SECTION_TA

  1. {  TITRE II : PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE. — Décret n°87-361 du 27 mai 1987 relatif à la protection des travailleurs agricoles exposés aux produits antiparasitaires à usage agricole  }
  2. {  Paragraphe 2 : Le comité scientifique. — Code rural et de la pêche maritime  }
  3. {  Paragraphe 2 : Condition d'assujettissement prévue à l'article L. 722-5 et relative à l'importance minimale de l'exploitation ou de l'entreprise — Code rural et de la pêche maritime  }
  4. {  B - Mesures provisoires d'adaptation en matière d'apprentissage — Code du travail  }
  5. {  Caractéristiques du centre — Arrêté du 16 juillet 1986 relatif à la convention type portant création d'un centre de formation d'apprentis à recrutement national  }
  6. {  TITRE 1ER - VOIES FERREES EXPLOITEES AU MOYEN DE LOCOMOTIVES A VAPEUR OU AUTRES TRACTEURS MECANIQUES AUTOMOTEURS — Décret du 4 décembre 1915 PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE AU SUJET DES MESURES A PRENDRE POUR ASSURER LA SECURITE DES TRAVAILLEURS SUR LES VOIES FERREES DES ETABLISSEMENTS VISES PAR L'ARTICLE 65 DU LIVRE 2 DU CODE DU TRAVAIL *ART. L231-1*  }
  7. {  TITRE Ier : COMPOSITION — Arrêté du 24 février 2004 relatif à la commission consultative paritaire compétente pour les personnels contractuels scientifiques, techniques et administratifs de recherche de l'Ecole polytechnique.  }
  8. {  Sous-Section 1 : Définition. — Code forestier  }
  9. {  Chapitre III : Méthode non destructive pour mesurer la température de surface des aliments surgelés destinés à l'alimentation humaine. — Arrêté du 19 mars 1998 relatif à la méthode d'échantillonnage et de mesure pour le contrôle officiel de la température des aliments surgelés destinés à l'alimentation humaine  }
  10. {  Chapitre Ier : Dispositions générales. — Arrêté du 2 juin 1998 relatif aux règles techniques auxquelles doivent satisfaire les installations soumises à autorisation au titre de la rubrique 2680-2 de la Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  11. {  C - Mesures particulières aux départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle. — Code du travail  }
  12. {  Paragraphe 4 : Assurance volontaire vieillesse. — Code rural et de la pêche maritime  }
  13. {  ESSAIS DU FREIN DE CHAINE. — Arrêté du 13 mars 1981 FIXANT LES MODALITES DE CONTROLE DES CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES SCIES A CHAINE PORTATIVES A MOTEUR THERMIQUE UTILISEES POUR LE TRAVAIL DU BOIS, DU LIEGE ET DES MATIERES DE RESISTANCE SIMILAIRE.  }
  14. {  Chapitre III : Dispositions applicables à l'utilisation confinée des autres organismes génétiquement modifiés. — Arrêté du 2 juin 1998 relatif aux règles techniques auxquelles doivent satisfaire les installations soumises à autorisation au titre de la rubrique 2680-2 de la Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  15. {  D. : Transport du corps d'un agent décédé. — Décret n°90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'Etat, des établissements publics nationaux à caractère administratif et de certains organismes subventionnés  }
  16. {  CHAPITRE Ier : Dispositions applicables à la dissémination volontaire d'organismes animaux génétiquement modifiés à toute fin autre que la mise sur le marché. — Décret n°95-487 du 28 avril 1995 pris pour l'application, s'agissant d'organismes animaux génétiquement modifiés, du titre III de la loi n° 92-654 du 13 juillet 1992 relative au contrôle de l'utilisation et de la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés et modifiant la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement  }
  17. {  undefined — Arrêté du 28 janvier 1993 relatif aux conditions d'obtention par équivalence du brevet national de pisteur-secouriste, option Ski nordique, et du brevet national de maître pisteur-secouriste, option Ski nordique  }
  18. {  TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES À MAYOTTE — Code de la défense  }
  19. {  Chapitre Ier : Conditions d'application des livres I à VI en outre-mer — Code monétaire et financier  }
  20. {  TITRE II : Organisation administrative. — Décret n° 91-1035 du 8 octobre 1991 relatif à l’École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès  }

Résultats 3061 à 3080

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