SECTION_TA

{ Chapitre IV : Dispositions applicables aux terrains aménagés pour l'installation de résidences mobiles ou démontables constituant l'habitat permanent de leurs utilisateurs — Code de l'urbanisme }
{ Chapitre V : Droit matériel Article 29 Procès civil et voies de droit — Décret n° 2015-148 du 10 février 2015 portant publication de la convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique (ensemble une annexe), signée à Istanbul le 11 mai 2011 (1) }
{ Titre VI : DISPOSITIONS FINALES — Décret n° 2017-105 du 27 janvier 2017 relatif à l'exercice d'activités privées par des agents publics et certains agents contractuels de droit privé ayant cessé leurs fonctions, aux cumuls d'activités et à la commission de déontologie de la fonction publique }
{ Annexe — Arrêté du 11 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales }
{ Sous-section 1 : Champ d’application — Code de la santé publique }
{ Sous-section 5 : Dispositions applicables à la mise en compatibilité de plus d'un document — Code de l'urbanisme }
{ Annexe — Arrêté du 23 mars 2015 fixant au titre de l'année 2015 le nombre et la répartition des postes offerts aux recrutements réservés sans concours d'adjoints administratifs de 2e classe de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur }
{ Chapitre Ier : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2017 — Décret n° 2018-619 du 16 juillet 2018 modifiant le décret n° 98-898 du 8 octobre 1998 portant statut particulier du corps des ingénieurs économistes de la construction et du corps des ingénieurs des services culturels et du patrimoine }
{ TITRE VII : DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LES ÎLES WALLIS ET FUTUNA, À MAYOTTE, EN POLYNÉSIE FRANÇAISE ET EN NOUVELLE-CALÉDONIE — Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) }
{ Sous-section 2 : Cessions, acquisitions et transferts — Code de la santé publique }
{ Chapitre II : Déroulement des études supérieures — Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) }
{ Chapitre XII : Clauses finales Article 73 Effets de la Convention — Décret n° 2015-148 du 10 février 2015 portant publication de la convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique (ensemble une annexe), signée à Istanbul le 11 mai 2011 (1) }
{ Section 8 : Dispositions favorisant la performance environnementale et les énergies renouvelables dans les constructions — Code de l'urbanisme }
{ Chapitre III : Collation des grades et titres universitaires — Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) }
{ Annexe I — Arrêté du 9 juillet 2018 portant application des articles 12 et 13 de l'arrêté du 30 juin 2014 relatif au service universel de distribution et de mise en place de la semence des ruminants en monte publique, fixant les valeurs des données requises pour le calcul d'une compensation financière au titre de l'activité 2017 }
{ Annexe — Arrêté du 24 mars 2015 portant report de crédits }
{ Chapitre III : La poursuite de l'exercice d'une activité privée au sein d'une société ou d'une association à but lucratif — Décret n° 2017-105 du 27 janvier 2017 relatif à l'exercice d'activités privées par des agents publics et certains agents contractuels de droit privé ayant cessé leurs fonctions, aux cumuls d'activités et à la commission de déontologie de la fonction publique }
{ Section 7 : Etude de sécurité publique — Code de l'urbanisme }
{ Valeur du point d'indice au 1er juillet 2004 — Salaires Avenant n° 54 du 15 juin 2004 }
{ Section 3 : Fonctions hospitalières des étudiants en odontologie. — Code de la santé publique }

Résultats 621 à 640

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