SECTION_TA

{ TITRE IV : DISPOSITIONS COMMUNES A L'AUTORISATION ET A LA DECLARATION — Arrêté du 24 novembre 2009 fixant la procédure d'autorisation et de déclaration des installations, ouvrages, travaux et activités, implantés ou effectués dans le périmètre des sites et installations d'expérimentations nucléaires intéressant la défense (SIENID) et nécessaires à leur exploitation }
{ Chapitre III : Dispositions particulières. — Loi n° 67-563 du 13 juillet 1967 sur le règlement judiciaire, la liquidation des biens, la faillite personnelle et les banqueroutes }
{ Annexe — Arrêté du 26 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2016 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement }
{ Sous-section 1 : Activité à temps complet ou à temps partiel — Décret n° 2011-1040 du 29 août 2011 fixant les règles communes applicables aux fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs }
{ CHAPITRE 2 : Vote et règlement. — Code des communes }
{ Chapitre IV : Vérifications spéciales — Arrêté du 12 novembre 2003 relatif aux mesures de sûreté du transport aérien }
{ Chapitre II : Programme de sûreté — Arrêté du 12 novembre 2003 relatif aux mesures de sûreté du transport aérien }
{ Section 2 : Mesures conservatoires. — Loi n° 67-563 du 13 juillet 1967 sur le règlement judiciaire, la liquidation des biens, la faillite personnelle et les banqueroutes }
{ Section VIII : Dispositions particulières applicables aux accidents d'automobile survenus à l'étranger. — Code des assurances }
{ Section 2 : Branche famille — Loi n° 2003-1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004 (1) }
{ Section 3 Suspension et dissolution — Décret n° 2007-1847 du 26 décembre 2007 relatif aux livres II et III de la sixième partie du code général des collectivités territoriales (partie Réglementaire) }
{ Paragraphe 1 : Dispositions générales. — Code des assurances }
{ Chapitre Ier : Concours, option économie — Arrêté du 4 décembre 2003 fixant les conditions d'admission des élèves non fonctionnaires à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique }
{ Sous-section 3 : Dispositions relatives aux documents d'objectifs — Décret n°2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement. }
{ Section 2 : Banqueroute frauduleuse. — Loi n° 67-563 du 13 juillet 1967 sur le règlement judiciaire, la liquidation des biens, la faillite personnelle et les banqueroutes }
{ Chapitre Ier : Généralités — Décret n°2003-1306 du 26 décembre 2003 relatif au régime de retraite des fonctionnaires affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales }
{ Titre III : Conditions d'application de la loi. — Loi n° 84-422 du 6 juin 1984 relative aux droits des familles dans leurs rapports avec les services chargés de la protection de la famille et de l'enfance, et au statut des pupilles de l'Etat. }
{ Chapitre II : Eléments constitutifs — Décret n°2003-1306 du 26 décembre 2003 relatif au régime de retraite des fonctionnaires affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales }
{ Chapitre Ier : Services et bonifications valables — Décret n°2003-1306 du 26 décembre 2003 relatif au régime de retraite des fonctionnaires affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales }
{ Chapitre 4 : Déplacements à l'étranger et outre-mer — Arrêté du 24 mai 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels et collaborateurs du ministère de l'agriculture et de la pêche }

Résultats 3461 à 3480

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