SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2017-579 du 27 juillet 2017 modifiant la décision n° 2015-419 du 18 novembre 2015 modifiée autorisant la SAS Nouvelles télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R2  }
  2. {  Titre VII : DISSOLUTION - LIQUIDATION - CONTESTATIONS — Décret n° 2019-1587 du 31 décembre 2019 approuvant les statuts de la société SNCF Réseau et portant diverses dispositions relatives à la société SNCF Réseau  }
  3. {  Section 1-1 : Contrat unique d'insertion — Code du travail  }
  4. {  PARAGRAPHE II. - DISPOSITIONS DIVERSES. — Décret n°67-711 du 18 août 1967 FIXANT LES CONDITIONS D'APPLICATION DU REGIME DES PENSIONS DES OUVRIERS DES ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS DE L'ETAT.  }
  5. {  CHAPITRE IV : DEROULEMENT DE LA PROCEDURE — Décision n° 2011-234 du 11 mai 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Caen  }
  6. {  Poursuite des garanties — Accord professionnel du 8 mars 1994 relatif au régime de prévoyance  }
  7. {  Chapitre Ier : Dispositions modifiant le livre Ier — Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018 renforçant le dispositif français de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme  }
  8. {  CHAPITRE III : LUTTE CONTRE LE JEU EXCESSIF OU PATHOLOGIQUE — Décret n° 2010-518 du 19 mai 2010 relatif à l'offre de jeux et de paris des opérateurs de jeux et à la mise à disposition de l'Autorité nationale des jeux des données de jeux  }
  9. {  SECTION 4 : DISSOLUTION DES GROUPEMENTS D'INTERET PUBLIC — LOI n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (1)  }
  10. {  Sous-section 1 : Actions d'adaptation au poste de travail ou liées à l'évolution ou au maintien dans l'emploi. — Code du travail  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2011-216 du 22 mars 2011 modifiant la décision n° 2007-598 du 19 juin 2007 autorisant l'association Radio Côte d'Argent à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Côte d'Argent  }
  12. {  PARAGRAPHE III - MONTANT GARANTI. — Décret n°67-711 du 18 août 1967 FIXANT LES CONDITIONS D'APPLICATION DU REGIME DES PENSIONS DES OUVRIERS DES ETABLISSEMENTS INDUSTRIELS DE L'ETAT.  }
  13. {  Section 2 : Régime juridique de la déclaration d'activité — Code du travail  }
  14. {  Section II : Support matériel d'archivage — Décret n° 2010-518 du 19 mai 2010 relatif à l'offre de jeux et de paris des opérateurs de jeux et à la mise à disposition de l'Autorité nationale des jeux des données de jeux  }
  15. {  CHAPITRE IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 85 1229 DU 20 NOVEMBRE 1985 RELATIF AUX CONDITIONS GENERALES DE RECRUTEMENT DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE — Décret n° 2011-541 du 17 mai 2011 modifiant certaines dispositions relatives au recrutement et aux positions des fonctionnaires territoriaux  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 25 mars 2014 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique  }
  17. {  Section 1 : Principes généraux — Code du travail  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2016-911 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL  }
  19. {  Section 1 : Dispositions relatives à l'intégration des techniciens supérieurs de l'équipement et des contrôleurs des travaux publics de l'Etat — Décret n° 2012-1064 du 18 septembre 2012 portant statut particulier du corps des techniciens supérieurs du développement durable  }
  20. {  Sous-section 2 : Contrat unique d'insertion — Code du travail  }

Résultats 541 à 560

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