SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 3 mai 2021 portant création de la spécialité « assistant luthier du quatuor » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance }
{ Sous-section 4 : Diplômes d'études spécialisées et diplômes d'études spécialisées complémentaires — Code de l'éducation }
{ Sous-section 6 : Dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées — Code de l'éducation }
{ Chapitre II : Dispositions particulières aux différentes catégories de titres de séjour — Décret n° 2002-1219 du 27 septembre 2002 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2002-388 du 20 mars 2002 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en Nouvelle-Calédonie }
{ Chapitre IV : Dispositions pénales — Annexe au décret n° 2011-573 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) et au décret n° 2011-574 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (livres Ier à VI) }
{ Annexe — Arrêté du 2 juin 2021 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière }
{ Chapitre II : Dispositions relatives aux fonctionnaires stagiaires — Décret n° 2020-1557 du 8 décembre 2020 relatif au congé de proche aidant dans la fonction publique }
{ Titre III : CAUTIONNEMENT — Code de la consommation }
{ Section 2 : Dispositions transitoires — Décret n° 2021-1406 du 29 octobre 2021 modifiant divers décrets portant statuts particuliers de corps paramédicaux de la catégorie A de la fonction publique hospitalière placés en voie d'extinction }
{ Annexe — Arrêté du 2 juin 2021 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière }
{ Annexes — Décret n° 2002-749 du 2 mai 2002 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur des personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services centraux et les services déconcentrés de la direction générale de l'aviation civile, à l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie et au bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile }
{ Annexe — Arrêté du 25 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Annexe — Arrêté du 25 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Chapitre Ier : Définition — Annexe au décret n° 2011-573 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) et au décret n° 2011-574 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (livres Ier à VI) }
{ Sous-section 9 : Accès aux formations du troisième cycle pour les médecins français ou ressortissants des autres Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre — Code de l'éducation }
{ Salaires au 1er janvier 1992, au 1er février 1992. — SALAIRES OUVRIERS Avenant 78 du 29 novembre 1991 }
{ Annexe — Arrêté du 28 mai 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES — Décret n° 2020-1561 du 10 décembre 2020 relatif aux aides pour l'électrification rurale }
{ Annexe — Arrêté du 29 janvier 2021 fixant les dates et horaires de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats au titre de l'année 2021 }
{ Chapitre III : Consommation des crédits associés à la subvention — Décret n° 2020-1561 du 10 décembre 2020 relatif aux aides pour l'électrification rurale }

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