SECTION_TA

  1. {  Paragraphe 2 : Les associations sans but lucratif habilitées à faire certains prêts — Code monétaire et financier  }
  2. {  Commission de suivi. — Accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail (Département du Tarn)  }
  3. {  Les orientations prioritaires — Annexe V - Formation professionnelle Accord du 19 novembre 1996  }
  4. {  Chapitre II : LE SERVICE DES MÉTIERS — Arrêté du 29 novembre 2024 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire)  }
  5. {  Fusion de communes . — Code des communes  }
  6. {  CHAPITRE Ier : Création et délimitation de la réserve naturelle de Chalmessin (Haute-Marne). — Décret n° 93-1051 du 2 septembre 1983 portant création de la réserve naturelle de Chalmessin (Haute-Marne)  }
  7. {  CONTENU DE LA DEMANDE DE LABEL HPE. — Arrêté du 27 juillet 2006 relatif au contenu et aux conditions d'attribution du label « haute performance énergétique »  }
  8. {  CHAPITRE III : Réglementation de la réserve naturelle. — Décret n° 93-1051 du 2 septembre 1983 portant création de la réserve naturelle de Chalmessin (Haute-Marne)  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2011-1238 du 22 novembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Sud Radio Services pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2022-PF-06 du 29 juillet 2022 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL PAC FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé « NRJ Tahiti »  }
  11. {  Paragraphe 4 : Sociétés civiles de placement immobilier, sociétés d'épargne forestière et groupements forestiers d'investissement — Code monétaire et financier  }
  12. {  TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES AUX OPÉRATIONS SOUMISES À AUTORISATION OU À DÉCLARATION. — Décret n° 93-742 du 29 mars 1993 relatif aux procédures d'autorisation et de déclaration prévues par l'article 10 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau  }
  13. {  TITRE Ier : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX OPÉRATIONS SOUMISES A AUTORISATION. — Décret n° 93-742 du 29 mars 1993 relatif aux procédures d'autorisation et de déclaration prévues par l'article 10 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau  }
  14. {  Chapitre III : LE SERVICE DE L'ADMINISTRATION — Arrêté du 29 novembre 2024 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire)  }
  15. {  Chapitre Ier : Dispositions communes relatives à l'aptitude professionnelle des dirigeants et des salariés — Décret n° 2005-1122 du 6 septembre 2005 pris pour l'application de la loi n° 83-629 du 12 juillet 1983 réglementant les activités privées de sécurité et relatif à l'aptitude professionnelle des dirigeants et des salariés des entreprises exerçant des activités de surveillance et de gardiennage, de transport de fonds et de protection physique des personnes  }
  16. {  Les actions prioritaires — Annexe V - Formation professionnelle Accord du 19 novembre 1996  }
  17. {  Paragraphe 1 : Dispositions communes aux organismes de financement — Code monétaire et financier  }
  18. {  Chapitre IV : Dispositions communes aux services de l'administration centrale — Arrêté du 28 février 2025 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire)  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux établissements de santé en application de l'article L. 162-23-15 du code de la sécurité sociale, la liste des indicateurs obligatoires pour l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l'établissement de santé  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 6 février 2025 portant modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux et prestations associées pour la prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap (VPH) aux titres I et IV de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale  }

Résultats 4561 à 4580

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