SECTION_TA

{ Prime d'ancienneté — Convention collective nationale des industries de la fabrication de la chaux - Ouvriers du 15 juin 1970. Mise à jour au 1er mars 1982. Etendue par arrêté du 5 novembre 1982 JONC 21 décembre 1982. }
{ Sous-section 3 : Autres actifs ne correspondant pas à des obligations de crédit — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement }
{ Chapitre 1er : RETRAIT ET ENVOI DES DOSSIERS DE CANDIDATURE — Décision n° 2024-160 du 6 mars 2024 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel des Antilles et de la Guyane (collectivités de Saint-Barthélemy et Saint-Martin) }
{ Annexe — Avenant n° 25 du 5 mars 2013 relatif aux salaires minima au 1er mars 2013 }
{ Section 1 : Règles générales — Code général de la propriété des personnes publiques }
{ Section 2 : Domaine public maritime — Code général de la propriété des personnes publiques }
{ Annexe — Décision n° 2023-323 du 29 mars 2023 autorisant l'association Radio Fréquence Mewen à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Évasion }
{ Chapitre IV : Dispositions applicables en Polynésie française. — Ordonnance n° 2006-639 du 1 juin 2006 portant extension et adaptation outre-mer de dispositions réformant le statut des avocats, des notaires, des experts judiciaires, des conseils en propriété industrielle et des administrateurs judiciaires. }
{ Chapitre III : Dispositions de coordination et dispositions non codifiées — Décret n° 2025-438 du 20 mai 2025 portant diverses mesures relatives aux dotations de l'Etat aux collectivités territoriales et à la péréquation des ressources fiscales }
{ Annexe — Décision n° 2025-820 du 8 octobre 2025 autorisant la SAS Europe 1 Télécompagnie à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 }
{ Chapitre III : Modalités d'admission à l'aide médicale — Code de la famille et de l'aide sociale }
{ Sous-section 2 : Structure des systèmes de notation pour les expositions sur les entreprises, les établissements, les administrations centrales et les banques centrales — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement }
{ Annexe — Décret n° 2025-439 du 19 mai 2025 portant publication de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République dominicaine relatif au volontariat international d'échange et de solidarité entre la France et la République dominicaine, signé à Saint-Domingue le 25 juillet 2024 (1) }
{ Chapitre IV : Dispositions financières — Code général des collectivités territoriales }
{ Section 2 : Procédure d'agrément — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre III : Echanges d'informations — Arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation }
{ IV. - Modalités de suivi et indicateurs des objectifs de ces actions — Accord du 8 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors }
{ Chapitre IV bis : Déclarations de candidature — Code électoral }
{ Titre VI : GRANDS RÉCIPIENTS POUR VRAC (GRV) — Arrêté du 28 mars 2023 portant agrément de APAVE EXPLOITATION FRANCE pour ce qui concerne des matériels destinés au transport de marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime }
{ 1re PARTIE : Objet de la convention et présentation de l'éditeur — Décision n° 2005-476 du 19 juillet 2005 autorisant la société MCM à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique }

Résultats 4601 à 4620

Précédent 228 229 230 231 232 233 234 Suivant