SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2010-787 du 21 septembre 2010 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 3 mai 2012 établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphériques  }
  3. {  Titre I : Dispositions spéciales aux territoires d'outre-mer. — Décret n° 80-213 du 11 mars 1980 fixant, pour les départements et les-territoires d'outre-mer et Mayotte, les modalités d’application ou d’adaptation du décret n° 64-231 du 14 mars 1964 modifié portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi n° 62-1292 du 6 novembre 1962 relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel  }
  4. {  Sous-section 1 : Dispositions générales — Décret n° 2022-1456 du 23 novembre 2022 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code monétaire et financier (rectificatif)  }
  5. {  Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES À LA RÉVOLUTION NUMÉRIQUE DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR — LOI n° 2023-22 du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (1)  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2024-115 du 7 février 2024 autorisant la SA SODERA à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL2  }
  7. {  Sous-section 3 : Titres de créances — Décret n° 2022-1456 du 23 novembre 2022 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code monétaire et financier (rectificatif)  }
  8. {  Chapitre I : DÉFINITIONS — Arrêté du 24 janvier 2022 relatif à l'établissement et à la conception des procédures de vol aux instruments  }
  9. {  Section 3 : Mesures de surveillance — Arrêté du 31 janvier 2025 relatif à la lutte contre Ceratocystis platani (CERAFP) agent pathogène du chancre coloré du platane  }
  10. {  Sous-section 2 : Plan d'épargne-logement — Décret n° 2022-1456 du 23 novembre 2022 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code monétaire et financier (rectificatif)  }
  11. {  Section 1 : Dépôt légal à la Bibliothèque nationale de France — Code du patrimoine  }
  12. {  Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Arrêté du 23 juillet 2019 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation  }
  13. {  Titre II : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. — Décret n° 80-213 du 11 mars 1980 fixant, pour les départements et les-territoires d'outre-mer et Mayotte, les modalités d’application ou d’adaptation du décret n° 64-231 du 14 mars 1964 modifié portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi n° 62-1292 du 6 novembre 1962 relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel  }
  14. {  Sous-section 2 : Plan d'épargne-logement — Décret n° 2022-1456 du 23 novembre 2022 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code monétaire et financier (rectificatif)  }
  15. {  Sous-section 1 : Du jugement d'ouverture et de la période d'observation — Code de commerce  }
  16. {  Champ d'application — Décret n°81-512 du 12 mai 1981 RELATIF A LA PROTECTION ET AU CONTROLE DES MATIERES NUCLEAIRES  }
  17. {  Sous-section 3 : Titres de créances — Décret n° 2022-1456 du 23 novembre 2022 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code monétaire et financier (rectificatif)  }
  18. {  Annexes — Arrêté du 20 juin 1989 FIXANT LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX VOLUMES NETS DES MOUTS DE RAISINS PARTIELLEMENT FERMENTES MEME MUTES AUTREMENT QU'A L'ALCOOL,DES MOUTS DE RAISINS FRAIS MUTES A L'ALCOOL (Y COMPRIS LES MISTELLES),DES VINS,DES VINS MOUSSEUX ET DES VINS PETILLANTS CONDITIONNES EN PREEMBALLAGES  }
  19. {  La gestion des contributions. — Accord du 20 octobre 2000 relatif au Fonds professionnel pour l'emploi  }
  20. {  Chapitre 2.7 : Service de la navigation aérienne Sud Sud-Est (SNA-SSE) — Arrêté du 18 juillet 2025 portant délégation financière à la direction des services de la navigation aérienne  }

Résultats 2161 à 2180

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