SECTION_TA

{ Titre VI : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR — Arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second capitaine 3 000 et du brevet de capitaine 3 000 }
{ VI : Opérations portant sur les déchets neufs d'industrie et les matières de récupération — Code général des impôts }
{ Section 4 : Le compte financier — Code de la sécurité sociale }
{ Paragraphe 2 : Dispositions relatives à la conception des équipements électriques et électroniques — Code de l'environnement }
{ Titre Ier : GÉNÉRALITÉS — Arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de capitaine 3 000 yacht }
{ Annexe — Arrêté du 22 avril 2024 transposant les mesures de conservation et de gestion de l'Accord relatif aux pêches dans le Sud de l'océan Indien }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales. — Décret n° 2004-1527 du 30 décembre 2004 portant statut particulier du cadre d'emplois des agents territoriaux de Mayotte }
{ Paragraphe 1 : Objet et conditions d'attribution — Code du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Arrêté du 13 avril 2016 modifiant l'arrêté du 18 avril 2013 pris pour l'application de l'article 233 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et fixant l'assignation comptable des rémunérations des personnels de l'Etat servies sans ordonnancement préalable ainsi que des titres de perception émis à l'encontre des personnels et relatifs aux indus de rémunération, aux validations de services auxiliaires et aux rachats d'années d'études }
{ I : Départements d'outre-mer — Code général des impôts }
{ Section 2 : Mise en place du jeu — Arrêté du 3 juillet 2018 relatif aux règles de jeux du poker 21 }
{ IV : Exploitants agricoles — Code général des impôts }
{ Sous-section 3 : Dispositions particulières aux établissements professionnels de chasse à caractère commercial — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 21 décembre 2018 portant validation des programmes « CUBE.S », « Génération énergie », « MOBY », « AMARREE », « ETEHC », « RECIF », « Expertise Rénovation Copropriété », « Coaching Copro », « PRO-INVEST » et « MOEBUS » dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie }
{ Annexe — Arrêté du 13 avril 2016 modifiant l'arrêté du 18 avril 2013 pris pour l'application de l'article 233 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et fixant l'assignation comptable des rémunérations des personnels de l'Etat servies sans ordonnancement préalable ainsi que des titres de perception émis à l'encontre des personnels et relatifs aux indus de rémunération, aux validations de services auxiliaires et aux rachats d'années d'études }
{ Appointements minima garantis des cadres dans la région d'Ile-de-France à compter du 1er janvier 1994. — SALAIRES région Ile-de-France Avenant du 27 avril 1994 }
{ TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES DÉPLACEMENTS EN MÉTROPOLE. — Arrêté du 7 juin 2007 pris pour l'application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 relatif à la politique de voyages professionnels des personnels affectés à la direction générale de l'aviation civile, au bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile et à l'inspection générale de l'aviation civile }
{ IV : Vendanges, fruits à cidre et à poiré, levures alcooliques, marcs de raisins et lies sèches de raisins — Code général des impôts }
{ Section 3 : Déroulement du jeu — Arrêté du 3 juillet 2018 relatif aux règles de jeux du poker 21 }
{ Section 3 : Aides financières sélectives — Code du cinéma et de l'image animée }

Résultats 2181 à 2200

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