SECTION_TA

{ Paragraphe 1 : Modalités du vote électronique — Code du travail }
{ Annexe — Décision n° 2011-PF-05 du 20 juillet 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association culturelle Manu Iva-Manu Arii pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Te Reo Tuamotu }
{ Sous-section 1 : Flocages, calorifugeages et faux plafonds. — Code de la santé publique }
{ CHAPITRE IER : CREATION ET DELIMITATION DU PARC NATUREL MARIN DE MAYOTTE — Décret n° 2010-71 du 18 janvier 2010 portant création du parc naturel marin de Mayotte }
{ Sous-section 2 : Dépose des câbles de remorquage des téléskis à attaches fixes — Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis }
{ TITRE III : MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES LINGUISTIQUES DU MARIN EN APPLICATION DE L'ARTICLE 20 DU DECRET n° 2015-723 DU 24 JUIN 2015 SUSVISE — Arrêté du 8 février 2010 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions à bord des navires armés à la pêche ou aux cultures marines par les titulaires de qualifications acquises dans des Etats membres de l'Union européenne autres que la France ou dans des Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen }
{ Annexe — Arrêté du 17 juillet 2018 autorisant, au titre de l'année 2019, l'ouverture d'un examen professionnel d'avancement au grade de classe exceptionnelle du corps de secrétaire administratif du ministère de la culture }
{ Titre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX DÉLAIS DE PROCÉDURE ET DE JUGEMENT — Ordonnance n° 2020-305 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles applicables devant les juridictions de l'ordre administratif }
{ Section III : De la prescription de l'action en payement du salaire. — Loi n° 52-1322 du 15 décembre 1952 instituant un code du travail dans les territoires et territoires associés relevant des ministères de la France d'Outre-mer. }
{ Sous-section 3 : Application du principe d'optimisation lors d'exposition aux rayonnements ionisants. — Code de la santé publique }
{ Sous-section 2 : Procédure administrative applicable aux modifications des téléskis relevant des dispositions du code du tourisme — Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis }
{ Salaires mensuels minima des ouvriers à compter du 1er octobre 1990 — Avenant 23 du 16 octobre 1990 relatif aux salaires }
{ Sous-section 2 : Composition des conseils régionaux. — Code de la santé publique }
{ Chapitre II : Salles de spectacles. — Ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles }
{ Titre II BIS : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX ENQUÊTES PUBLIQUES ET AUX DÉLAIS APPLICABLES EN MATIÈRE D'URBANISME, D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION — Ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020 relative à la prorogation des délais échus pendant la période d'urgence sanitaire et à l'adaptation des procédures pendant cette même période }
{ Section 3 : Durée et fin du mandat — Code du travail }
{ Paragraphe 1 : Contrôles et parcours d'essai quotidiens — Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis }
{ Chapitre III : Directeurs, artistes et personnels de spectacles. — Ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 8 août 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2518 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ TITRE XIV : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE — Arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin }

Résultats 561 à 580

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