SECTION_TA

{ Chapitre I : Dispositions générales — Code de l'organisation judiciaire }
{ TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Arrêté du 11 janvier 2010 fixant les conditions de délivrance du diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme }
{ Chapitre III : Attributions non juridictionnelles — Code de l'organisation judiciaire }
{ Sous-section 2 : Missions — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la mention « karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » }
{ Chapitre III : Dispositions relatives aux conflits d'attributions négatifs. — Règlement d'administration publique du 26 octobre 1849 déterminant les formes de procéder du tribunal des conflits }
{ Chapitre IV : Des recours contre les arrêts de la Cour des comptes. — Règlement d'administration publique du 26 octobre 1849 déterminant les formes de procéder du tribunal des conflits }
{ Chapitre V : Des revendications formées en vertu de l'article 47 de la loi du 3 mars 1849. — Règlement d'administration publique du 26 octobre 1849 déterminant les formes de procéder du tribunal des conflits }
{ Communautés européennes lettre officielle d'autorisation. — Arrêté du 10 juin 1998 fixant les modalités relatives à l'introduction et à la circulation à titre scientifique d'organismes nuisibles, de végétaux, produits végétaux et autres objets }
{ TROISIÈME PARTIE : DISPOSITIONS RELATIVES À l'ABUS D'AUTORITÉ EN MATIÈRE SEXUELLE ET MORALE — Décision modificative n° 16 quinquies du 19 octobre 2017 portant sur le règlement intérieur du médiateur national de l'énergie }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre VI : De la procédure de renvoi par les juridictions judiciaires ou administratives au tribunal des conflits. — Règlement d'administration publique du 26 octobre 1849 déterminant les formes de procéder du tribunal des conflits }
{ Annexe — Arrêté du 20 janvier 2010 relatif aux interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour 2010 }
{ MODIFICATION DES STATUTS : DE LA SOCIÉTÉ FRANCE TÉLÉVISIONS. — Décret n°2004-1084 du 13 octobre 2004 portant approbation des modifications des statuts des sociétés France Télévisions et RFO Participations et des sociétés nationales de programme France 2, France 3 et France 5. }
{ Sous-section 2 : Dispositions propres à la fonction publique de l'Etat — Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique }
{ Chapitre IV : Accès aux formations spécialisées du troisième cycle des études pharmaceutiques des pharmaciens autres que les ressortissants d'Etats membres de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Principauté d'Andorre ou de la Confédération suisse — Décret n° 2012-173 du 3 février 2012 portant dispositions particulières relatives au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques }
{ Sous-section 2 : Commission de la sécurité des consommateurs — Code de la consommation }
{ CHAPITRE Ier : Organisation — Décret n°95-945 du 23 août 1995 relatif aux chambres régionales des comptes }
{ Section 1 : Dispositions communes — Code monétaire et financier }
{ Section 3 : Règles de sécurité. — Code du travail applicable à Mayotte }

Résultats 3041 à 3060

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