SECTION_TA

  1. {  Section 2 : Emission d'obligations — Ordonnance n° 2004-274 du 25 mars 2004 portant simplification du droit et des formalités pour les entreprises.  }
  2. {  Sous-section 2 : Dispositions concernant les receveurs des administrations financières — Code des juridictions financières  }
  3. {  Section 3 : Instruction des demandes — Code de l'urbanisme  }
  4. {  Titre Ier : Généralités. — Arrêté du 27 octobre 1989 relatif à la construction et au contrôle des sonomètres  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l'information et de la communication  }
  6. {  undefined — Arrêté du 18 décembre 1992 relatif au stockage de certains déchets industriels spéciaux ultimes et stabilisés pour les installations existantes  }
  7. {  Section 2 : Des conditions d'application de la liquidation judiciaire simplifiée — Décret n°2005-1677 du 28 décembre 2005 pris en application de la loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises.  }
  8. {  Section 4 : Aide au développement de projets — Code du cinéma et de l'image animée  }
  9. {  Sous-section 2 : Constitution de la société — Code de la santé publique  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 11 janvier 2008 fixant les conditions sanitaires exigées pour les agréments visés à l'article L. 222-1 du code rural dans le cadre de la monte publique artificielle des animaux de l'espèce bovine  }
  11. {  TITRE II : CONSTRUCTION — Arrêté du 14 septembre 2011 relatif aux réfractomètres utilisés pour mesurer la teneur en sucre des moûts de raisin naturels  }
  12. {  Section 3 : Apurement administratif des comptes — Code des juridictions financières  }
  13. {  undefined — Décret n°93-861 du 18 juin 1993 portant création de l'établissement public Météo-France  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 16 octobre 2009 portant approbation du cahier des charges minima des systèmes informatisés de billetterie à usage des établissements de spectacles cinématographiques  }
  15. {  CHAPITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES A L'ALLOCATION D'EDUCATION DE L'ENFANT HANDICAPE A MAYOTTE — Ordonnance n° 2008-859 du 28 août 2008 relative à l'extension et à l'adaptation outre-mer de diverses mesures bénéficiant aux personnes handicapées et en matière d'action sociale et médico-sociale  }
  16. {  Section 4 : Rapporteurs extérieurs. ― Magistrats et fonctionnaires détachés dans le corps des magistrats de la Cour des comptes — Code des juridictions financières  }
  17. {  undefined — Arrêté du 10 mai 1993 fixant les conditions de délivrance des diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme  }
  18. {  Section 2 : Contractualisation avec les offreurs de services de santé — Code de la santé publique  }
  19. {  undefined — Décret n°93-861 du 18 juin 1993 portant création de l'établissement public Météo-France  }
  20. {  Section 1 : Dispositions particulières à Saint-Pierre-et-Miquelon — Ordonnance n° 2004-274 du 25 mars 2004 portant simplification du droit et des formalités pour les entreprises.  }

Résultats 3521 à 3540

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