SECTION_TA

{ Section 3 : De la procédure simplifiée d'extradition entre les Etats membres de l'Union européenne — Code de procédure pénale }
{ Annexe — Décision n° 2021-RM-15 du 5 mai 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Sky Réunion pour le développement de la culture tamoule pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sky Réunion }
{ Chapitre III : Contenu du dossier de candidature — Décision n° 2013-558 du 24 juillet 2013 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Lille }
{ Section 1 : Des dettes professionnelles dont sont redevables certains débiteurs ne relevant pas des procédures instituées par le livre VI du code de commerce — LOI n° 2022-172 du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante (1) }
{ Extension de l'accord — Avenant du 7 décembre 2005 relatif à la formation professionnelle }
{ Paragraphe 3 : Prix affecté par les fluctuations des cours mondiaux — Code de la commande publique }
{ Annexe — Décision n° 2013-620 du 24 juillet 2013 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie hertzienne terrestre dans la zone de Perpignan }
{ Section 4 : Dispositions particulières à Saint-Pierre-et-Miquelon — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Annexe — Arrêté du 26 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2005 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants }
{ Chapitre V : Modalités de désignation des représentants du personnel de la formation spécialisée — Décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d'administration dans les administrations et les établissements publics de l'Etat }
{ Section 3 : Du renforcement de la procédure disciplinaire des experts-comptables — LOI n° 2022-172 du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante (1) }
{ TITRE III : EXAMEN DE TYPE DES COMPTEURS DE CLASSE D — Arrêté du 1er août 2013 relatif aux compteurs d'énergie électrique active }
{ Cours d'eau ou sections de cours d'eau — Arrêté du 11 février 1982 INTERDICTION DE PECHER DANS CERTAINS COURS D'EAU PENDANT L'ANNEE 1982,PAR DEROGATION AUX ART. 2 ET 3 DU DECRET 58-874 DU 16-09-1958 RELATIF A LA PECHE FLUVIALE }
{ DISPOSITIONS GENERALES — Décret n°59-763 du 20 juin 1959 PORTANT RAP POUR FIXER LES STATUTS DE L'INSTITUT D'EMISSION DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER,ETABLISSEMENT DOTE DE LA PERSONNALITE CIVILE ET DE L'AUTONOMIE FINANCIERE DONT LE SIEGE EST A PARIS }
{ Section 4 : Des règles de gestion des personnels des chambres de commerce et d'industrie — LOI n° 2022-172 du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante (1) }
{ Titre II : ENSEIGNEMENT DES LANGUES RÉGIONALES — LOI n° 2021-641 du 21 mai 2021 relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion (1) }
{ Paragraphe 2 : Prix révisables — Code de la commande publique }
{ Section 2 : Ventes sans commande préalable. — Code de la consommation }
{ TITRE IV : VÉRIFICATION PRIMITIVE — Arrêté du 1er août 2013 relatif aux compteurs d'énergie électrique active }
{ Section 1 : Dispositions relatives à la qualification initiale — Code des transports }

Résultats 601 à 620

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