SECTION_TA

  1. {  Chapitre II : Dispositions relatives aux déclassements et aux cessions — Ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques  }
  2. {  Chapitre V : La fixation des taux — Décret n° 2015-1077 du 26 août 2015 pris pour l'application de la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer, telle que modifiée par la loi n° 2015-762 du 29 juin 2015  }
  3. {  TITRE II : INSTITUTIONS INTERVENANT DANS LA MISE EN VALEUR DES BOIS ET FORÊTS DES PARTICULIERS — Code forestier (nouveau)  }
  4. {  Chapitre V : Emissions dans les sols — Arrêté du 22 octobre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2260 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  5. {  Section 6 : Aménagement foncier agricole et forestier — LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (1)  }
  6. {  Chapitre V : Mayotte — Code forestier (nouveau)  }
  7. {  Chapitre VII : Déchets — Arrêté du 22 octobre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2260 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  8. {  Section 9 : Biodiversité en milieux urbain et péri-urbain — LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (1)  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2016-RE-59 du 17 octobre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Régie Com Atlantique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCA  }
  10. {  Chapitre VIII : Surveillance des émissions — Arrêté du 22 octobre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2260 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  11. {  Titre IV : Régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions — Code de l'urbanisme  }
  12. {  IMPOTS DIRECTS - IMPOT SUR LE REVENU - ASSIETTE ET LIQUIDATION - REVENUS IMPOSABLES - BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX - DETERMINATION DES BENEFICES OU REVENUS NETS DES DIVERSES CATEGORIES — Loi n° 73-1150 du 27 décembre 1973 DE FINANCES POUR 1974  }
  13. {  Chapitre IV : La Réunion — Code forestier (nouveau)  }
  14. {  Section 10 : Associations foncières pastorales — LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (1)  }
  15. {  Section 4 : Valeurs limites d'émission — Arrêté du 3 août 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de rubrique 2910 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  16. {  Sous-section 1 : Dispositions relatives aux contrats ne portant pas sur des services financiers — Code de la consommation  }
  17. {  Chapitre Ier : Principes généraux — Code de la santé publique  }
  18. {  Chapitre IV : COORDINATION DU CONTRÔLE DE LBC-FT ET DU CONTRÔLE DE QUALITÉ — Arrêté du 6 mars 2024 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables  }
  19. {  Section 2 : Aires marines protégées — LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (1)  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 26 juillet 2018 fixant la liste des emplois des ministères économiques et financiers soumis à une obligation de transmission d'une déclaration d'intérêts prévue par le décret n° 2016-1967 du 28 décembre 2016 relatif à l'obligation de transmission d'une déclaration d'intérêts prévue à l'article 25 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires  }

Résultats 5801 à 5820

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