SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2016-973 du 20 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL }
{ Paragraphe 4 : Capacité professionnelle — Décret n° 2016-1550 du 17 novembre 2016 relatif à certaines dispositions de la partie réglementaire du code des transports }
{ Conditions d'accès au dispositif — Avenant n° 1 du 11 décembre 2001 relatif à l'accord sur la cessation anticipée d'activité }
{ Annexe — Arrêté du 30 mars 2015 fixant les conditions d'agrément et les statuts types des associations agréées de pêcheurs professionnels en eau douce }
{ 4 : Détermination du revenu imposable — Code général des impôts }
{ Annexe — Décision n° 2019-01 du 9 janvier 2019 modifiant la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R1 }
{ Salaires au 1er juin 1995. — SALAIRES Avenant n° 39 du 24 mai 1995 }
{ Titre Ier : PRÉSERVER L'ÉTHIQUE DU SPORT ET RENFORCER LA LUTTE CONTRE LA MANIPULATION DES COMPÉTITIONS SPORTIVES PROFESSIONNELLES — LOI n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (1) }
{ Chapitre II : Procédure d'acceptation du contrat de sécurisation professionnelle — Arrêté du 16 avril 2015 relatif à l'agrément de la convention du 26 janvier 2015 relative au contrat de sécurisation professionnelle }
{ Chapitre IV : Pupilles de l'Etat — Code de l'action sociale et des familles }
{ Sous-section 2 : Les formalités d'inscription des hypothèques — Code des transports }
{ Annexe — Arrêté du 18 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 mai 2015 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement }
{ Chapitre 1er : Etat-major des armées — Décision du 8 août 2018 portant délégation de signature (état-major des armées) }
{ Sous-section 2 : Organisation — Code des transports }
{ Section 1 : Dispositions générales — Décret n° 2017-890 du 6 mai 2017 relatif à l'état civil }
{ Chapitre 2 : Unité française de vérification — Décision du 8 août 2018 portant délégation de signature (état-major des armées) }
{ Chapitre Ier : Principes généraux de l'expertise psychiatrique — Décret n° 2016-1903 du 28 décembre 2016 relatif à la partie réglementaire du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 27 juillet 2017 portant approbation du règlement du 127e concours général agricole }
{ Chapitre 3 : Etat-major de l'armée de terre — Décision du 8 août 2018 portant délégation de signature (état-major des armées) }
{ Chapitre III : Sanctions — Code des transports }

Résultats 661 à 680

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