SECTION_TA

  1. {  Indemnités — Convention collective interrégionale des entreprises de blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage, pressing et teinturerie. Modifiée par accord du 1er juillet 1981. Etendue par arrêté du 31 mars 1971 JORF 18 mai 1971.  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 9 août 2024 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires  }
  3. {  CHAPITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2009-1128 du 17 septembre 2009 portant adaptation des dispositions applicables aux agents contractuels de droit public de l'opérateur France Travail  }
  4. {  TITRE Ier : PRÉSENTATION DES DOSSIERS DE CANDIDATURE — Décision n° 2003-392 du 15 juillet 2003 relative à un appel aux candidatures partiel pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou à temps partagé  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 10 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  6. {  Chapitre II : Conditions de mise en place et de suppression — Code du travail  }
  7. {  AVERTISSEURS — Arrêté du 30 juillet 1974 RELATIF AUX MESURES DE SECURITE APPLICABLES AUX CHARIOTS AUTOMOTEURS DE MANUTENTION A CONDUCTEURS PORTES  }
  8. {  Livre Ier : DES SOCIÉTÉS CIVILES — Décret n° 2024-872 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession d'avocat  }
  9. {  Section 2 : Des conseillers concertation de deuxième niveau — Arrêté du 17 septembre 2024 relatif à la chaîne de concertation au sein de la gendarmerie nationale  }
  10. {  Chapitre II : Dispositions applicables à la médiation et la composition pénales ainsi qu'à la mesure ou activité d'aide ou de réparation prévue par l'article 12-1 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante. — Décret no 96-292 du 2 avril 1996 portant publication de l'ordonnance no 92-1143 du 12 octobre 1992 relative à l'aide juridictionnelle dans la collectivité territoriale de Mayotte  }
  11. {  Chapitre III : La mise sur le marché des produits antiparasitaires à usage agricole — Code rural et de la pêche maritime  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 4 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole  }
  13. {  Chapitre V : DISPOSITIONS APPLICABLES EN POLYNÉSIE FRANÇAISE — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  14. {  Locaux neufs à usage autre que d'habitation — Décret n°78-499 du 30 mars 1978 REGULATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DES LOCAUX  }
  15. {  DISPOSITIONS DE PROTECTION — Arrêté du 1 juin 1964 relatif aux mesures de prévention à prendre sur les presses à mouler par injection les matières thermoplastiques  }
  16. {  SECTION V : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 5 août 2009 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr  }
  17. {  Livre II : DES SOCIÉTÉS D'EXERCICE LIBÉRAL — Décret n° 2024-872 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession d'avocat  }
  18. {  Paragraphe 2 : Périodicité, convocation et ordre du jour — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique  }
  19. {  Dispositions diverses — Décret n°78-499 du 30 mars 1978 REGULATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DES LOCAUX  }
  20. {  Chapitre VI : Propagande — Code électoral  }

Résultats 4541 à 4560

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