SECTION_TA

{ Chapitre IV : Fusion, scission ou transformation de sociétés nommées dans un office — Décret n° 2016-883 du 29 juin 2016 relatif à l'exercice des professions d'huissier de justice, de notaire et de commissaire-priseur judiciaire sous forme de société autre qu'une société civile professionnelle ou qu'une société d'exercice libéral }
{ Engagement des entreprises — Accord n° 94-1 du 7 janvier 1994 relatif à la formation }
{ Annexe — Décision n° 2016-899 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ }
{ Chapitre III : Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail — Code de la santé publique }
{ Chapitre VI : Dispositions relatives aux ressources en numérotation — Décret n° 2021-1281 du 30 septembre 2021 modifiant les obligations des opérateurs de communications électroniques conformément au code des communications électroniques européen }
{ Annexe — Arrêté du 16 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 avril 2018 modifié précisant les conditions de débarquement et de transbordement du thon rouge (Thunnus thynnus), d'espadon de Méditerranée (Xiphias gladius) et de certains débarquements et transbordements de cabillaud (Gadus morhua), de sole (Solea solea), de merlu (Merluccius merluccius), de hareng (Clupea harengus), de chinchard (Trachurus spp.), de maquereau (Scomber scombrus) ou d'espèces d'eau profonde }
{ Chapitre Ier : Extension et adaptation de la partie réglementaire du code de la construction et de l'habitation — Décret n° 2013-1296 du 27 décembre 2013 portant extension et adaptation à Mayotte du code de la construction et de l'habitation (partie réglementaire) ainsi que de divers décrets relatifs au logement }
{ Chapitre II : Modification de dispositions du code de commerce — Ordonnance n° 2019-1067 du 21 octobre 2019 modifiant les dispositions relatives aux offres au public de titres }
{ Annexe — Décision n° 2015-539 du 18 décembre 2015 relative à un appel aux candidatures pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en haute définition dans la zone de Tours - Blois }
{ Sous-section 1 : Conditions d'octroi. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Titre III : Inspections — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décision n° 2016-900 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Classique }
{ Sous-section 7 : Dispositions diverses. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Chapitre Ier : Action spécifique — Décret n° 2019-1071 du 22 octobre 2019 relatif aux dispositifs de l'action spécifique et des offres réservées aux salariés prévus par les articles 31-1 et 31-2 de l'ordonnance n° 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique }
{ Sous-section 3 : Dispositions financières. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2019-1075 du 21 octobre 2019 relatif à Centrale Lille Institut }
{ Annexe — Décision n° 2015-NA-36 du 7 décembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Vosges Bellevue pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Bellevue }
{ Annexe — Arrêté du 15 décembre 2016 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie obligatoire, ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé }
{ Annexe — Arrêté du 16 octobre 2019 fixant un contingent exprimé en puissance et en jauge pour la réservation de capacités aux fins de délivrance de permis de mise en exploitation de navires de pêche au mois d'octobre 2019 }
{ Annexe — Arrêté du 15 décembre 2016 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie obligatoire, ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé }

Résultats 581 à 600

Précédent 27 28 29 30 31 32 33 Suivant