SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 19 décembre 2007 pris pour l'application de l'article R.* 441-14 du code de la construction et de l'habitation }
{ Annexe — Décision n° 2007-1184 du 18 décembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Présence Nîmoise pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Alliance Plus }
{ TITRE II : COMMISSION NATIONALE DU SPORT DE HAUT NIVEAU — Décret n° 93-1034 du 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau et aux normes des équipements sportifs }
{ Annexe — Arrêté du 15 septembre 2014 modifiant les arrêtés du 4 mai 2009 relatifs aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens }
{ Section 4 : Conditions de reconnaissance de la force probante des documents comportant des données de santé à caractère personnel créés ou reproduits sous forme numérique et de destruction des documents conservés sous une autre forme que numérique — Code de la santé publique }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES — LOI n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 de finances rectificative pour 2007 (1) }
{ TITRE IV DIFFUSION — Décision n° 2007-1119 du 18 décembre 2007 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue de l'élection des membres de l'assemblée de la Polynésie française des 27 janvier et 10 février 2008 }
{ Chapitre II : Conditions de mise en place — Code du travail }
{ CHAPITRE III : PREVENTION DES FUITES DE FLUIDES FRIGORIGENES — Arrêté du 3 septembre 2010 relatif aux modalités d'application des articles R. 543-75 à R. 543-123 du code de l'environnement portant sur les fluides frigorigènes pour les activités relevant du secret de la défense nationale }
{ CHAPITRE II : Délai d’enregistrement de l’opération dans la comptabilité matières — Arrêté du 26 janvier 1993 concernant la procédure de dédouanement à domicile }
{ Sous-section 2 : Membres du directoire — Code de la santé publique }
{ Chapitre II : Du travail de nuit. — Loi n° 52-1322 du 15 décembre 1952 instituant un code du travail dans les territoires et territoires associés relevant des ministères de la France d'Outre-mer. }
{ Chapitre VI : Bruit et vibration — Arrêté du 26 novembre 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2712-1 (installation d'entreposage, dépollution, démontage ou découpage de véhicules terrestres hors d'usage) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Plans d'occupation des sols — Code de l'urbanisme }
{ Section 5 : Contrôle et sanction de la formation initiale — Arrêté du 16 août 1993 portant rénovation de la formation initiale des gardiens de la paix de la police nationale }
{ undefined — Loi n° 93-980 du 4 août 1993 relative au statut de la Banque de France et à l'activité et au contrôle des établissements de crédit }
{ CHAPITRE IV : Autres dispositions relatives à la déclaration de régularisation — Arrêté du 26 janvier 1993 concernant la procédure de dédouanement à domicile }
{ CHAPITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2011-69 du 19 janvier 2011 modifiant le décret n° 97-364 du 18 avril 1997 portant statut particulier du corps des contrôleurs du travail }
{ Paragraphe 4 : Gens de mer — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Arrêté du 16 octobre 2017 relatif à l'organisation économique dans le secteur du plant de pommes de terre }

Résultats 5841 à 5860

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