SECTION_TA

{ Chapitre II bis : Réserve opérationnelle de l'administration des douanes — Code des douanes }
{ Titre Ier : Champ d'application et principes fondamentaux. — Code des marchés publics (édition 2001) }
{ Chapitre III : Dispositions modifiant le statut particulier du cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives — Décret n°2006-1694 du 22 décembre 2006 portant modification de diverses dispositions applicables aux fonctionnaires territoriaux de catégorie C. }
{ Livre Ier : Dispositions générales — Code du travail }
{ Chapitre 1er : Allocations familiales. — Code de la sécurité sociale }
{ Section 6 : Dispositions particulières — Code rural et de la pêche maritime }
{ Titre Ier : Spécifications techniques. — Arrêté du 9 août 1978 relatif à la construction du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive dans des lieux autres que les mines grisouteuses }
{ IV. - Introduction des animaux dans un abattoir ou dans un centre d'équarrissage. — Arrêté du 30 septembre 1993 relatif au transport et à la commercialisation d'animaux de l'espèce bovine originaires des régions de Haute-Normandie et de Basse-Normandie }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives à la Cour des comptes — Décret n° 2015-146 du 10 février 2015 relatif à la dématérialisation des échanges avec les juridictions financières }
{ Section II : Dispositions relatives aux chercheurs contractuels. — Décret n°84-1207 du 28 décembre 1984 relatif au statut particulier des corps de fonctionnaires de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. }
{ Section 1 : Agents compétents. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre Ier : Détermination des besoins à satisfaire. — Code des marchés publics (édition 2001) }
{ Chapitre VIII : Détachement — Décret n°2007-930 du 15 mai 2007 portant statut particulier du corps des directeurs des services pénitentiaires. }
{ Titre X : De la protection des végétaux. — Code rural (ancien) }
{ Section 3. - Eclairage de sécurité. — Arrêté du 23 mars 1965 portant approbation du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) }
{ Section 6 : Dispositions financières et comptables et états statistiques — Code de la mutualité }
{ TITRE III : DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES, AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENTS — Arrêté du 16 juillet 2012 relatif aux stockages en récipients mobiles de liquides inflammables exploités au sein d'une installation soumise à autorisation au titre de la rubrique 1432 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement et présents dans un entrepôt couvert soumis au régime de l'enregistrement ou de l'autorisation au titre de la rubrique 1510 de cette même nomenclature }
{ EXTRAIT DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE — Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modificative d'un groupement d'intérêt public }
{ Titre Ier : Fonctionnement des conseils départementaux et des conseils régionaux des ordres intéressés — Décret n°48-1671 du 26 octobre 1948 relatif au fonctionnement des conseils de l'ordre des médecins, des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes et de la section disciplinaire du conseil national de l'ordre des médecins. }
{ Section 3 : Recherche des infractions. — Code rural et de la pêche maritime }

Résultats 3101 à 3120

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