SECTION_TA

{ II. - Fonctionnement et modalités des élections — Arrêté du 28 juillet 1993 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée dans chaque direction régionale de l'environnement afin de constituer un comité technique paritaire propre aux directions régionales de l'environnement }
{ Section 2 : Transfert entre fonds de retraite professionnelle supplémentaire — Code des assurances }
{ Chapitre II : Personnes handicapées — Décret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action sociale et des familles (partie Réglementaire) }
{ Section A : Personnel pédagogique. — Décret n°57-589 du 16 mai 1957 portant statut du personnel contractuel des cadres administratifs, pédagogiques et scientifiques de l'Institut pédagogique national }
{ Chapitre Ier : Accès aux origines personnelles — Décret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action sociale et des familles (partie Réglementaire) }
{ Chapitre Ier : Consultation préalable — Ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques. }
{ Chapitre Ier : Champ d'application — Décret n°2004-1186 du 8 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs salariés du transport routier privé de marchandises, des conducteurs salariés et non salariés du transport routier public de marchandises et des conducteurs salariés du transport routier public interurbain de voyageurs }
{ Article L. 144 — Décret n°93-1095 du 16 septembre 1993 portant incorporation au livre des procédures fiscales de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce livre }
{ Chapitre IV : Evaluation des élèves directeurs des services pénitentiaires — Arrêté du 25 juillet 2012 relatif à l'organisation de la formation préalable à la titularisation dans le corps des directeurs des services pénitentiaires de l'administration pénitentiaire et à l'organisation de la formation d'adaptation à l'emploi de directeur des services pénitentiaires }
{ Chapitre II : Dispositions relatives à la formation initiale minimale obligatoire et à la formation continue obligatoire de sécurité — Décret n°2004-1186 du 8 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs salariés du transport routier privé de marchandises, des conducteurs salariés et non salariés du transport routier public de marchandises et des conducteurs salariés du transport routier public interurbain de voyageurs }
{ Chapitre Ier : Service public de l'emploi. — Loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale (1) }
{ Annexe — Arrêté du 27 avril 2022 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire }
{ Annexe — Arrêté du 29 avril 2022 relatif à la licence générale de transfert dans l'Union européenne de produits liés à la défense et des matériels mentionnés à l'article L. 2335-18 du code de la défense dans le cadre de projets de défense financés par l'Union européenne }
{ Section 3 : Service de défense départemental — Décret n° 2007-584 du 23 avril 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense (Décrets en conseil des ministres) }
{ CHAPITRE IER : DECLARATIONS ET FORMALITES — Décret n° 2009-1576 du 16 décembre 2009 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2006-1588 du 13 décembre 2006 relative au régime de prévention, de réparation et de tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles à Mayotte (décret en Conseil d'Etat) }
{ Article L. 235 — Décret n°93-1095 du 16 septembre 1993 portant incorporation au livre des procédures fiscales de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce livre }
{ Chapitre IV : Le Fonds national de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. — Décret n° 2007-173 du 7 février 2007 relatif à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales. }
{ TITRE II : PLAN DE SÛRETÉ PORTUAIRE ET PLAN DE SÛRETÉ DE L'INSTALLATION PORTUAIRE — Arrêté du 22 avril 2008 définissant les modalités d'établissement des évaluations et des plans de sûreté portuaires et des installations portuaires }
{ Chapitre III : Les écoles de praticiens des armées — Décret n° 2008-429 du 2 mai 2008 relatif aux écoles et à la formation du service de santé des armées }
{ Chapitre V : Dispositions communes — Décret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action sociale et des familles (partie Réglementaire) }

Résultats 3461 à 3480

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