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SECTION_TA
{
CHAPITRE XIV : Exécution du service - Devoirs du personnel — Convention collective nationale des etablissements et services privés sanitaires, sociaux et médico-sociaux C.R.R.R. du 24 décembre 1993
}
{
FORMATION PROFESSIONNELLE — ANNEXE V CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 décembre 1993
}
{
Extension — ANNEXE VI CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 décembre 1993
}
{
CHAPITRE XV : Hygiène - Sécurité. — Convention collective nationale des etablissements et services privés sanitaires, sociaux et médico-sociaux C.R.R.R. du 24 décembre 1993
}
{
CHAPITRE XVI : Cessation d'activité — Convention collective nationale des etablissements et services privés sanitaires, sociaux et médico-sociaux C.R.R.R. du 24 décembre 1993
}
{
CHAPITRE XVII : Régime de retraite complémentaire — Convention collective nationale des etablissements et services privés sanitaires, sociaux et médico-sociaux C.R.R.R. du 24 décembre 1993
}
{
CHAPITRE XVIII : Commission nationale de conciliation — Convention collective nationale des etablissements et services privés sanitaires, sociaux et médico-sociaux C.R.R.R. du 24 décembre 1993
}
{
Amélioration des conditions de travail. — ANNEXE I Accord du 24 décembre 1993
}
{
Indemnisation des représentants syndicaux aux réunions paritaires — ANNEXE II Protocole d'accord du 17 décembre 1989
}
{
Protocole d'accord triennal entre le syndicat national des cliniques de convalescence, régime, repos et établissements d'accueil pour personnes âgées et le groupement national de prévoyance G.N.P.-I.N.P.C.. — ANNEXE III Protocole d'accord du 24 décembre 1993
}
{
ANNEXE. — ANNEXE III Accord du 7 décembre 1998
}
{
ANNEXE I Classification des emplois et coefficients hiérarchiques au 1er janvier 2002. — Avenant n° 2001-01 du 31 décembre 2001 relatif à la classification des emplois et coefficients hiérarchiques
}
{
CLASSIFICATION DES EMPLOIS : COEFFICIENTS HIERARCHIQUES ET BAREMES DES SALAIRES GARANTIS - C.R.R.R — SALAIRES Avenant n° 94-02 du 2 février 1994
}
{
*Valeur du point et salaires minimum au 1er janvier 1995* — SALAIRES Accord du 26 octobre 1994
}
{
CLASSIFICATION DES EMPLOIS : COEFFICIENTS HIERARCHIQUES ET BAREMES DES SALAIRES GARANTIS - C.R.R.R — SALAIRES Avenant n° 94-03 du 2 octobre 1994
}
{
CLASSIFICATION DES EMPLOIS : COEFFICIENTS HIERARCHIQUES ET BAREMES DES SALAIRES GARANTIS - C.R.R.R — SALAIRES Accord n° 96-1 du 13 février 1996
}
{
Grille de classifications, coefficients hiérarchiques et valeur du point au 1er janvier 1996. — SALAIRES Accord du 13 février 1996
}
{
Salaires et augmentations au 1er janvier 1997. — SALAIRES Accord du 18 décembre 1996
}
{
SECTEUR DE RESPONSABILITE : COURRIER I-1 — Annexe II à la convention collective du 12 décembre 1995
}
{
CLASSIFICATION DES EMPLOIS : COEFFICIENTS HIERARCHIQUES ET BAREMES DES SALAIRES GARANTIS - C.R.R.R — SALAIRES Avenant n° 94-03 du 26 octobre 1994
}
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