SECTION_TA

{ Chapitre III : Dispositions applicables aux concours ouverts aux candidats titulaires d'un diplôme ou titre spécifique portant sur une spécialité de formation précise — Décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique }
{ Section 1 : Congés d'articulation entre la vie professionnelle et la vie personnelle et familiale — Code du travail }
{ Section 4 : Mesures applicables dans la zone de protection. — Arrêté du 22 mai 2006 fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre aphteuse. }
{ Annexe 221-II-1/A.1 — Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution }
{ Titre II : FORME, CONDITIONS ET MODALITÉS DE DÉLIVRANCE, DE SUSPENSION ET DE RETRAIT DE L'AUTORISATION PRÉVUE À L'ARTICLE 28 DU DÉCRET DU 19 OCTOBRE 2006 SUSVISÉ — Arrêté du 13 avril 2015 fixant les modalités particulières d'application aux réseaux présentant des caractéristiques d'exploitation comparables à celles du réseau ferré national des dispositions des titres II et V du décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l'interopérabilité du système ferroviaire, fixant les caractéristiques de l'inscription d'identification prévue à l'article 57 du décret du 19 octobre 2006 précité et fixant les conditions et modalités d'application des arrêtés prévus par le décret du 19 octobre 2006 précité }
{ Titre VI : Dispositions diverses. — Loi n° 90-1259 du 31 décembre 1990 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques }
{ Chapitre IV : Dispositions relatives aux commissions d'équivalence de titres et diplômes — Décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique }
{ Titre V : Conditions particulières de contrôle — Décret n°65-487 du 18 juin 1965 réglementant la catégorie d'instruments de mesure : instruments de pesage }
{ Emploi des enfants dans les spectacles et professions ambulantes; emploi des enfants comme mannequins dans la publicité et la mode. — Code du travail }
{ undefined — Décret n°93-82 du 15 janvier 1993 portant application de l'article 1er ter de l'ordonnance n° 45-2590 du 2 novembre 1945 et relatif aux notaires salariés }
{ Chapitre VI : Organismes chargés du repérage et de l'accompagnement spécifique des personnes les plus éloignées de l'emploi — Code du travail }
{ Méthode officielle pour la détermination de l'indice de la radioactivité bêta du potassium 40 dans les végétaux. — Arrêté du 28 décembre 1972 relatif aux méthodes officielles de mesure, dans les végétaux de la radioactivité gamma du strontium 90 et de la radioactivité bêta du potassium 40 }
{ Annexes — Décret n°76-233 du 19 février 1976 modifiant le décret n° 61-854 du 25 juillet 1961 fixant le régime et le mode de recouvrement des redevances pour les travaux de contrôle exécutés par les fonctionnaires du service des instruments de mesure et pour utilisation du matériel de l'Etat }
{ Tableau F : Utilisation du matériel de vérification du service des instruments de mesure. — Décret n°76-233 du 19 février 1976 modifiant le décret n° 61-854 du 25 juillet 1961 fixant le régime et le mode de recouvrement des redevances pour les travaux de contrôle exécutés par les fonctionnaires du service des instruments de mesure et pour utilisation du matériel de l'Etat }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales et financières — Code de la santé publique }
{ CHAPITRE 1 : Dispositions générales. — Code des communes }
{ Chapitre II : Procédure d'adoption par la Nation — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Chapitre unique. — Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique }
{ Deuxième partie : De la répression des crimes et délits contre la sûreté de l'Etat. — Loi n° 70-643 du 17 juillet 1970 tendant à renforcer la garantie des droits individuels des citoyens (1). }
{ Sous-paragraphe 2 : Consultation annuelle sur la situation économique et financière de l'entreprise — Code du travail }

Résultats 5761 à 5780

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