SECTION_TA

{ Annexes — Arrêté du 31 décembre 2013 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires des services civils de l'Etat }
{ TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CONCOURS EXTERNES — Arrêté du 15 avril 2002 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut de recherche pour le développement }
{ Section 3 : Coordination entre les services d'accueil et les structures de formation — Arrêté du 18 octobre 2005 portant organisation de la formation initiale du premier grade du corps d'encadrement et d'application de la police nationale. }
{ Sous-section 3 : Le Musée national du sport — Code du sport }
{ Dispositions applicables aux médicaments classés comme stupéfiants ou psychotropes — Code de la santé publique }
{ Titre IV : NATURE ET PROGRAMME DES ÉPREUVES — Arrêté du 2 décembre 2016 relatif aux concours internes sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées }
{ Section 4 : Dispositions diverses — Arrêté du 8 août 2012 fixant les conditions d'attribution du brevet supérieur de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale }
{ Section I : Modifications du décret n° 61-610 du 14 juin 1961. — Décret n°91-29 du 9 janvier 1991 relatif aux sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural et modifiant les décrets n° 61-610 du 14 juin 1961 et n° 62-1235 du 20 octobre 1962 }
{ Chapitre 4 : Application. — Arrêté du 2 mai 2005 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur. }
{ Titre Ier : GÉNÉRALITÉS — Arrêté du 22 février 2016 relatif à la délivrance des attestations de familiarisation en matière de sécurité et de sûreté à bord des navires }
{ Annexes — Arrêté du 8 août 2012 fixant les conditions d'attribution du brevet supérieur de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale }
{ Annexes — Arrêté du 2 mai 2005 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur. }
{ Titre XXV BIS : De la procédure applicable aux crimes sériels ou non élucidés — Code de procédure pénale }
{ Annexes — Arrêté du 30 novembre 2016 fixant les données de la déclaration sociale nominative adressées aux administrations et organismes compétents }
{ Annexe — Arrêté du 5 décembre 2016 fixant la présentation des données agrégées transmises par les organismes gérant certaines opérations de retraite en application de l'article 114 de la loi n° 2003-775 du 21 avril 2003 portant réforme des retraites et du dernier alinéa de l'article L. 137-11-1 du code de la sécurité sociale }
{ Annexes — Décret n°91-200 du 21 février 1991 fixant les conditions d'intégration dans des corps de la fonction publique de l'Etat de fonctionnaires des collectivités territoriales mis à la disposition de services relevant du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports }
{ Sous-section 5 : Les assemblées des fonctionnaires du greffe et du secrétariat de parquet autonome — Code de l'organisation judiciaire }
{ 1. Système national de pharmacovigilance — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décision n° 2024-RE-14 du 4 novembre 2024 autorisant l'association SUN à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé SUN Junior }
{ Annexe — Décision n° 2025-583 du 24 septembre 2025 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort de l'ARCOM Réunion-Mayotte }

Résultats 3121 à 3140

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