SECTION_TA

{ CHAPITRE II : CATEGORIES D'AERODROMES — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ Échelon B. — ANNEXE II : Agents de maîtrise, Classifications professionnelles CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 mars 1979 }
{ TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 16 mai 2008 fixant les missions spécifiques de l'inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs en matière de sécurité pyrotechnique }
{ CHAPITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIERES A LA SOCIETE AEROPORTS DE PARIS — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 27 septembre 2012 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des concours externe et interne permettant l'accès au deuxième grade du corps des adjoints des cadres hospitaliers }
{ Chapitre Ier : Sites inscrits et classés — Code de l'environnement }
{ CHAPITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIERES A L'AEROPORT DE BALE MULHOUSE — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ Annexe — Arrêté du 12 octobre 2011 portant reconduction de l'arrêté du 27 août 2003 modifié relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'atelier des matériaux composites }
{ TITRE II : ACCES AU GRADE D'AGENT PRINCIPAL DES DOUANES POUR L'ADMINISTRATION DE MAYOTTE — Arrêté du 28 avril 2008 relatif aux règles générales d'organisation et à la nature des épreuves des examens professionnels pour l'accès d'agents non titulaires de la collectivité départementale de Mayotte au corps d'agents des douanes pour l'administration de Mayotte }
{ Chapitre II : Activités soumises à autorisation — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décret n° 2017-1623 du 28 novembre 2017 portant virement de crédits }
{ CHAPITRE IER : CONTROLE TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ Annexe — Décision n° 2012-678 du 18 septembre 2012 autorisant l'association des Amis de la maison des jeunes de la ville de Rouen à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio des Hauts-de-Rouen }
{ Échelon C. — ANNEXE II : Agents de maîtrise, Classifications professionnelles CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 mars 1979 }
{ Annexe — Arrêté du 28 avril 2008 relatif aux règles générales d'organisation et à la nature des épreuves des examens professionnels pour l'accès d'agents non titulaires de la collectivité départementale de Mayotte au corps d'agents des douanes pour l'administration de Mayotte }
{ Annexe — Décision n° 2012-695 du 25 septembre 2012 autorisant la société R 8 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre du réseau R 8 }
{ CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES — Décret n° 2008-512 du 29 mai 2008 relatif à la formation statutaire obligatoire des fonctionnaires territoriaux }
{ Chapitre préliminaire : Conférences nationale et régionales de santé — Code de la santé publique }
{ Chapitre V : Droit de pêche — Code de l'environnement }
{ CHAPITRE IV : DISPENSES DE LA DUREE DES FORMATIONS — Décret n° 2008-512 du 29 mai 2008 relatif à la formation statutaire obligatoire des fonctionnaires territoriaux }

Résultats 661 à 680

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