SECTION_TA

{ Chapitre 6 : Règles relatives à la conservation, à la sélection et à l'étude du patrimoine archéologique — Code du patrimoine }
{ Annexe — Arrêté du 23 mai 2008 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger }
{ Section 2 : Les marchés d'intérêt national — Ordonnance n° 2004-274 du 25 mars 2004 portant simplification du droit et des formalités pour les entreprises. }
{ Section 2 : Régime applicable aux emplois à temps non complet — Décret n° 2011-1551 du 15 novembre 2011 portant diverses dispositions relatives à la fonction publique des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs }
{ CHAPITRE 5 : SERVICE D'ALERTE ET D'ASSISTANCE — Arrêté du 8 juin 2009 portant réglementation de la circulation aérienne militaire }
{ Annexe — Décret n° 2009-848 du 8 juillet 2009 portant transfert de crédits }
{ Section 3 : Congé en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle — Décret n° 2011-1552 du 15 novembre 2011 portant dispositions applicables aux agents contractuels des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs }
{ TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES — Arrêté du 28 avril 2008 relatif aux règles générales d'organisation et à la nature des épreuves des examens professionnels pour l'accès d'agents non titulaires de la collectivité départementale de Mayotte au corps d'agents des douanes pour l'administration de Mayotte }
{ TITRE III : ADMISSION — Arrêté du 29 juin 2009 fixant l'organisation du concours sur épreuves pour le recrutement en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement }
{ Section 2 : Conditions techniques d'organisation et de fonctionnement — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décret n° 2009-850 du 8 juillet 2009 portant virement de crédits }
{ Annexe — Arrêté du 29 mai 2008 portant création du système informatisé de gestion des accréditations (SIGA) }
{ TITRE IER : CHAMP D'APPLICATION ET DEFINITIONS — Arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux critères techniques et méthodologiques à prendre en compte pour les études de dangers des ouvrages d'infrastructures de transport où stationnent, sont chargés ou déchargés des véhicules ou des engins de transport contenant des matières dangereuses }
{ TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS — Décret n°93-401 du 18 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation du concours interne avec épreuve pour le recrutement des coordinatrices territoriales d'établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans }
{ CHAPITRE II : PRINCIPES GENERAUX — Décision n° 2009-0637 du 23 juillet 2009 précisant les modalités d'application de la portabilité des numéros fixes et l'acheminement des communications à destination des numéros portés fixes et mobiles }
{ TITRE II : ORGANISATION DU CONCOURS — Décret n° 93-400 du 18 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation du concours interne pour le recrutement des conseillers territoriaux socio-éducatifs }
{ Annexe — Décision n° 2011-1428 du 20 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ }
{ Chapitre IV : Congés — Décret n° 2011-1552 du 15 novembre 2011 portant dispositions applicables aux agents contractuels des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs }
{ Annexe — Décision n° 2025-668 du 24 septembre 2025 autorisant la SAS La Grande Musique à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé La Grande Musique dans la zone de Châteauroux }
{ Chapitre IX : Renouvellement et fin du contrat — Décret n° 2011-1552 du 15 novembre 2011 portant dispositions applicables aux agents contractuels des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs }

Résultats 3541 à 3560

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