SECTION_TA

  1. {  Chapitre V : Autorisation de catégorie d'essais — Arrêté du 23 mars 2021 relatif aux autorisations temporaires de circulation ferroviaire aux fins d'essais  }
  2. {  TITRE I : Généralités — Code de la sécurité sociale  }
  3. {  CHAPITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2010-1719 du 30 décembre 2010 portant statut particulier du corps des contrôleurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 4 décembre 2014 portant ouverture de crédits d'attributions de produits  }
  5. {  Epargne-temps. — Aménagement et à la réduction du temps de travail (version définitive réécrite dans le cadre de l'avenant n° 1) Accord-cadre du 3 novembre 1999  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2016-291 du 23 mars 2016 modifiant et complétant la décision n° 2013-169 du 15 janvier 2013 modifiée autorisant la société Télé Saint-Quentin à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion du service de télévision à vocation locale par voie hertzienne terrestre dénommé MATÉLÉ en vue de sa diffusion en haute définition  }
  7. {  TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES — Décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense  }
  8. {  TITRE V : Faute de l'assuré ou d'un tiers — Code de la sécurité sociale  }
  9. {  Chapitre II : Modifications du livre des procédures fiscales — Décret n° 2021-387 du 2 avril 2021 relatif à la lutte contre l'anonymat des actifs virtuels et renforçant le dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme  }
  10. {  Titre V : AVANCEMENT — Décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2017-868 du 22 novembre 2017 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie  }
  12. {  TITRE VII : DISPOSITIONS FINALES — Décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense  }
  13. {  Annexe — Délibération n° 2017-254 du 16 novembre 2017 portant vérification de la conformité du barème des tarifs réglementés de vente de gaz proposé par Engie pour le mois de décembre 2017  }
  14. {  Annexe — Décret n° 2013-1153 du 12 décembre 2013 portant transfert de crédits  }
  15. {  Section 3 : Dispositions communes — Décret n° 2011-1087 du 9 septembre 2011 portant statut particulier du corps des adjoints administratifs de la direction générale de la sécurité extérieure  }
  16. {  Chapitre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer — Décret n° 2021-387 du 2 avril 2021 relatif à la lutte contre l'anonymat des actifs virtuels et renforçant le dispositif national de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 2 avril 2021 complétant l'arrêté du 21 octobre 2020 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2021 (enquêtes auprès des entreprises et des exploitations agricoles)  }
  18. {  Mise à l'enquête. — Décret du 29 juillet 1927 PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L'APPLICATION DE LA LOI DU 15 JUIN 1906 SUR LES DISTRIBUTIONS D'ENERGIE  }
  19. {  Titre IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONDITIONS DE SUBSTITUTION DE L'AUTORITÉ ORGANISATRICE DES MOBILITÉS DES TERRITOIRES LYONNAIS A SES MEMBRES ET AU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHÔNE ET L'AGGLOMÉRATION LYONNAISE — Ordonnance n° 2021-408 du 8 avril 2021 relative à l'autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 14 février 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }

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