SECTION_TA

{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Code de la sécurité intérieure }
{ Chapitre II : Les formations dans les écoles normales supérieures — Code de l'éducation }
{ Salaires au 1er avril 1995. — SALAIRES E.T.A.M. Avenant n° 90 du 15 décembre 1994 }
{ Annexe — Arrêté du 26 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes en ce qui concerne la signalisation des emplacements réservés aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte de stationnement prévue à l'article L. 241-3-2 du code de l'action sociale et des familles }
{ Annexe — Décision n° 2021-588 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Annexe — Arrêté du 14 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2019 précisant le format des tableaux relatifs aux transmissions d'informations prévues par les articles R. 324-2 et R. 324-3 du code du tourisme }
{ Paragraphe 2 : Obligations assignées opérateurs de réseaux de transport de gaz — Code de l'énergie }
{ Annexe — Arrêté du 10 décembre 2020 relatif au titre professionnel de conseiller relation client à distance }
{ Chapitre III : Candidatures — Arrêté du 1er août 2011 fixant les modalités d'organisation des élections des représentants du personnel aux comités techniques ministériel et d'administration centrale institués au sein du département ministériel relevant du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle }
{ Chapitre III : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2011-936 du 1er août 2011 relatif à la rémunération des mandataires judiciaires et à diverses mesures de simplification en matière de protection juridique des majeurs }
{ Section 2 : Détermination des bénéficiaires de la garantie — Arrêté du 18 mars 2024 relatif à la mise en œuvre de la garantie des titres, au plafond d'indemnisation et aux modalités d'application de l'article L. 322-3 du code monétaire et financier }
{ Salaires au 1er avril 1995. — SALAIRES CADRES Avenant n° 91 du 15 décembre 1994 }
{ Annexe — Arrêté du 9 novembre 2020 fixant la liste des établissements publics locaux d'enseignement qui mettent en application les 1° et 5° de l'article 1er du décret n° 2020-939 du 29 juillet 2020 modifiant l'organisation financière des établissements publics locaux d'enseignement relevant du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports }
{ Chapitre II : AUTRES DISPOSITIONS — Décret n° 2021-1462 du 8 novembre 2021 relatif au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique territoriale }
{ Chapitre unique. — Code de la commande publique }
{ TITRE II : ORGANISATION DU SIÈGE DE LA DSAC-SO ET DES DÉPARTEMENTS — Décision du 21 juillet 2011 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest }
{ Annexe — Arrêté du 14 juin 2011 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2005 modifié fixant la liste des emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services de l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration }
{ Chapitre II : L'enseignement de l'architecture — Code de l'éducation }
{ Annexe — Arrêté du 1er août 2011 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2010 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et l'arrêté du 16 décembre 2010 fixant certaines modalités d'application pour la mise en œuvre de certains régimes de soutien direct en faveur des producteurs dans le cadre de la politique agricole commune }
{ Salaires au 1er janvier 1995, au 1er avril 1995. — SALAIRES OUVRIERS Avenant n° 92 du 15 décembre 1994 }

Résultats 621 à 640

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