SECTION_TA

{ Titre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AU CONSEIL NATIONAL DES ACTIVITÉS PRIVÉES DE SÉCURITÉ — Décret n° 2016-515 du 26 avril 2016 relatif aux conditions d'exercice des activités privées de sécurité et au Conseil national des activités privées de sécurité }
{ Filière de spécialités : Filière : TAILLE DE PIERRE — Annexe VI Classification des emplois Avenant n° 6 du 19 décembre 1975 }
{ IV : Répartition des bases — Code général des impôts }
{ Groupe 6 — Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES }
{ Titre Ier : ORGANISATION — Arrêté du 22 octobre 2014 portant création de la commission consultative professionnelle compétente à l'égard des personnels contractuels non navigants techniciens aéronautiques du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile }
{ Titre II : COMPOSITION — Arrêté du 22 octobre 2014 portant création de la commission consultative professionnelle compétente à l'égard des personnels contractuels non navigants techniciens aéronautiques du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile }
{ Chapitre III : Centres d'émission et de réception radioélectriques — Code de la défense }
{ Chapitre III : Milieu marin — LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (1) }
{ Chapitre III : Les ports maritimes — Code des transports }
{ Annexe — Décret n° 2014-1264 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du principe “silence vaut acceptation” ainsi qu'aux exceptions au délai de deux mois de naissance des décisions implicites sur le fondement du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (accès aux documents et informations détenus par l'administration, réutilisation des informations publiques et dispositions relatives aux services du Premier ministre) }
{ Taux net de cotisation a.t. : 1,5. — Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES }
{ Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ACTIVITÉS PRIVÉES DE SÉCURITÉ — Décret n° 2016-515 du 26 avril 2016 relatif aux conditions d'exercice des activités privées de sécurité et au Conseil national des activités privées de sécurité }
{ Filière de spécialités : Filière : CONTRÔLEURS DES CAISSES DE CONGES PAYES. — Annexe VI Classification des emplois Avenant n° 6 du 19 décembre 1975 }
{ Chapitre Ier : SOINS MEDICAUX ET APPAREILLAGE — Arrêté du 3 décembre 2018 pris pour l'application du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Chapitre II : Sanctions pénales — Code des transports }
{ TITRE III : PROTECTION SOCIALE — Code des transports }
{ Annexe — Décision n° 2018-CA-32 du 23 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Cocktail modulation de fréquence Lisieux pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Cristal Normandie }
{ Titre II : Opérations des mutuelles et des unions. — Code de la mutualité }
{ B : Imposition forfaitaire sur les pylônes — Code général des impôts }
{ Annexe — Arrêté du 17 janvier 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }

Résultats 561 à 580

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