SECTION_TA

{ Paragraphe 1 : Compétence et composition de la juridiction disciplinaire — Code de l'éducation }
{ undefined — Arrêté du 16 mars 1993 relatif à la Commission nationale des instituts universitaires professionnalisés et aux commissions pédagogiques nationales }
{ TITRE Ier DES SOCIÉTÉS D’EXERCICE LIBÉRAL D’AVOCATS — Décret n° 93-492 du 25 mars 1993 pris pour l'application à la profession d'avocat de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales. — Arrêté du 13 février 2002 fixant les prescriptions générales applicables aux installations, ouvrages ou remblais soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.2.2.0 (2°) de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993 modifié. }
{ Section II : Dispositions applicables aux préparateurs en pharmacie. — Décret n°71-1149 du 17 décembre 1971 portant statut particulier des personnels d'encadrement et d'exécution des services de pharmacie, de laboratoire, de radiologie et de physiothérapie des établissements nationaux de bienfaisance. }
{ Sous-section 3 : Procédure d'agrément des plans d'amélioration matérielle de l'exploitation agricole. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Section I : Actes d'épilation réalisés à la lumière pulsée intense et au laser — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 5 mars 2012 portant application du I de l'article R. 314-50 du code de l'action sociale et des familles pour les services mentionnés au 6° du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles exerçant une activité d'équipe spécialisée Alzheimer intervenant à domicile }
{ Titre IV : Dispositions transitoires. — Décret n° 67-91 du 20 janvier 1967 relatif au statut particulier des géomètres de l' Institut national de l'information géographique et forestière }
{ Section 3 : De la transaction, des poursuites et de certaines mesures concernant les condamnations et les peines. — Code rural (ancien) }
{ TITRE IV : RÉPARATION DES CONSÉQUENCES DES RISQUES SANITAIRES — Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé (1) }
{ 5e PARTIE : Stipulations finales — Décision n° 2006-451 du 18 juillet 2006 autorisant la Société anonyme lyonnaise de télévision à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie analogique hertzienne terrestre à Lyon dans le département du Rhône }
{ Département de l'Isère — Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories }
{ Paragraphe 1 : Paiement — Code de justice militaire (nouveau) }
{ Paragraphe 7 : Modification dans l'organisation économique ou juridique de l'entreprise. — Code du travail }
{ TITRE III ter : Dispositions relatives aux installations soumises à agrément en application de l'article L. 541-22 du code de l'environnement — Décret n°77-1133 du 21 septembre 1977 pris pour l'application de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Section II : Dispositions particulières aux contrats de prévoyance et de retraite supplémentaire des professions non salariées — Code des assurances }
{ CHAPITRE II : Recrutement et avancement. — Décret n°74-1000 du 14 novembre 1974 relatif au statut particulier du corps des chefs de district forestier de l'office national des forêts. }
{ Chapitre Ier : Conditions d'accès au stage — Arrêté du 25 novembre 2020 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables }
{ Annexe — Arrêté du 13 février 2012 fixant les modalités de rattachement à la section criminologie du Conseil national des universités }

Résultats 3021 à 3040

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