SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 21 décembre 2009 portant cahier des charges des maisons de l'emploi }
{ Chapitre VII : L'assurance de protection juridique. — Code des assurances }
{ EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE LE CONSEIL DE L'EUROPE — Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française) }
{ Section III : Provisions techniques des autres opérations d'assurance — Code des assurances }
{ Section I : Commission nationale. — Arrêté du 6 novembre 1992 relatif aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des gradés et gardiens de la paix de la police nationale }
{ Chapitre II : Dispositions relatives à la formation continue — Décret n° 2007-1340 du 11 septembre 2007 relatif à la qualification initiale et à la formation continue des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises ou de voyageurs }
{ undefined — Décret n°93-82 du 15 janvier 1993 portant application de l'article 1er ter de l'ordonnance n° 45-2590 du 2 novembre 1945 et relatif aux notaires salariés }
{ CHAPITRE III : Du logement. — Loi n° 84-747 du 2 août 1984 relative aux compétences des régions de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion. }
{ Titre III : Dispositions relatives à l'emploi scientifique et technique. — Loi n° 85-1376 du 23 décembre 1985 relative à la recherche et au développement technologique }
{ Sixième partie : La programmation des moyens du budget civil de recherche et de développement — Loi n° 85-1376 du 23 décembre 1985 relative à la recherche et au développement technologique }
{ Section III : Estimation des éléments d'actif. — Code des assurances }
{ Titre VIII : Obligation du donneur d'ordre en matière d'application de la législation du travail — Code du travail }
{ Annexes — Décret n°2007-719 du 7 mai 2007 portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20052360 dénommé Images & Réseaux }
{ Chapitre II : Contestation de la décision administrative — Code du travail }
{ Titre V : Nouvelle-Calédonie et Polynésie française — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 6 octobre 2025 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé }
{ Chapitre Ier : Obligation de vigilance et responsabilité du donneur d'ordre — Code du travail }
{ TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES. — Décret n°2004-1364 du 13 décembre 2004 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie : Décrets) et relatif à l'application des peines. }
{ Sous-section 4 : Mise en place d'une plateforme informatique de recueil et de suivi de la réduction de la consommation d'énergie finale — Code de la construction et de l'habitation }
{ I. ― Les navires couverts par le présent règlement sont conformes aux dispositions de la division 213 applicables aux navires de charge. — Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution }

Résultats 3501 à 3520

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