SECTION_TA

  1. {  Sous-section 1 : Abandon d'ordures, déchets, matériaux ou autres objets — Code de l'environnement  }
  2. {  Annexe — Délibération n° 2020-247 du 24 septembre 2020 portant vérification de la conformité du barème proposé par l'ELD Villard Bonnot au 1er octobre 2020 à la formule tarifaire fixée par l'arrêté du 26 juin 2020  }
  3. {  Annexe — Avis n° 2019-1652 de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse en date du 12 novembre 2019 rendu à la demande du ministre chargé des communications électroniques portant sur la proposition d'engagements d'Altitude Infrastructure THD sur le département des Landes au titre de l'article L. 33-13 du code des postes et des communications électroniques  }
  4. {  Annexe — Décret n° 2020-13 du 8 janvier 2020 portant publication de l'échange de notes portant dénonciation de l'accord du 14 février 1989 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Pologne sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble un échange de lettres interprétatif), signées à Varsovie le 19 juillet 2018 et le 5 août 2019 (1) (2)  }
  5. {  Annexe II — Arrêté du 29 août 2016 portant création et fixant les modalités d'obtention du certificat individuel pour l'activité « mise en vente, vente des produits phytopharmaceutiques »  }
  6. {  Sous-section 3 : Contrôle des circuits de traitement des déchets — Code de l'environnement  }
  7. {  Section 2 : Hygiène personnelle des personnes détenues — Code pénitentiaire  }
  8. {  Annexe — Décret n° 2020-1209 du 1er octobre 2020 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine relatif à la coproduction cinématographique (ensemble une annexe), signé à Sarajevo le 13 août 2018 (1)  }
  9. {  Intitulé du poste : OPÉRATEUR EMPAQUETAGE — Annexe IV - Illustrations Accord du 30 novembre 1992  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 9 juillet 2019 complétant l'arrêté du 13 décembre 2018 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère des armées ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration  }
  11. {  Annexe — Décret n° 2020-1209 du 1er octobre 2020 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine relatif à la coproduction cinématographique (ensemble une annexe), signé à Sarajevo le 13 août 2018 (1)  }
  12. {  Annexe — Décret n° 2020-1210 du 1er octobre 2020 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Estonie relatif à la coproduction cinématographique (ensemble une annexe), signé à Tallinn le 28 avril 2017 (1)  }
  13. {  Section 2 : Jury d'admission — Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement  }
  14. {  Organisations syndicales représentatives des salariés — Avenant n° 104 du 8 février 2005 relatif aux modalités de la négociation collective  }
  15. {  Titre IER : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 7 MAI 1986 INSTITUANT DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES À L'INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE — Arrêté du 14 mai 2018 modifiant certaines dispositions relatives aux instances de représentation du personnel de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement  }
  16. {  Sous-section 4 : Transport, opérations de courtage et de négoce — Code de l'environnement  }
  17. {  Annexe — Décret n° 2020-1210 du 1er octobre 2020 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Estonie relatif à la coproduction cinématographique (ensemble une annexe), signé à Tallinn le 28 avril 2017 (1)  }
  18. {  Annexe — Décision du 30 septembre 2020 portant délégation de signature pour les directions régionales et interrégionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques  }
  19. {  Section 2 : Validation des acquis et contrôle des connaissances — Arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement  }
  20. {  Annexe — Décision du 30 septembre 2020 portant délégation de signature pour les directions régionales et interrégionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques  }

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