SECTION_TA

  1. {  Chapitre 3 : Dispositions communes — Décision n° 2022-48 du 23 février 2022 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne électorale en vue de l'élection des conseillers territoriaux de Saint-Martin les 20 et 27 mars 2022  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « sommelier » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  3. {  Section 5 : Rôle du conseil général — Code de la sécurité intérieure  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2015-408 du 4 novembre 2015 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  5. {  TITRE Ier : POLICE — Code général des collectivités territoriales  }
  6. {  Section I : Dispositions générales — Décision n° 2022-48 du 23 février 2022 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne électorale en vue de l'élection des conseillers territoriaux de Saint-Martin les 20 et 27 mars 2022  }
  7. {  Section 2 : Contrôle du coût de revient des marchés de l'Etat et de ses établissements publics — Code de la commande publique  }
  8. {  Section II : Eléments du décor — Décision n° 2022-48 du 23 février 2022 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne électorale en vue de l'élection des conseillers territoriaux de Saint-Martin les 20 et 27 mars 2022  }
  9. {  Durée du travail — Avenant du 2 décembre 2003 relatif au temps de travail et au logement dans les entreprises saisonnières  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2021.0135/DC/MNS du 6 mai 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « référentiel fonctionnel de certification des logiciels hospitaliers d'aide à la prescription »  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « sommelier » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  12. {  Section 3 : Dispositions pénales — Code forestier (nouveau)  }
  13. {  Sous-section 3 : Paiement de la taxe — Code des impositions sur les biens et services  }
  14. {  Annexes — Arrêté du 19 décembre 1989 portant application aux récipients à pression simples de l'arrêté du 10 mars 1986 modifié relatif à la certification C.E.E. ou C.E. des appareils à pression  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 22 juillet 2021 relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations réalisées dans les installations, structures ou équipements concourant à la réalisation ou la mise en œuvre d'une activité  }
  16. {  Section III : Utilisation de documents vidéographiques ou sonores — Décision n° 2022-48 du 23 février 2022 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne électorale en vue de l'élection des conseillers territoriaux de Saint-Martin les 20 et 27 mars 2022  }
  17. {  Chapitre II : Néant — Code de la sécurité intérieure  }
  18. {  Titre VIII : CONTRÔLE, RECOUVREMENT ET CONTENTIEUX — Ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne  }
  19. {  Section 4 : Rôle des établissements publics de coopération intercommunale compétents en matière de prévention de la délinquance — Code de la sécurité intérieure  }
  20. {  Section 3 : Dispositions particulières à Paris — Code de la sécurité intérieure  }

Résultats 4621 à 4640

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