SECTION_TA

{ Sous-section 2 : Décision d'octroi des aides — Décret n° 2012-1155 du 15 octobre 2012 relatif aux aides à la création d'œuvres cinématographiques ou audiovisuelles à caractère innovant }
{ Sous-section 2 : Régime particulier des médicaments relevant des listes I et II — Code de la santé publique }
{ Titre V : ACCUEIL DES STAGIAIRES EN STAGE PÉDAGOGIQUE — Arrêté du 28 septembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées }
{ Annexe — Arrêté du 4 décembre 2024 fixant les conditions du tarif d'achat de l'électricité produite par les installations flottantes utilisant l'énergie mécanique du vent en mer lauréates de l'appel à projets « Système énergétique - Villes et territoires durables » lancé le 4 mars 2020 par l'ADEME, tel que prévu au 7° de l'article D. 314-15 du code de l'énergie }
{ Sous-section 4 : Notation des expositions ou affectation à un lot — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement }
{ Chapitre IV : Dispositions diverses. — Décret n°97-488 du 12 mai 1997 pris pour l'application de la réduction de cotisations sociales prévue à l'article L. 241-13 du code de la sécurité sociale en ce qui concerne certaines catégories de salariés et certains régimes spéciaux de sécurité sociale et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) }
{ Section 2 : Chasse. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Section 1 : Règles générales d'occupation — Code général de la propriété des personnes publiques }
{ Chapitre 4 : DÉROULEMENT DE LA PROCÉDURE — Décision n° 2024-160 du 6 mars 2024 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel des Antilles et de la Guyane (collectivités de Saint-Barthélemy et Saint-Martin) }
{ Sous-section 5 : Intégrité de la procédure de notation ou d'affectation à un lot des expositions — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement }
{ Annexe — Décision n° 2025-BO-4 du 15 avril 2025 relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort de l'ARCOM Bordeaux }
{ Annexe — Arrêté du 2 août 2023 fixant les conditions d'attribution de la prime de compétences spécifiques des militaires de la gendarmerie nationale }
{ Annexes — Arrêté du 15 mai 1997 modifiant l'arrêté du 27 décembre 1996 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes }
{ CHAPITRE II : De la commission de répartition des agents du centre de formation des personnels communaux. — Décret n°85-915 du 27 août 1985 RELATIF AUX COMMISSIONS INSTITUEES POUR ASSURER LA REPARTITION DES PERSONNELS ET LE TRANSFERT DES BIENS,DROITS ET OBLIGATIONS DU CENTRE DE FORMATION DES PERSONNELS COMMUNAUX }
{ Chapitre II : Dispositions spéciales aux communes de moins de 3 500 habitants — Code électoral }
{ TITRE II : ÉVOLUTION DES AGGLOMÉRATIONS NOUVELLES — Code général des collectivités territoriales }
{ TITRE IX : OPÉRATIONS DE CHARGEMENT ET DE VIDANGE DE L'INSTALLATION. — Arrêté du 16 juillet 1997 relatif aux installations de réfrigération employant l'ammoniac comme fluide frigorigène soumises à autorisation au titre de la rubrique n° 4735 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2025-CA-17 du 23 avril 2025 autorisant l'association Zones d'Ondes - Agence Associative : Normandie Média Edition Diffusion à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Marcel }
{ Section 3 : Prêts aux victimes des calamités agricoles. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Sous-section 4 : Exigences spécifiques aux estimations de pertes en cas de défaut — Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement }

Résultats 4621 à 4640

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