SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 29 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 28 avril 2011 pris en application du II de l'article 4-1 de la loi n° 2000-108 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité }
{ Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux }
{ Annexes — Arrêté du 25 octobre 1991 fixant la périodicité, l'objet et l'étendue des vérifications des installations électriques ainsi que le contenu des rapports relatifs auxdites vérifications (EL-1.A, art. 49, 2) }
{ Section 2 : Dispositions spécifiques — Décision n° 2025-DC-005 du 21 janvier 2025 portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection }
{ Section 4 : Successions en déshérence. — Code du domaine de l'Etat }
{ Annexe — Arrêté du 28 avril 2025 établissant divers classements des emplois occupés par les salariés mentionnés à l'article L. 3111-16-9 du code des transports au titre de la portabilité du régime spécial de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens }
{ (Prix en francs) — Arrêté du 15 juillet 1993 fixant le prix des publications du service des statistiques industrielles pour 1994 }
{ Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉTUDES PRÉALABLES À LA POSE OU À L'ENLÈVEMENT DES CÂBLES ET PIPELINES SOUS-MARINS — Décret n° 2023-1419 du 29 décembre 2023 portant diverses modifications aux dispositions applicables aux installations de production d'énergie renouvelable en mer et à leurs ouvrages de raccordement }
{ Chapitre Ier : Généralités — Arrêté du 21 novembre 2022 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr }
{ Annexe — Arrêté du 29 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 28 avril 2011 pris en application du II de l'article 4-1 de la loi n° 2000-108 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité }
{ PRELEVEMENT SPECIAL SUR LES BENEFICES REALISES A L'OCCASION DE LA CREATION D'UNE FORCE DE DISSUASION. — Code général des impôts }
{ Annexe — Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Chapitre II : Modalités exceptionnelles d'accès au corps des chargés d'études documentaires des ministères chargés de la culture et de l'éducation nationale — Décret n° 2022-1692 du 23 décembre 2022 fixant des modalités exceptionnelles d'accès à certains corps du ministère de la culture }
{ Section 1 : Organisation générale de l'instruction et de l'expertise et définitions — Décision n° 2025-DC-005 du 21 janvier 2025 portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection }
{ Section 5 : Confiscations pénales. — Code du domaine de l'Etat }
{ Paragraphe 2 : Formalités — Code du travail applicable à Mayotte }
{ Chapitre Ier : Règles nationales communes d'éligibilité des dépenses communes au FEDER et au FSE — Décret n°2007-1303 du 3 septembre 2007 fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses des programmes cofinancés par les fonds structurels pour la période 2007-2013. }
{ Annexe — Arrêté du 5 mai 2025 portant répartition des postes offerts au concours d'internat en odontologie à titre européen au titre de l'année universitaire 2025-2026 }
{ Annexe — Décision du 14 avril 2025 fixant la liste des véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et du gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL }
{ Annexe — Délibération n° 2025-15 du 15 janvier 2025 portant approbation du modèle de contrat d'accès au réseau public de distribution de Régaz Bordeaux pour les clients en contrat unique }

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