SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2023-MA-41 du 1er septembre 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association 02 Ter pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne en mode numérique dénommé Radio Tèr  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 31 mai 2023 fixant les modalités d'organisation de l'examen de vérification d'aptitude aux fonctions de pupitreur du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires  }
  3. {  REFERENCES MEDICALES OPPOSABLES. — Arrêté du 10 juillet 1998 portant règlement conventionnel minimal applicable aux médecins en l'absence de convention médicale  }
  4. {  Paragraphe 2 : Régime financier (R) — Code général des collectivités territoriales  }
  5. {  Chapitre VI : Autres modalités d'accès aux fonctions publiques — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique  }
  6. {  TITRE III : DÉLIVRANCE DES TITRES DE SÉJOUR — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  7. {  Chapitre Ier : La circulation aérienne — Code des transports  }
  8. {  CHAPITRE II : Dispositions relatives aux bibliothèques centrales de prêt. — Décret n°86-277 du 26 février 1986 RELATIF AUX OPERATIONS EN COURS EN MATIERE DE BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES ET DE BIBLIOTHEQUES CENTRALES DE PRET A LA DATE DU TRANSFERT DE COMPETENCES DANS LE DOMAINE DE LA CULTURE  }
  9. {  CHAPITRE 2 : GENERALITES — Arrêté du 8 juin 2009 portant réglementation de la circulation aérienne militaire  }
  10. {  Chapitre II : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2020 — Décret n° 2017-852 du 6 mai 2017 portant diverses dispositions statutaires relatives aux directeurs de recherche, chargés de recherche, ingénieurs de recherche, ingénieurs d'études et assistants ingénieurs relevant du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 et du décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985 et aux personnels des bibliothèques, corps assimilés aux corps d'enseignants-chercheurs et professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers  }
  11. {  TITRE II : SANCTIONS — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 31 mai 2023 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat  }
  13. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux  }
  14. {  Titre III : Prescriptions techniques. — Arrêté du 5 août 1998 relatif à certains instruments de pesage à fonctionnement automatique (doseuses pondérales)  }
  15. {  Chapitre Ier : Dispositions spécifiques à certaines collectivités d'outre-mer — Code rural et de la pêche maritime  }
  16. {  Paragraphe 2 : Procédure et modalités d'attribution — Délibération n° 2022/CA/38 du 8 décembre 2022 portant approbation du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  17. {  Paragraphe 1 : Objet et conditions d'attribution — Délibération n° 2022/CA/38 du 8 décembre 2022 portant approbation du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  18. {  TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES. — Décret no 98-481 du 17 juin 1998 relatif à l'emploi de directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse  }
  19. {  Annexes — Arrêté du 25 avril 2001 relatif aux conditions sanitaires d'importation en France de carnivores domestiques en provenance de pays tiers  }
  20. {  Paragraphe 2 : Procédure et modalités d'attribution — Délibération n° 2022/CA/38 du 8 décembre 2022 portant approbation du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }

Résultats 2201 à 2220

Précédent 108109110 111 (page actuelle) 112113114 Suivant