SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2021-1203 du 10 novembre 2021 autorisant l'association Vire FM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio VFM-Vire FM dans la zone Caen local  }
  2. {  Nature technique et méthodologique des vérifications. — Décret no 92-1186 du 30 octobre 1992 relatif au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de contrôle technique  }
  3. {  Chapitre III : Sécurité. — Code du travail  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2021-1203 du 10 novembre 2021 autorisant l'association Vire FM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio VFM-Vire FM dans la zone Caen local  }
  5. {  Section 2 : Le directoire — Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 20 août 2021 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Construction et aménagement de véhicules »  }
  8. {  Section 3 : Nomination à un office créé d'un associé d'une société dissoute — Décret n° 2024-874 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de commissaire de justice  }
  9. {  Publicité et extension — Accord du 26 avril 1993 relatif au temps partiel  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 14 juin 2021 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2015 relatif à la notation des administrateurs des affaires maritimes et des professeurs de l'enseignement maritime  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2021-1204 du 10 novembre 2021 autorisant la SARL Tendance Ouest à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Tendance Ouest dans la zone Caen local  }
  12. {  Section 1 : Dispositions communes — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2021-1204 du 10 novembre 2021 autorisant la SARL Tendance Ouest à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Tendance Ouest dans la zone Caen local  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2021-1205 du 10 novembre 2021 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Nostalgie Caen dans la zone Caen local  }
  15. {  Section 1 : Fonction publique de l'Etat — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biologie médicale »  }
  17. {  Section 1 : Eléments taxables et territoires — Code des impositions sur les biens et services  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2021-1205 du 10 novembre 2021 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Nostalgie Caen dans la zone Caen local  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2021-1206 du 10 novembre 2021 autorisant la SAS NRJ Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé NRJ Caen dans la zone Caen local  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2021-1206 du 10 novembre 2021 autorisant la SAS NRJ Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé NRJ Caen dans la zone Caen local  }

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