SECTION_TA

{ Sous-section 4 : Prestations d'assurance maladie et maternité — Code de la sécurité sociale }
{ TITRE Ier : DES SOCIÉTÉS D’EXERCICE LIBÉRAL DE COMMISSAIRES-PRISEURS — Décret n° 92-1449 du 30 décembre 1992 pris pour l'application à la profession de commissaire-priseur de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé }
{ Paragraphe 1 : Allocation de remplacement pour congé de maternité prévue à l'article L. 732-10 — Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code }
{ CHAPITRE II : DE LA DUREE ET DE LA CESSATION DE LA MISE A DISPOSITION DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX — Décret n° 2008-580 du 18 juin 2008 relatif au régime de la mise à disposition applicable aux collectivités territoriales et aux établissements publics administratifs locaux }
{ Sous-section 7 : Obligations de l'organisme destinataire — Code du travail }
{ Annexe — Arrêté du 9 juin 2011 portant création d'une maison de justice et du droit à Val de Bièvre }
{ undefined — Arrêté du 3 mars 1993 relatif aux manifestations aériennes }
{ undefined — Arrêté du 3 mars 1993 relatif aux manifestations aériennes }
{ TITRE IV : ORGANISATION TERRITORIALE DU SYSTEME DE SANTE — LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (1) }
{ Section 2 : Fonctionnement — Arrêté du 17 juillet 2007 relatif au statut du Conseil national de l'action sociale }
{ CHAPITRE II : Obligations et incompatibilités — Code des juridictions financières }
{ Sous-section 1 : Mentions obligatoires et portée de la déclaration — Code du travail }
{ Sous-section 4 : Transport sanitaire infirmier interhospitalier. — Code de la santé publique }
{ Titre IV : Expertise médicale - Contentieux - Pénalités — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 2 : Directeur. — Code de la santé publique }
{ TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Arrêté du 31 mars 2009 relatif à l'entretien professionnel des personnels du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministère de la santé et des sports }
{ CHAPITRE Ier : Constitution de la société — Décret n° 92-1449 du 30 décembre 1992 pris pour l'application à la profession de commissaire-priseur de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé }
{ Sous-section 1 : Organisme gestionnaire des sommes affectées à la formation professionnelle conventionnelle. — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 6 : Modalités de vote — Code du travail }
{ Chapitre Ier : Instances relevant du ministère des affaires étrangères — Décret n° 2013-420 du 23 mai 2013 portant suppression de commissions administratives à caractère consultatif et modifiant le décret n° 2006-672 du 8 juin 2006 relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de commissions administratives à caractère consultatif }

Résultats 3501 à 3520

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