SECTION_TA

{ VII.1. Méthodologie générale. — Arrêté du 4 janvier 1995 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux bonnes pratiques de qualification biologique du don et pris en application de l'article L. 668-3 du code de la santé publique }
{ Chapitre 7 : Expertises dont la réalisation est prescrite par l'ASN en application de l'article L. 592-23 du code de l'environnement — Décision n° 2018-DC-0644 du 9 octobre 2018 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire }
{ Chapitre III : Institution du bureau de vote électronique centralisateur et des bureaux de vote électronique (Articles 6 à 12) — Arrêté du 20 octobre 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet des personnels relevant des ministres chargés du travail, de l'emploi, de l'insertion, de la santé et des solidarités et de certains personnels relevant des ministres chargés de l'économie et des finances, pour les élections des représentants des personnels au sein des instances représentatives du personnel fixées du 1er au 8 décembre 2022 }
{ V : Commission départementale de Conciliation (Voir les articles 349 à 350 C de l'annexe III) — Code général des impôts }
{ Annexe — Arrêté du 22 novembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « banque » }
{ Chapitre III : Dispositions applicables aux militaires en position de non-activité — Décret n° 2006-882 du 17 juillet 2006 relatif aux positions statutaires des militaires }
{ Dispositions abrogées — Arrêté du 26 novembre 1981 CERTIFICATS DE LIMITATION DE NUISANCES DESTINES AUX AVIONS A REACTION SUBSONIQUE }
{ Chapitre VI : La formation aéronautique — Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2023-1029 du 7 novembre 2023 portant organisation de l'Observatoire de la Côte d'Azur }
{ Chapitre III : Contrôle — Décret n° 2022-636 du 22 avril 2022 relatif à la Société du Grand Projet du Sud-Ouest }
{ Annexe — Additif à l'avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois fonctionnels) }
{ Sous-section 13 : Equipements électriques et électroniques — Code de la consommation }
{ Affectation et gestion des fonds des entreprises de moins de 10 salariés — Avenant n° 1 du 11 mai 2005 à l'accord du 29 juin 2004 relatif à la collecte et à la gestion des fonds de la formation }
{ Chapitre II : Dispositions relatives à la sous-traitance et aux sous-contrats — Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics }
{ Annexe — Arrêté du 22 novembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « professions immobilières » }
{ Période d'essai. — Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants du 31 mai 1968, révisée par protocole d'accord du 7 mars 1990. Etendue par arrêté du 29 octobre 1990 JORF 1er novembre 1990. }
{ OBLIGATIONS POSTERIEURES A L'IMPORTATION — Arrêté du 30 décembre 1983 relatif au régime d'exonération fiscale afférent à certaines importations de biens. }
{ Chapitre V : Dispositions diverses — Code monétaire et financier }
{ Chapitre III : Les aérodromes — Décret n° 2023-1008 du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du code des transports }
{ Section 4 : Congé de présence parentale. — Décret n° 2006-882 du 17 juillet 2006 relatif aux positions statutaires des militaires }

Résultats 4521 à 4540

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