SECTION_TA

  1. {  Chapitre II : Dispositions modifiant le livre III « Soutien à la création audiovisuelle et multimédia » — Délibération n° 2016/CA/17 du 24 novembre 2016 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2025-1066 du 12 décembre 2025 autorisant la SARL Jazz Radio DAB à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Jazz Radio dans la zone de Saintes  }
  3. {  Section 1 : Les unités de formation et de recherche. — Code de l'éducation  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 17 septembre 2025 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  5. {  Titre IER : DISPOSITIONS RELATIVES AU TRANSIT, REGROUPEMENT, TRI ET TRAITEMENT DES DÉCHETS D'ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES — Arrêté du 23 novembre 2005 relatif aux modalités de traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques prévues à l'article 21 du décret n° 2005-829 du 20 juillet 2005 relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l'élimination des déchets issus de ces équipements  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 14 mars 2025 relatif à la mise en œuvre de l'expérimentation prévue à l'article 50 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024  }
  7. {  Section 1 : Dispositions générales. — Code de l'éducation  }
  8. {  Titre II : Tenue des registres entrées et sorties des installations de produits explosifs. — Arrêté du 13 décembre 2005 fixant les règles techniques de sûreté et de surveillance relatives à l'aménagement et à l'exploitation des installations de produits explosifs  }
  9. {  Titre VI : Conservation — Décret n°71-941 du 26 novembre 1971 relatif aux actes établis par les notaires  }
  10. {  Section 1 : Champ d'application — Code de la défense  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 22 décembre 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air  }
  12. {  Titre II : ACTIVITÉ D'INTERMÉDIAIRE — Code de la consommation  }
  13. {  Annexe — Décret n° 2016-1743 du 15 décembre 2016 relatif à l'annexe au contrat de séjour dans les établissements d'hébergement sociaux et médico-sociaux pour personnes âgées  }
  14. {  Section 1 : Du greffe judiciaire des prisons — Code de procédure pénale  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 13 janvier 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de technicien de classe supérieure des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur  }
  16. {  Paragraphe 1 : Dispositions générales — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF)  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 26 mars 2025 portant création de sept zones interdites temporaires pour la protection d'installations spécifiques de la défense, en Guyane française, dans la région d'information de vol de Cayenne  }
  18. {  Sous-section 5 : Systèmes d'information — Code de la santé publique  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2025-1067 du 12 décembre 2025 autorisant la SARL Leader Médias à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Mixx FM dans la zone de Saintes  }
  20. {  Section 5 : Contrôle du développement professionnel continu — Code de la santé publique  }

Résultats 3141 à 3160

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