SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2021-623 du 19 mai 2021 autorisant la SARL SOROPAR Group à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Plein Cœur dans la zone Besançon local  }
  2. {  Chapitre Ier : Dispositions gÉnÉrales — Décret n° 2021-1882 du 29 décembre 2021 portant statut particulier du cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture territoriaux  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 17 juin 2021 relatif au classement de postes comptables et d'emplois de chef de service comptable à la direction générale des finances publiques  }
  4. {  Sous-section 1 : Compétences, composition et organisation — Code de la propriété intellectuelle  }
  5. {  Section 1 : Commission d'expulsion — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  6. {  Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 97-1198 du 19 décembre 1997 pris pour l'application aux ministres chargés de la transition écologique et solidaire, de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales du premier alinéa de l'article 2 du décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles — Décret n° 2024-461 du 22 mai 2024 fixant les modalités d'application de l'ordonnance n° 2021-1330 du 13 octobre 2021 relative aux conditions de navigation des navires autonomes et des drones maritimes et portant diverses dispositions relatives aux navires professionnels  }
  7. {  Titre Ier : PRÉPARATION DU MARCHÉ — Code de la commande publique  }
  8. {  NIVEAUX D'ENTRÉE DANS L'ENTREPRISE DES OUVRIERS TITULAIRES D'UN DIPLÔME. — Annexe III Classification ACCORD NATIONAL du 22 décembre 1954  }
  9. {  Section 5 : Cession des droits de participation — Décret n° 2012-836 du 29 juin 2012 relatif à la partie réglementaire du code forestier  }
  10. {  Section 1 : Dispositions communes — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  11. {  Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ — Code de la commande publique  }
  12. {  Chapitre IV bis : L'accès de certains fonctionnaires au congé de transition professionnelle — Décret n° 2016-1732 du 14 décembre 2016 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au compte personnel d'activité des fonctionnaires et des agents contractuels de la direction générale de la sécurité extérieure  }
  13. {  Chapitre V : INDEMNISATION EN CAS D'ANNULATION OU DE RÉSILIATION DU MARCHÉ DE PARTENARIAT — Code de la commande publique  }
  14. {  Sous-section 2 : Conseil d'administration — Décret n° 2012-836 du 29 juin 2012 relatif à la partie réglementaire du code forestier  }
  15. {  Sous-section 3 : Président — Décret n° 2012-836 du 29 juin 2012 relatif à la partie réglementaire du code forestier  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2021-623 du 19 mai 2021 autorisant la SARL SOROPAR Group à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Plein Cœur dans la zone Besançon local  }
  17. {  Section 2 : Dispositions particulières à la Guadeloupe — Ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020 portant partie législative du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  18. {  Chapitre VII : Des citations et des significations — Code de procédure pénale  }
  19. {  Sous-section 6 : Service d'utilité forestière — Décret n° 2012-836 du 29 juin 2012 relatif à la partie réglementaire du code forestier  }
  20. {  Section 2 : Des détenus bénéficiant d'un régime spécial — Code de procédure pénale  }

Résultats 541 à 560

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