SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2017-39 du 11 janvier 2017 autorisant l'association Communication catholique en Anjou à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Anjou }
{ Annexe — Décision n° 2018-CA-34 du 23 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association d'animation et de radiodiffusion de la vallée du Loir pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Intensité }
{ Sous-section 5 : Zones prioritaires pour la biodiversité — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 23 juillet 2015 fixant les taux de promotion dans certains corps spécifiques relevant de la direction de l'administration pénitentiaire du ministère de la justice }
{ Chapitre IV : Détachement et intégration directe — Décret n° 2016-596 du 12 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale }
{ B : Taxe pour le financement des dépenses des conseils d'architecture , d'urbanisme et de l'environnement. — Code général des impôts }
{ TITRE IER : CHAMP D'APPLICATION — Code minier (nouveau) }
{ 4 : Fixation du bénéfice imposable — Code général des impôts }
{ TITRE IV : LES SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES DE TRANSPORT — Code des transports }
{ 5 bis : Régime spécial des cultures agréées dans les départements d'outre-mer — Code général des impôts }
{ SECTEUR DE RESPONSABILITE D'EXPLOITATION - PRODUCTION INFORMATIQUE III-2 — Annexe II à la convention collective du 12 décembre 1995 }
{ Annexe — Décision n° 2017-52 du 11 janvier 2017 portant extension de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales. — Décret n° 2002-76 du 11 janvier 2002 relatif à la discipline des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation }
{ A : Champ d'application. — Code général des impôts }
{ SECTEUR DE RESPONSABILITE : MAINTENANCE IV-1 — Annexe II à la convention collective du 12 décembre 1995 }
{ 5 : Plan d'épargne en vue de la retraite — Code général des impôts }
{ Titre II : PROTECTION DES AGENTS CONTRACTUELS DE DROIT PRIVÉ EXERÇANT UN MANDAT DE REPRÉSENTATION — Décret n° 2014-1426 du 28 novembre 2014 relatif à la représentation des agents contractuels et à la protection des agents contractuels de droit privé de La Poste exerçant un mandat de représentation }
{ 4 : Revenus des créances, dépôts et cautionnements. — Code général des impôts }
{ Chapitre IER : Etat-major de l'armée de l'air — Arrêté du 22 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air et l'arrêté du 10 août 1984 modifié portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à certaines autorités militaires en matière de participation des armées à des activités ne relevant pas de leurs missions spécifiques }
{ Sous-section 2 : Dispositions applicables aux donneurs d'ordre — Code des transports }

Résultats 5761 à 5780

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