SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2021-996 du 8 septembre 2021 autorisant la SAS Compagnie des multiplex DAB à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone La Rochelle étendu  }
  2. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2021-1257 du 29 septembre 2021 portant statut particulier du corps des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture de la fonction publique hospitalière  }
  3. {  Section 3 : Dispositions communes — Code des transports  }
  4. {  Section 1 : Dispositions générales — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  5. {  Titre 1er : LES SERVICES RATTACHÉS AU DIRECTEUR DE L'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE — Arrêté du 6 mai 2021 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire)  }
  6. {  Section 4 : Demande d'avis au Conseil d'Etat — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 11 octobre 2022 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture du concours externe et du concours interne de recrutement de professeurs de sport  }
  8. {  Chapitre IV : Dispositions finales — Arrêté du 19 juillet 2022 relatif à l'organisation de la formation professionnelle obligatoire des cadres éducatifs prévue aux articles 8 et 10 du décret n° 2020-35 du 21 janvier 2020 portant statut particulier du corps des cadres éducatifs de la protection judiciaire de la jeunesse  }
  9. {  Titre 2 : LE SERVICE DES MÉTIERS — Arrêté du 6 mai 2021 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire)  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2021-569 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA M Développement pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé M Radio  }
  11. {  Chapitre II : Recrutement — Décret n° 2021-1257 du 29 septembre 2021 portant statut particulier du corps des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture de la fonction publique hospitalière  }
  12. {  Sous-section 4 : Dispositions spécifiques au moyen de communication audiovisuelle prévu à l'article L. 532-13 — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  13. {  Section 1 : Dispositions relatives aux exploitants — Code des transports  }
  14. {  TITRE V : DIFFUSION DES EMISSIONS — Décision n° 2009-297 du 19 mai 2009 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen les 6 et 7 juin 2009  }
  15. {  Titre 3 : LE SERVICE DE L'ADMINISTRATION — Arrêté du 6 mai 2021 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire)  }
  16. {  Titre III : DOTATIONS ET OBJECTIFS DE DÉPENSE DES BRANCHES ET DES ORGANISMES CONCOURANT AU FINANCEMENT DES RÉGIMES OBLIGATOIRES — LOI n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020 (1)  }
  17. {  Chapitre II : Organisation et fonctionnement — Décret n° 2021-1229 du 25 septembre 2021 relatif à l'Etablissement public de l'Académie de France à Rome  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 20 avril 2022 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2021 relatif aux contrôles dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie  }
  19. {  Chapitre IV : Avancement et détachement — Décret n° 2021-1257 du 29 septembre 2021 portant statut particulier du corps des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture de la fonction publique hospitalière  }
  20. {  Sous-section 1 : Dispositions applicables aux transporteurs — Code des transports  }

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