SECTION_TA

  1. {  Chapitre IV : Prévision des crues — Code de l'environnement  }
  2. {  Sous-section 2 : De la rémunération — Code de commerce  }
  3. {  Programme de documentation des captures — Arrêté du 21 avril 2015 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée  }
  4. {  Accords commerciaux privés — Arrêté du 21 avril 2015 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée  }
  5. {  Chapitre IV : Dispositions relatives à la profession de contrôleur technique de véhicules — Ordonnance n° 2016-1809 du 22 décembre 2016 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles de professions réglementées  }
  6. {  Chapitre VI : Dispositions relatives à la profession de formateur à la conduite des bateaux de plaisance à moteur en mer et en eaux intérieures — Ordonnance n° 2016-1809 du 22 décembre 2016 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles de professions réglementées  }
  7. {  Chapitre VII : Maintien et suivi de navigabilité — Arrêté du 13 août 2024 relatif aux aéronefs ultralégers motorisés spéciaux (ULM-S)  }
  8. {  Chapitre V : Commissions départementales et schémas de prévention des risques naturels majeurs — Code de l'environnement  }
  9. {  Sous-section 5 : Bilan social — Code du travail  }
  10. {  Paragraphe 1 : Orientation de la formation professionnelle — Code du travail  }
  11. {  Chapitre II : Des listes de candidats — Arrêté du 5 mai 2015 fixant les modalités d'organisation de l'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel  }
  12. {  Chapitre Ier : Dispositions relatives à la reconnaissance des qualifications en matière de navigation intérieure — Décret n° 2022-156 du 9 février 2022 relatif aux qualifications professionnelles en navigation intérieure  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière citoyenne de sécurité civile dans le domaine de la formation aux premiers secours  }
  14. {  Chapitre II : Evaluation, prévention et réduction du bruit dans l'environnement — Code de l'environnement  }
  15. {  Sous-section 3 : Primes — Code de la commande publique  }
  16. {  Section 2 : Office français de protection des réfugiés et apatrides — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  17. {  Chapitre II : Mesures et sanctions — Décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004  }
  18. {  Annexe — Décret n° 2015-664 du 10 juin 2015 portant création de la communauté d'universités et établissements « Sorbonne Universités » et approbation de ses statuts  }
  19. {  TITRE Ier : De l'acte de commerce. — Code de commerce  }
  20. {  Chapitre III : Antarctique — Code de l'environnement  }

Résultats 4601 à 4620

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