SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « peintre automobile » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance }
{ Sous-section 3 : Incompatibilités. — Code général des collectivités territoriales }
{ TITRE II : Les personnels. — Loi d'orientation sur l'éducation (n° 89-486 du 10 juillet 1989‎) (1)‎ }
{ Paragraphe 3 : Pension de réversion. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre II : Recrutement — Décret n° 2021-246 du 3 mars 2021 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de la direction générale de la sécurité extérieure }
{ Chapitre VII : Du contrat d'appui au projet d'entreprise pour la création ou la reprise d'une activité économique. — Code de commerce }
{ Indemnité de licenciement. — Annexe "Cadres" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 février 1969 }
{ Titre II : Du deuxième cycle. — Arrêté du 8 mars 1994 fixant le cursus des études vétérinaires }
{ TITRE VI : Dispositions diverses. — Loi d'orientation sur l'éducation (n° 89-486 du 10 juillet 1989‎) (1)‎ }
{ Annexe — Décision n° 2024-AG-06 du 14 mars 2024 portant reconduction de l'autorisation délivrée à Infoguyane SAS pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Péyi Guyane }
{ Chapitre II : Des commissionnaires. — Code de commerce }
{ Paragraphe 2 : Prestations. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Chapitre II : Dispositions générales. — Décret n°96-1225 du 27 décembre 1996 portant approbation du cahier des charges de France Télécom }
{ Titre II : LES FORMATIONS SPÉCIALISÉES DE RISQUE MÉTIER — Arrêté du 13 mai 2022 portant création des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail d'emprise et de risque métier }
{ Annexe — Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux réservés aux élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux }
{ Annexe — Arrêté du 26 février 2021 modifiant l'arrêté du 3 août 2007 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Corsair }
{ Chapitre V : Arrêt définitif des travaux et d'utilisation d'installations minières. — Décret no 95-696 du 9 mai 1995 relatif à l'ouverture des travaux miniers et à la police des mines }
{ Titre III : DISPOSITIONS FINALES — Décret n° 2018-452 du 5 juin 2018 pris pour l'application du règlement (UE) n° 2015/848 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2015 relatif aux procédures d'insolvabilité et de l'ordonnance n° 2017-1519 portant adaptation du droit français à ce règlement }
{ TITRE II : LES LICENCES PLURIDISCIPLINAIRES. — Arrêté du 7 juin 1994 relatif aux licences pluridisciplinaires }
{ Annexe — Décision n° 2024-AG-06 du 14 mars 2024 portant reconduction de l'autorisation délivrée à Infoguyane SAS pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Péyi Guyane }

Résultats 2221 à 2240

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