SECTION_TA

{ Chapitre VIII : Opérations de vote — Code électoral }
{ Sous-section 3 : Formation renforcée pour certains agents publics — Code général de la fonction publique }
{ CHAPITRE V : CONFORT D'ETE — Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments }
{ Chapitre III : Lutte contre les maladies et dépendances — Ordonnance n° 2017-1179 du 19 juillet 2017 portant extension et adaptation outre-mer de dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé }
{ Section IV : Allocations de logement — Code de la construction et de l'habitation }
{ DEUXIÈME PARTIE : STIPULATIONS GÉNÉRALES — Décision n° 2019-RE-06 du 24 juin 2019 portant reconduction de l'autorisation accordée à la société Vendée Images d'utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre dans les départements de la Vendée et de Maine-et-Loire du service de télévision à vocation locale en clair dénommé TV Vendée }
{ Annexe — Arrêté du 23 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2017 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement }
{ CHAPITRE VII : DISPOSITION RELATIVE A LA PRODUCTION D'ELECTRICITE DANS LES BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENT A USAGE D'HABITATION — Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments }
{ Chapitre IV : Professions de santé — Ordonnance n° 2017-1179 du 19 juillet 2017 portant extension et adaptation outre-mer de dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé }
{ Section 10 : Conventions conclues en application de l'article L. 831-1 (3°) entre l'Etat et les personnes physiques ou morales bénéficiaires de prêts prévus par la sous-section IV bis de la section II du chapitre I du titre III du livre III. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Titre IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DE COMMERCE — Ordonnance n° 2017-1519 du 2 novembre 2017 portant adaptation du droit français au règlement (UE) n° 2015/848 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2015 relatif aux procédures d'insolvabilité }
{ CHAPITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DE LA SANTE PUBLIQUE — Décret n° 2010-1272 du 25 octobre 2010 modifiant le décret n° 2007-704 du 4 mai 2007 relatif à l'organisation et au fonctionnement du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière et modifiant le code de la santé publique }
{ Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — Arrêté du 23 janvier 2018 relatif aux conditions d'aptitude médicale aux fonctions de pilote, de capitaine pilote et de pilote hauturier et de patron pilote }
{ Section 1 : Conditions d'accès au statut — Arrêté du 23 février 2018 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers }
{ Annexe — Arrêté du 8 février 2019 relatif au titre professionnel d'assistant de direction }
{ Titre II : DISPOSITIONS ENTRANT EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 2021 — Décret n° 2016-1798 du 20 décembre 2016 modifiant le décret n° 87-1099 du 30 décembre 1987 portant statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux }
{ Annexe — Arrêté du 19 octobre 2010 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour des opérations en cours au sein de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest }
{ Paragraphe 1 : Temps d'interdiction. — Code de l'environnement }
{ TROISIÈME PARTIE : STIPULATIONS PARTICULIÈRES — Décision n° 2019-RE-06 du 24 juin 2019 portant reconduction de l'autorisation accordée à la société Vendée Images d'utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre dans les départements de la Vendée et de Maine-et-Loire du service de télévision à vocation locale en clair dénommé TV Vendée }
{ CHAPITRE IER : ACCES AUX DONNEES — Arrêté du 27 octobre 2010 relatif à l'immatriculation des véhicules ferroviaires mentionnés au second alinéa de l'article 57 du décret du 19 octobre 2006 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l'interopérabilité du système ferroviaire }

Résultats 5861 à 5880

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