SECTION_TA

  1. {  Section 1 : Le conseil d'administration — Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 23 octobre 2024 relatif à la vaccination contre le virus du monkeypox  }
  3. {  Chapitre IV : Dispositions finales — Décret n° 2020-1835 du 10 avril 2021 portant création d'un dispositif de soutien à la diffusion hertzienne terrestre de services de télévision à vocation locale et de radio affectés par la propagation de l'épidémie de covid-19  }
  4. {  Paragraphe 2 : Victimes de la guerre 1939-1945 et assimilées. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  5. {  a) Options de souscription ou d'achat d'actions. — LOI n° 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales (1)‎  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 10 avril 2021 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire  }
  7. {  Section 2 : Obligations et missions — Code des juridictions financières  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 4 août 2021 déterminant les directions départementales ou régionales des finances publiques habilitées à exercer les missions de contrôle fiscal au-delà du ressort territorial du département de leur siège  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 4 août 2021 déterminant les directions départementales ou régionales des finances publiques habilitées à exercer les missions de contrôle fiscal au-delà du ressort territorial du département de leur siège  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 27 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « RéPAP : Référent Parcours périnatalité »  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 29 mars 2019 fixant le cahier des charges relatif au conseil en évolution professionnelle prévu à l'article L. 6111-6 du code du travail  }
  12. {  Chapitre Ier : Catégories d'agents concernées par les délégations de pouvoirs du présent arrêté — Arrêté du 29 juillet 2021 relatif à l'application du décret n° 2011-1864 du 12 décembre 2011 autorisant le ministre de la défense et des anciens combattants à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil du ministère de la défense  }
  13. {  Paragraphe 3 : Règles de liquidation. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2020 relatif à l'expérimentation d'activité physique adaptée (APA) pour les patients cardio-vasculaires « As du Cœur »  }
  15. {  Sous-paragraphe 2 : Spectacles — Code de la sécurité intérieure  }
  16. {  Titre IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON — Code de la commande publique  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 4 août 2021 relatif à l'arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques au titre du VI l'article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale  }
  18. {  Titre II : TRANSPORTS — Arrêté du 12 avril 2021 fixant les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents au sein des services et autorités budgétairement rattachés au Premier ministre  }
  19. {  Titre IV : ENTRÉE EN VIGUEUR DE L'ARRÊTÉ — Arrêté du 22 avril 2022 relatif aux conditions de mise sur le marché et de mise en œuvre des résines organiques échangeuses d'ions utilisées pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine pris en application de l'article R. 1321-50 (I et II) du code de la santé publique  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 5 août 2021 relatif à l'arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques au titre de l'article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021  }

Résultats 4541 à 4560

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