SECTION_TA

{ Chapitre VIII : Refroidissement — Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments }
{ DISCIPLINE CHIRURGIE — Arrêté du 9 février 2007 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007) }
{ Section IV : Faculté de dénonciation. — Code des assurances }
{ TITRE Ier DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES — LOI n° 2007-1822 du 24 décembre 2007 de finances pour 2008 (1) }
{ Chapitre III : Mesures d'assainissement des entreprises communautaires — Code des assurances }
{ Section 5 : Commission de négociation — Code du travail }
{ Chapitre 4 : Dispositions d'application — Code de la sécurité sociale }
{ Chapitre II : Absence d'équilibre réel du budget — Décret n°95-945 du 23 août 1995 relatif aux chambres régionales des comptes }
{ Chapitre 5 : CONSTATATION DE L'EXÉCUTION DES PRESTATIONS - GARANTIE - MAINTENANCE — Arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services }
{ SECTION II. - RECOUVREMENT ET AFFECTATION DES COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS. — Décret n°46-2769 du 27 novembre 1946 portant organisation de la sécurité sociale dans les mines. }
{ Chapitre III : Absence de transmission ou déficit du compte administratif — Décret n°95-945 du 23 août 1995 relatif aux chambres régionales des comptes }
{ Section V : Effet sur les contrats d'assurance de la réquisition des biens et services. — Code des assurances }
{ DOUBS — Arrêté du 28 novembre 2005 fixant le plan de régionalisation, les superficies de base, la répartition du plafond de superficie pour le supplément pour le blé dur dans les zones traditionnelles, la subdivision de la superficie de base pour le versement de la prime spéciale à la qualité pour le blé dur et la répartition des superficies de base pour l'aide spécifique au riz }
{ B. ― Autres dispositions — LOI n° 2007-1822 du 24 décembre 2007 de finances pour 2008 (1) }
{ Section 7 : Soins aux détenus — Code de la santé publique }
{ Chapitre IV : Dépense obligatoire — Décret n°95-945 du 23 août 1995 relatif aux chambres régionales des comptes }
{ Titre III : Débits de boissons — Code de la santé publique }
{ TITRE II TRANSPOSITION DE LA DIRECTIVE 2002/74/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE 2002 MODIFIANT LA DIRECTIVE 80/987/CEE DU CONSEIL CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LÉGISLATIONS DES ÉTATS MEMBRES RELATIVES À LA PROTECTION DES TRAVAILLEURS SALARIÉS EN CAS D'INSOLVABILITÉ DE L'EMPLOYEUR — LOI n° 2008-89 du 30 janvier 2008 relative à la mise en œuvre des dispositions communautaires concernant le statut de la société coopérative européenne et la protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur (1) }
{ Chapitre V : Dispositions communes — Décret n°95-945 du 23 août 1995 relatif aux chambres régionales des comptes }
{ Chapitre VI : Dispositions particulières aux établissements publics de santé — Décret n°95-945 du 23 août 1995 relatif aux chambres régionales des comptes }

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