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{
Annexe — Décision n° 2025-NA-07 du 16 juillet 2025 relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort de l'ARCOM Nancy
}
{
Sous-section 1 : Définitions et champ d'application — Code de la consommation
}
{
Annexe — Arrêté du 22 novembre 2022 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
}
{
LIVRE II : ORGANISMES NATIONAUX COMPÉTENTS À L'ÉGARD DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LEURS GROUPEMENTS — Code général des collectivités territoriales
}
{
Sous-section 24 : Engrais — Code de la consommation
}
{
VII : Permis de chasser — Code général des impôts
}
{
Annexe — Décision n° 2025-NA-08 du 16 juillet 2025 relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures une autorisation délivrée dans le ressort de l'ARCOM Nancy
}
{
Section 1 : Objet et conditions d'attribution — Délibération n° 2022/CA/38 du 8 décembre 2022 portant approbation du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée
}
{
Section 1 : Objet et condition d'attribution — Délibération n° 2022/CA/38 du 8 décembre 2022 portant approbation du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée
}
{
Annexe — Décision n° 2023-294 du 29 mars 2023 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence de services de radio
}
{
Annexe — Arrêté du 24 juin 2025 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans le secteur des travaux publics
}
{
Annexe — Arrêté du 2 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 19 octobre 1999 modifié qualifiant d'aéroports coordonnés les aéroports de Paris-Orly et Paris - Charles-de-Gaulle
}
{
Section 1 : Dispositions générales — Délibération n° 2022/CA/38 du 8 décembre 2022 portant approbation du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée
}
{
Annexe — Avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois fonctionnels)
}
{
Section 2 : Règles particulières au recouvrement du financement en cas de secondes opérations d'aménagement foncier prévues à l'article L. 121-15 — Code rural et de la pêche maritime
}
{
Chapitre V : Mesures applicables aux troupeaux transhumants. — Arrêté du 20 août 1987 RELATIF AUX MESURES TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES RELATIVES A LA POLICE SANITAIRE ET A LA PROPHYLAXIE COLLECTIVE DE LA BRUCELLOSE CAPRINE ET OVINE
}
{
Annexe — Arrêté du 17 juillet 2025 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans le secteur des entreprises du bâtiment employant plus de 10 salariés
}
{
Chapitre II : Les sociétés coopératives de consommation — Code de la consommation
}
{
Sous-section 1 : Compte automatique production audiovisuelle — Délibération n° 2022/CA/38 du 8 décembre 2022 portant approbation du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée
}
{
Chapitre VI : Vaccination antibrucellique. — Arrêté du 20 août 1987 RELATIF AUX MESURES TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES RELATIVES A LA POLICE SANITAIRE ET A LA PROPHYLAXIE COLLECTIVE DE LA BRUCELLOSE CAPRINE ET OVINE
}
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