SECTION_TA

{ Titre III : MESURES RELATIVES AUX MALADIES À DÉCLARATION OBLIGATOIRE — Ordonnance n° 2020-1407 du 18 novembre 2020 relative aux missions des agences régionales de santé }
{ Chapitre Ier : OBJECTIFS GÉNÉRAUX DE QUALITÉ SANITAIRE DES BÂTIMENTS — Décret n° 2021-872 du 30 juin 2021 recodifiant la partie réglementaire du livre Ier du code de la construction et de l'habitation et fixant les conditions de mise en œuvre des solutions d'effet équivalent }
{ Annexe — Décision n° 2013-153 du 22 janvier 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 }
{ TITRE Ier : LE CALENDRIER DES ÉPREUVES — Arrêté du 1er février 2013 relatif aux modalités d'organisation pour 2013 des concours d'admission en filière professionnelle machine et en première année du cycle de formation des officiers de 1re classe de la marine marchande }
{ Régies intercommunales . — Code des communes }
{ Section 1 : Dispositions générales — Code de procédure pénale }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Code de la commande publique }
{ Section 1 : Accords-cadres — Code de la commande publique }
{ Annexe — Arrêté du 4 février 2013 fixant le contenu des demandes d'autorisation initiale, de renouvellement d'autorisation ou de modification d'autorisation des médicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement et des établissements ou organismes qui préparent ces produits }
{ Chapitre VI : Secrétariats inter-régionaux (Articles 12 à 22) — Arrêté du 3 février 2025 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile) }
{ Annexe — Arrêté du 6 février 2013 modifiant et complétant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante, susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante }
{ TITRE III : CANDIDATURES À TITRE ÉTRANGER — Arrêté du 8 février 2013 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2013 et fixant les modalités de candidature }
{ Section 1 : Plan d'enseignement — Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement }
{ Chapitre 2 : Recrutement par concours — Arrêté du 6 février 2023 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences, des professeurs des universités et des chaires de professeurs juniors }
{ Sous-section 2 : Règles applicables aux entités adjudicatrices — Code de la commande publique }
{ Annexe — Arrêté du 12 février 2013 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement de techniciens de la recherche à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture }
{ Annexe — Décision n° 2021-RM-10 du 5 mai 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Free Dom pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Free Dom }
{ Sous-section 1 : Avis sur des situations individuelles — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique }
{ Annexe — Arrêté du 20 juin 2024 portant création de zones interdites temporaires pour le parcours du relais de la flamme olympique dans le département du Bas-Rhin }
{ Chapitre 4 : Détachement — Arrêté du 6 février 2023 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences, des professeurs des universités et des chaires de professeurs juniors }

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