SECTION_TA

{ Section 7 : Prorogation du permis ou de la décision intervenue sur la déclaration préalable — Code de l'urbanisme }
{ Section 3 : Aides financières sélectives — Délibération n° 2014/CA/11 du 27 novembre 2014 relative au règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ Chapitre II : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2020 — Décret n° 2016-1880 du 26 décembre 2016 modifiant le décret n° 92-364 du 1er avril 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives }
{ Titre II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE — Décret n° 2017-1588 du 20 novembre 2017 relatif à l'établissement public national Antoine-Koenigswarter }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 2004-569 du 18 juin 2004 relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique — Décret n° 2017-1591 du 20 novembre 2017 relatif à certaines modalités de fonctionnement de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique }
{ Annexe — Décision n° 2016-MA-03 du 22 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Lycée Mix pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Mix la radio étudiante }
{ Section III : Dispositif de rétention des pollutions accidentelles — Arrêté du 21 novembre 2017 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre de la rubrique n° 2150 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Section 4 : L'avis sur les programmes — Arrêté du 26 décembre 2013 relatif au cadre de la gestion budgétaire et au contrôle budgétaire du ministère des armées pris en application de l'article 105 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS ENTRANT EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 2017 — Décret n° 2016-1881 du 26 décembre 2016 modifiant le décret n° 2007-767 du 9 mai 2007 portant statut particulier du corps des attachés d'administrations parisiennes }
{ Chapitre II : Les stages — Arrêté du 18 février 2013 fixant les règles d'organisation et le programme de l'enseignement théorique ainsi que les modalités des stages d'application des techniciens-géomètres des finances publiques stagiaires }
{ CHAPITRE IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DE PROCEDURE PENALE — LOI n° 2010-768 du 9 juillet 2010 visant à faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale (1) }
{ Annexe — Décision n° 2016-MA-06 du 22 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Zinzine pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Zinzine }
{ Annexe — Arrêté du 8 décembre 2014 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R. 111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction et de l'habitation et de l'article 14 du décret n° 2006-555 relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public situés dans un cadre bâti existant et des installations existantes ouvertes au public }
{ Chapitre V : Émissions dans l'air — Arrêté du 21 novembre 2017 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre de la rubrique n° 2150 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 25 juin 2010 portant création du titre professionnel de chaudronnier(ère) }
{ Titre V : Police et surveillance. — Code des ports maritimes }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 5 juillet 2016 organisant l'ouverture d'une classe préparatoire intégrée au concours externe de secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable }
{ Annexe — Arrêté du 12 décembre 2014 relatif aux conditions d'admission des déchets inertes dans les installations relevant des rubriques 2515, 2516, 2517 et dans les installations de stockage de déchets inertes relevant de la rubrique 2760 de la nomenclature des installations classées }
{ CHAPITRE II : MODALITES DE NOTIFICATION DES CONTROLES DILIGENTES PAR L'AGENCE FRANCAISE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE — Décret n° 2011-59 du 13 janvier 2011 portant diverses dispositions relatives à la lutte contre le dopage }
{ Titre II : DISPOSITIONS ENTRANT EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 2020 — Décret n° 2016-1881 du 26 décembre 2016 modifiant le décret n° 2007-767 du 9 mai 2007 portant statut particulier du corps des attachés d'administrations parisiennes }

Résultats 641 à 660

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