SECTION_TA

{ Allocation de fin de carrière — PERSONNEL D'ENCADREMENT Avenant du 1 mars 1991 }
{ Annexe — Arrêté du 23 décembre 2019 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires des services civils de l'Etat }
{ Annexe — Décision n° 2021-593 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation du service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC }
{ Annexe — Arrêté du 23 décembre 2019 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires des services civils de l'Etat }
{ Chapitre II : Direction de la fonction militaire et du personnel civil. — Décret no 99-164 du 8 mars 1999 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense }
{ Annexe — Arrêté du 19 octobre 2020 définissant les modalités du contrôle des produits chimiques des tableaux 1 et 2 annexés à la Convention de Paris du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi d'armes chimiques et sur leur destruction, s'agissant des installations relevant de la compétence du ministre de la défense }
{ Chapitre II : Sanctions administratives et sanctions pénales — Code des transports }
{ Annexe — Décision n° 2009-952 du 19 novembre 2009 modifiant la décision n° 2004-564 du 21 décembre 2004 autorisant l'association Los Estuflaïres, groupe d'animation caylusien, à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé CFM }
{ Annexe — Arrêté du 23 décembre 2019 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires des services civils de l'Etat }
{ Chapitre VIII : De la sauvegarde accélérée — Code de commerce }
{ Annexe — Décision n° 2009-956 du 8 décembre 2009 modifiant la décision n° 2005-651 du 19 juillet 2005 autorisant l'association RCF Rivages à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Rivages }
{ Annexe — Décision n° 2021-457 du 24 mars 2021 autorisant la société Région Mux à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Annecy local }
{ Représentation des parties. — Accord du 27 novembre 2001 sur l'annexe portant règlement de la commission nationale paritaire de conciliation }
{ Section 2 : Dispositions propres à la sauvegarde financière accélérée — Code de commerce }
{ Section 1 : Dispositions générales — Décret n° 2024-610 du 26 juin 2024 portant partie réglementaire du code des impositions sur les biens et services et diverses mesures de coordination }
{ TITRE IV : De la liquidation judiciaire et du rétablissement professionnel. — Code de commerce }
{ Annexe — Arrêté du 12 avril 2013 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers }
{ Annexe — Décision n° 2021-457 du 24 mars 2021 autorisant la société Région Mux à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Annecy local }
{ TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES — Arrêté du 29 janvier 2010 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales }
{ Annexe — Arrêté du 17 juin 2020 relatif à la sélection, à la production, à la circulation et à la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne }

Résultats 601 à 620

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