SECTION_TA

  1. {  TITRE III : BATELLERIE ARTISANALE — Code des transports  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 16 avril 2021 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Phalsbourg (Moselle) identifiée ZIT La Horie, dans la région d'information de vol de Reims  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 16 avril 2021 portant création d'une zone interdite temporaire à Servance (Haute-Saône) identifiée ZIT Servance, dans la région d'information de vol de Reims  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 16 avril 2021 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Strasbourg (Bas-Rhin) identifiée ZIT Moussy, dans la région d'information de vol de Reims  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 16 avril 2021 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Chaumont (Haute-Marne) identifiée ZIT d'Aboville, dans la région d'information de vol de Paris  }
  6. {  Livre IER : Dispositions applicables dans les collectivités régies par l'article 73 de la Constitution — Décret n° 2021-427 du 8 avril 2021 portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la défense  }
  7. {  Chapitre II : Adaptation de la partie 1 — Décret n° 2021-427 du 8 avril 2021 portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la défense  }
  8. {  Chapitre II : Conditions d'exécution des expertises médicales d'aptitude — Arrêté du 22 juillet 2021 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale du personnel navigant des forces armées et formations rattachées  }
  9. {  Paragraphe 1 Champ d'application — Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport  }
  10. {  Chapitre III : AUTRES RÈGLES APPLICABLES AUX BÂTIMENTS — Décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 recodifiant la partie réglementaire du livre Ier du code de la construction et de l'habitation et fixant les conditions de mise en œuvre des solutions d'effet équivalent  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 26 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 16 avril 2021 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Neubourg (Bas-Rhin) identifiée ZIT Neubourg, dans la région d'information de vol de Reims  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 26 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2021 fixant pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2025 la tarification nationale journalière des prestations des établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale exerçant des activités mentionnées au 2° de l'article L. 162-22 du même code  }
  15. {  TITRE Ier MUTATION — Arrêté du 15 janvier 2008 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2008 et fixant les modalités de candidature  }
  16. {  Chapitre III : Adaptation de la partie 2 — Décret n° 2021-427 du 8 avril 2021 portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la défense  }
  17. {  Section 1 : Objet et missions — Code des transports  }
  18. {  III.1. Principes. — Arrêté du 4 janvier 1995 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux bonnes pratiques de qualification biologique du don et pris en application de l'article L. 668-3 du code de la santé publique  }
  19. {  TITRE II CONCOURS DE RECRUTEMENT — Arrêté du 15 janvier 2008 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2008 et fixant les modalités de candidature  }
  20. {  Chapitre VI : Dispositions finales — Arrêté du 22 juillet 2021 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale du personnel navigant des forces armées et formations rattachées  }

Résultats 541 à 560

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