SECTION_TA

  1. {  Chapitre IV : Format de présentation et modalités de calcul des éléments présentés dans le règlement ou le document équivalent — Arrêté du 10 avril 2012 portant application du décret n° 2012-465 du 10 avril 2012 relatif à l'encadrement et à la transparence des frais et commissions prélevés directement ou indirectement par les fonds et sociétés mentionnés aux articles 199 terdecies-0 A et 885-0 V bis du code général des impôts  }
  2. {  Chapitre V : Format de présentation et modalités de calcul des éléments présentés dans la lettre annuelle d'information du souscripteur — Arrêté du 10 avril 2012 portant application du décret n° 2012-465 du 10 avril 2012 relatif à l'encadrement et à la transparence des frais et commissions prélevés directement ou indirectement par les fonds et sociétés mentionnés aux articles 199 terdecies-0 A et 885-0 V bis du code général des impôts  }
  3. {  Section 1 : Dispositions communes — Code du travail  }
  4. {  Section 1 : Dispositions générales — Code de la sécurité sociale  }
  5. {  Sous-section 3 : Mise en oeuvre du plan particulier de protection — Décret n° 2007-584 du 23 avril 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense (Décrets en conseil des ministres)  }
  6. {  CHAPITRE VII : DECHETS — Arrêté du 12 août 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées de méthanisation relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2781 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  7. {  TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉCONOMIES D'ÉNERGIE DANS LES IMMEUBLES EN COPROPRIÉTÉ — Décret n° 2012-1342 du 3 décembre 2012 relatif aux diagnostics de performance énergétique pour les bâtiments équipés d'une installation collective de chauffage ou de refroidissement et aux travaux d'économies d'énergie dans les immeubles en copropriété  }
  8. {  CHAPITRE III : FORMATION ET EVALUATION ORGANISEES PAR L'ENTREPRISE FERROVIAIRE OU LE GESTIONNAIRE D'INFRASTRUCTURE — Arrêté du 6 août 2010 relatif à la certification des conducteurs de train  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2010-626 du 22 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Soretic pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCB - Radio Cité Bretagne  }
  10. {  Chapitre II : Modifications apportées au livre V du code de l'environnement — Décret n° 2012-1343 du 3 décembre 2012 relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) et à la mise en œuvre des activités de projets  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2013-126 du 15 janvier 2013 autorisant la SAS Canal 9 à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique intitulé Chante France  }
  12. {  Sous-section 1 : Concessions de logement dans les immeubles appartenant à l'Etat et à ses établissements publics — Ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques.  }
  13. {  undefined — Arrêté du 12 février 1993 relatif à l'application des dispositions de l'article 2 ter du code des douanes  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2008-275 du 18 mars 2008 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie numérique hertzienne sur les zones de Toulon et Hyères  }
  15. {  undefined — Arrêté du 12 février 1993 relatif à l'application des dispositions de l'article 2 ter du code des douanes  }
  16. {  Sous-section 2 : Procédure applicable au recours dirigé contre une décision relative à une demande d'homologation — Code du travail  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 13 février 2014 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  18. {  Sous-section 2 : Concessions de logement dans les immeubles appartenant aux collectivités territoriales, à leurs groupements et à leurs établissements publics — Ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques.  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2013-82 du 15 janvier 2013 autorisant la SARL TSF Jazz à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique intitulé TSF Jazz  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 29 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 28 janvier 1991 relatif au programme et aux modalités des concours d'admission au cycle de formation des élèves directeurs organisé par l'Ecole des hautes études en santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière  }

Résultats 5861 à 5880

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