SECTION_TA

{ Section 2 : Interruption volontaire de la grossesse pratiquée pour motif thérapeutique. — Code de la santé publique }
{ Sous-section 3 : Spectacles — Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif }
{ Sous-section 3 : Reports et dispenses — Décret n° 2024-610 du 26 juin 2024 portant partie réglementaire du code des impositions sur les biens et services et diverses mesures de coordination }
{ Section 4 : Des effets de l'extradition — Code de procédure pénale }
{ Chapitre III : L'avis sur une question de droit — Code de justice administrative }
{ Chapitre 4.3 : Mobilités — Arrêté du 12 novembre 2024 portant approbation du statut du personnel de l'Agence française de développement (AFD) }
{ Section 3 : Placement de l'enfant en nourrice ou en garde — Code de la santé publique }
{ 2. Exercice en clientèle privée. — Code de déontologie médicale }
{ Sous-section 5 : Tir forain — Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif }
{ Sous-section 6 : Collectivités publiques, musées et collections — Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif }
{ Sous-section 3 : Fonctionnement de la mutualisation — Décret n° 2024-610 du 26 juin 2024 portant partie réglementaire du code des impositions sur les biens et services et diverses mesures de coordination }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Code de justice administrative }
{ CHAPITRE 3 : TEST DE L'EQUILIBRE ECONOMIQUE — Décret n° 2010-932 du 24 août 2010 relatif au transport ferroviaire de voyageurs }
{ CHAPITRE III : OBLIGATIONS DES TITULAIRES D'AUTORISATION — Décret n° 2009-451 du 21 avril 2009 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions en Nouvelle-Calédonie }
{ Section 1 : Etablissements d'hospitalisation recevant des femmes enceintes. — Code de la santé publique }
{ Chapitre III : Nominations — Code de justice administrative }
{ Sous-section 2 : Situation des fonctionnaires et des personnels des entreprises de sécurité — Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif }
{ Section 3 : Placements familiaux surveillés. — Code de la santé publique }
{ CHAPITRE III : Dispositions relatives aux prêts individuels à long terme — Décret du 9 février 1921 relatif à l'application de la loi du 5 août 1920 sur le crédit mutuel et la coopération agricole. }
{ Annexe — Décision n° 2016-884 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ Réseau pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés NRJ Brest et NRJ Nantes/NRJ Saint-Nazaire }

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