROFESSIONS NON AGRICOLES : CONDITIONS DE NOMINATION, DE RECRUTEMENT, DE REMUNERATION ET D'AVANCEMENT }
{ Section 1 : Affiliations et cotisations. — Code rural (ancien) }
{ Sous-section 1 : Changement d'exploitant — Code de l'environnement }
{ Titre VI : Positions - Affectations. — Décret n°77-347 du 28 mars 1977 FIXANT LE STATUT DES PRATICIENS CONSEILS CHARGES DU CONTROLE MEDICAL DU REGIME D'ASSURANCE MALADIE ET MATERNITE DES TRAVAILLEURS NON SALARIES DES PROFESSIONS NON AGRICOLES : CONDITIONS DE NOMINATION, DE RECRUTEMENT, DE REMUNERATION ET D'AVANCEMENT }
{ Chapitre II : Les composantes élémentaires — Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes }

Résultats 6621 à 6640

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