SECTION_TA

{ Sous-section 2 : Vérification « CE » des sous-systèmes par un organisme d'évaluation de la conformité — Décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires }
{ TITRE VI : DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LES ÎLES WALLIS ET FUTUNA. — Code du patrimoine }
{ Chapitre 3 : Préemption des œuvres d'art. — Code du patrimoine }
{ Annexe — Arrêté du 14 mai 2013 constatant le montant du droit à compensation résultant pour les départements de la prise en charge des fractions d'emploi des services ou parties de services du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt participant à l'exercice des compétences transférées dans le domaine de l'aménagement foncier en application de l'article 95 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux }
{ Annexe — Arrêté du 16 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2015 modifié fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité de fonction et de responsabilités des militaires de la gendarmerie nationale }
{ Section 1 : Actes professionnels. — Code de la santé publique }
{ PREMIÈRE PARTIE : CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER — LOI n° 2016-1917 du 29 décembre 2016 de finances pour 2017 (1) }
{ Dispositions particulières. — Code de l'urbanisme }
{ Section 3 : Dispositions relatives aux organes disciplinaires d'appel — Décret n° 2016-1054 du 1er août 2016 relatif au règlement disciplinaire type des fédérations sportives agréées }
{ Annexe — Arrêté du 4 juin 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Sous-section 1 : Période probatoire — Décret n° 2013-412 du 17 mai 2013 relatif aux sapeurs-pompiers volontaires }
{ Salaires minima mensuels et indemnités de déplacements pour la Région parisienne au 1er février 1992 — Salaires (minima pour la Région parisienne) Accord n° 2-A du 20 janvier 1992 }
{ Annexe — Arrêté du 4 avril 2013 modifiant l'arrêté du 15 mars 2012 portant création du titre professionnel de piqueur(se) à plat en maroquinerie }
{ Chapitre 8 : Dispositions spécifiques : conditions de transfert entre catégories, règles d'affectation entre plusieurs catégories comptables — Arrêté du 26 décembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-05 du 2 octobre 2014, n° 2014-06 du 2 octobre 2014 et n° 2014-07 du 26 novembre 2014 de l'Autorité des normes comptables }
{ Chapitre 6 : Dispositions applicables aux cessions, prêts ou emprunts de titres ainsi qu'aux souscriptions à l'émission de titres — Arrêté du 26 décembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-05 du 2 octobre 2014, n° 2014-06 du 2 octobre 2014 et n° 2014-07 du 26 novembre 2014 de l'Autorité des normes comptables }
{ Annexe — Arrêté du 3 juin 2013 fixant pour l'année 2013 les taux de promotion dans certains corps du ministère de l'économie et des finances, du ministère du commerce extérieur, du ministère du redressement productif et du ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme }
{ Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société d'édition de Canal+ }
{ Salaires minima mensuels et indemnités de déplacements pour la Région parisienne au 1er janvier 1993 — Salaires (minima pour la Région parisienne) Accord n° 3-A du 18 janvier 1993 }
{ Titre Ier : AUTORISATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2017. - CRÉDITS ET DÉCOUVERTS I. - CRÉDITS DES MISSIONS — LOI n° 2016-1917 du 29 décembre 2016 de finances pour 2017 (1) }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES — LOI n° 2016-1918 du 29 décembre 2016 de finances rectificative pour 2016 (1) }

Résultats 661 à 680

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