SECTION_TA

{ Titre Ier : ÉLECTIONS AUX CONSEILS DE L'ORDRE — Arrêté du 6 mars 2024 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables }
{ Chapitre II : Mesures foncières et relatives à l'urbanisme — LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (1) }
{ Annexe — Décision n° 2016-888 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM Réseau pour l'exploitation des services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Chérie FM Brest, Chérie FM Côtes-d'Armor, Chérie FM Nantes, Chérie FM Quimper et Chérie FM Rennes }
{ Section 1 : Principes généraux — Arrêté du 22 octobre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2120 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Titre Ier : MUTATION — Arrêté du 23 janvier 2019 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2019 et fixant les modalités de candidature }
{ Chapitre VI : Sanctions en matière d'environnement — LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (1) }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Code des assurances }
{ Annexe — Décision n° 2017-724 du 4 octobre 2017 portant sanction à l'encontre de l'association Comité de défense des auditeurs de Radio Solidarité (CDARS) }
{ Annexe — Décision n° 2016-891 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU Virgin Radio Régions pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio Pays de la Loire/Virgin Radio Angers/Virgin Radio Nantes/Virgin Radio Saint-Nazaire }
{ Section 2 : Prélèvements et consommation d'eau — Arrêté du 22 octobre 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2120 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Chapitre VII : Simplification des schémas territoriaux — LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (1) }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS RENFORÇANT LA PROTECTION DES MINEURS CONTRE LES VIOLENCES SEXUELLES — LOI n° 2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (1) }
{ Chapitre VIII : Saint-Pierre-et-Miquelon — Code forestier (nouveau) }
{ Chapitre II : Dispositions diverses, transitoires et finales — Décret n° 2022-516 du 8 avril 2022 modifiant l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la direction générale de la sécurité extérieure et portant attribution d'une bonification d'ancienneté exceptionnelle }
{ Section 5 : Laboratoire en charge de l'analyse des légionelles et des amibes — Arrêté du 13 janvier 2017 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0578 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression }
{ Sous-section 1 : Ouverture du droit — Code de l'action sociale et des familles }
{ Paragraphe 2 : L'appréhension entre les mains d'un tiers — Code des procédures civiles d'exécution }
{ Section 2 : Défrichement — Code forestier (nouveau) }
{ Chapitre II : Paysages — LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (1) }
{ Chapitre V : Gestion financière et comptable — Décret n° 2017-427 du 29 mars 2017 relatif à la Société du Canal Seine-Nord Europe }

Résultats 2241 à 2260

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