SECTION_TA

{ Section 2 : Repos quotidien. — Code rural et de la pêche maritime }
{ TITRE Ier : Dispositions générales. — Décret n° 91-1035 du 8 octobre 1991 relatif à l’École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès }
{ Section 1 : La commission d'appel d'offres — Code des marchés publics (édition 2006) }
{ Chapitre Ier : De l'autorité parentale relativement à la personne de l'enfant — Code civil }
{ Sous-section 4 : Affichage des candidatures, préparation et déroulement du scrutin — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique }
{ Annexes — Décret n°91-1229 du 6 décembre 1991 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de l'éducation nationale }
{ SECTION 2 : Dispositions spéciales aux eaux territoriales. — Code des postes et des communications électroniques }
{ TITRE II : STAGE DE FORMATION POUR LE RECRUTEMENT AU GRADE D'INGENIEUR PRINCIPAL — Arrêté du 5 mars 2009 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences }
{ Chapitre Ier : Le service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles — Arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense }
{ Titre Ier : Les règles générales de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. — Loi n° 83-635 du 13 juillet 1983 PORTANT MODIFICATION DU CODE DU TRAVAIL ET DU CODE PENAL EN CE QUI CONCERNE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES. }
{ Sous-section 2 : Pouvoirs du préfet de zone de défense et de sécurité en matière de sécurité nationale — Code de la défense }
{ Section 2 : Commission d'autorisation d'exercice. — Code de la santé publique }
{ Chapitre VI : Direction de la communication — Décision du 3 juin 2024 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Chapitre III : Des écoles nationales d'enseignement technique — Code de l'enseignement technique }
{ Sous-section 2 : Dispositions propres à la fonction publique hospitalière — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique }
{ Chapitre Ier : De la minorité — Code civil }
{ Section III : Fonctionnement financier — Arrêté du 6 juin 2008 portant agrément des titres Ier, II, III et IV du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables }
{ Annexes — Décret n°2001-750 du 27 août 2001 relatif à l'évolution de certains loyers dans l'agglomération de Paris pris en application de l'article 18 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 }
{ Chapitre VIII : Direction de l'audiovisuel — Décision du 3 juin 2024 portant délégation de signature (Centre national du cinéma et de l'image animée) }
{ Section 4 : Validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur — Code de l'éducation }

Résultats 3061 à 3080

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