SECTION_TA

{ SECTION 2 : Taxes d'usage des abattoirs publics et de protection sanitaire et d'organisation du marché des viandes — Code des communes }
{ Annexe — Arrêté du 22 juin 2017 portant création d'une expérimentation de la subdivision technique du service de la navigation aérienne océan Indien }
{ Annexe — Arrêté du 5 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2011 fixant la procédure d'affectation à titre gratuit de quotas d'émission de gaz à effet de serre aux exploitants d'aéronefs pour l'année 2012 et pour la période 2013-2020 }
{ Annexe — Arrêté du 17 juillet 2017 fixant les modalités de délivrance de la licence de surveillance requise pour l'exercice des missions de la direction de la sécurité de l'aviation civile }
{ Gérant effectuant des tournées et livraisons à domicile. — Accord du 2 mars 2006 relatif au statut des gérants mandataires }
{ Annexe — Décision n° 2019-411 du 11 septembre 2019 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Annexe — Décision n° 2019-411 du 11 septembre 2019 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ CHAPITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE — Décret n° 2010-1783 du 31 décembre 2010 portant extension et adaptation du revenu de solidarité active dans les départements d'outre-mer, à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon }
{ Annexe — Arrêté du 5 avril 2018 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux des ministères chargés des affaires sociales }
{ Chapitre III : Autres modes d'accès — Code de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2019-411 du 11 septembre 2019 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Annexe — Décret n° 2011-17 du 5 janvier 2011 approuvant des avenants aux conventions passées entre l'Etat et les sociétés des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) et des autoroutes Rhône-Alpes (AREA) et aux cahiers des charges annexés à ces conventions }
{ Annexe — Décision n° 2019-411 du 11 septembre 2019 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Chapitre V : Du dépouillement — Arrêté du 8 février 2019 fixant les modalités d'organisation de l'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel }
{ Chapitre Ier : Prestation de fidélisation et de reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires — LOI n° 2016-1867 du 27 décembre 2016 relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires (1) }
{ Annexe — Décision n° 2019-411 du 11 septembre 2019 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Salaires à compter du 1er mai et 1er octobre 2005 (Basse-Normandie). — Basse-Normandie Avenant n° 12 du 11 février 2005 }
{ CHAPITRE III : Règles d'exploitation. — Arrêté du 29 février 1992 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les élevages de vaches laitières et (ou) mixtes soumis à autorisation au titre de la protection de l'environnement }
{ Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2018-107 du 15 février 2018 relatif aux maîtres de conférences et professeurs associés ou invités des écoles nationales supérieures d'architecture }
{ Chapitre III : Dispositions applicables aux bénéficiaires de la pension afférente au grade supérieur — LOI n° 2016-1867 du 27 décembre 2016 relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires (1) }

Résultats 5821 à 5840

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