SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2017-893 du 29 novembre 2017 modifiant des décisions d'autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes }
{ Paragraphe 2 : Commission départementale de la chasse et de la faune sauvage — Code de l'environnement }
{ Chapitre VII : Autres dispositions — Décret n° 2021-1136 du 31 août 2021 portant diverses mesures de transposition de la directive (UE) 2018/1972 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 établissant le code des communications électroniques européen }
{ Paragraphe 2 : Déterrage — Code de l'environnement }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires sur certaines voies ferrées locales supportant du transport de marchandises }
{ Titre IV : VIE ÉTUDIANTE ET SCOLARITÉ — Décret n° 2019-1130 du 5 novembre 2019 portant création de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et approbation de ses statuts }
{ Paragraphe 2 : Agents de développement des fédérations de chasseurs — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2017-893 du 29 novembre 2017 modifiant des décisions d'autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes }
{ Saisissabilité et cessibilité des rémunérations civiles. — Décret portant règlement du 3 avril 1869 pour servir à l'exécution en ce qui concerne le département de la guerre du décret impérial du 31 mai 1862 sur la comptabilité publique }
{ Titre 6 : Français résidant à l'étranger — Code de la sécurité sociale }
{ Section 4 : Contenu de l'annexe des comptes annuels — Arrêté du 26 décembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-05 du 2 octobre 2014, n° 2014-06 du 2 octobre 2014 et n° 2014-07 du 26 novembre 2014 de l'Autorité des normes comptables }
{ ANNEXE IV : Informations préalables à communiquer par les C.F.A. en vue de figurer sur la liste des centres susceptibles de bénéficier de subventions en application de l'article 2 (avant le 15 octobre de chaque année). — FORMATION PROFESSIONNELLE AVENANT N° 3, Insertion professionnelle des jeunes, ANNEXE IV Avenant n° 3 du 30 octobre 1996 }
{ Titre III : TRAITEMENT DES FAITS SIGNALÉS — Arrêté du 31 août 2021 relatif à la procédure de recueil et de traitement des signalements d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d'agissements sexistes au sein du ministère de la défense }
{ Paragraphe 1 : Territoire — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2017-893 du 29 novembre 2017 modifiant des décisions d'autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion de ses programmes }
{ Constatation aux armées des recettes extraordinaires, ainsi que des pertes ou enlèvements de fonds, etc. — Décret portant règlement du 3 avril 1869 pour servir à l'exécution en ce qui concerne le département de la guerre du décret impérial du 31 mai 1862 sur la comptabilité publique }
{ Section 1 : Bilan : modèle et commentaires des différents postes — Arrêté du 26 décembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-05 du 2 octobre 2014, n° 2014-06 du 2 octobre 2014 et n° 2014-07 du 26 novembre 2014 de l'Autorité des normes comptables }
{ Paragraphe 2 : Contrôles — Code de l'environnement }
{ Section 1 : Assistant de conservation — Décret n° 2011-1642 du 23 novembre 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques }
{ Titre IV : MESURES D'ACCOMPAGNEMENT, DE SOUTIEN ET DE PROTECTION — Arrêté du 31 août 2021 relatif à la procédure de recueil et de traitement des signalements d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d'agissements sexistes au sein du ministère de la défense }

Résultats 601 à 620

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