SECTION_TA

  1. {  Section 3 : Dispensation au public — Code de la santé publique  }
  2. {  Section 2 : De l'Agence française du sang — Code de la santé publique  }
  3. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Code de l'action sociale et des familles  }
  4. {  TITRE IV : EXPLOITATION ET ENTRETIEN — Arrêté du 12 octobre 2011 relatif aux installations classées soumises à autorisation au titre de la rubrique 1434-2 de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  5. {  Chapitre III : Dispositions diverses — Décret n° 2007-1138 du 26 juillet 2007 portant dispositions statutaires relatives au corps des attachés d'administration des services du Premier ministre  }
  6. {  Titre II : Recrutement — Décret n° 72-500 du 23 juin 1972 portant statut particulier du corps des agents d'exploitation de La Poste  }
  7. {  Chinois — Arrêté du 1er février 1993 fixant la liste des académies dans lesquelles peuvent être subies certaines épreuves de langues étrangères à la session de 1993 du baccalauréat de l'enseignement du second degré  }
  8. {  Chapitre IV : Les caisses de crédit municipal — Décret n° 2005-1007 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code monétaire et financier  }
  9. {  undefined — Arrêté du 12 janvier 1993 relatif au concours pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine au grade de commissaire principal d'officiers du corps technique et administratif de la marine  }
  10. {  Paragraphe 4 : Compétence — Décret n°2004-287 du 25 mars 2004 relatif au conseil de la vie sociale et aux autres formes de participation institués à l'article L. 311-6 du code de l'action sociale et des familles  }
  11. {  Chapitre II : Agrément. — Arrêté du 28 juin 1994 relatif à l'identification et à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des denrées animales ou d'origine animale et au marquage de salubrité  }
  12. {  Titre III : Des droits et libertés de la région — Loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions  }
  13. {  undefined — Arrêté du 12 janvier 1993 relatif au concours pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine au grade de commissaire principal d'officiers du corps technique et administratif de la marine  }
  14. {  Sous-section 2 : Prévention des fuites de fluides frigorigènes — Code de l'environnement  }
  15. {  Titre VIII : DISPOSITIONS DIVERSES — LOI n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle (1)  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe de première de la série technologique « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) »  }
  17. {  TITRE VI : DISPOSITIONS RELATIVES AU CODE DE L'ÉDUCATION — Ordonnance n° 2007-1801 du 21 décembre 2007 relative à l'adaptation à Mayotte de diverses dispositions législatives  }
  18. {  CHAPITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AU PERMIS DE CHASSER — LOI n° 2008-1545 du 31 décembre 2008 pour l'amélioration et la simplification du droit de la chasse (1)  }
  19. {  CHAPITRE UNIQUE — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports  }
  20. {  CHAPITRE II : ADAPTATION DU CODE DES ASSURANCES — Décret n° 2008-1549 du 31 décembre 2008 portant adaptation des dispositions relatives à Mayotte du code monétaire et financier et du code des assurances  }

Résultats 5781 à 5800

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