SECTION_TA

  1. {  Prime au 1er novembre 1985 — Avenant 85-02 du 27 septembre 1985  }
  2. {  Objet et champ d'application — Accord national professionnel portant constitution de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle de l'immobilier *C.E.F.I.*. Etendu par arrêté du 9 février 1994 JORF 17 février 1994.  }
  3. {  Titre Ier : Cadre juridique de la convention — Convention collective nationale des sociétés d'assurances du 27 mai 1992  }
  4. {  Chapitre Ier : Mise en oeuvre de la politique de branche — Accord du 13 juillet 2004 relatif aux missions, à l'organisation, au fonctionnement des CPNE et des CPREF conjointes du bâtiment et des travaux publics  }
  5. {  Titre II : Relations entre organisations d'employeurs et de salaries, au niveau professionnel, et relations collectives de travail dans l'entreprise — Convention collective nationale des sociétés d'assurances du 27 mai 1992  }
  6. {  Chapitre II : Les commissions paritaires de l'emploi et de la formation — Accord du 13 juillet 2004 relatif aux missions, à l'organisation, au fonctionnement des CPNE et des CPREF conjointes du bâtiment et des travaux publics  }
  7. {  Titre III : classification et rémuneration — Convention collective nationale des sociétés d'assurances du 27 mai 1992  }
  8. {  QUATRIEME CRITERE — Annexe I classification des fonctions convention collective du 27 mai 1992  }
  9. {  Chapitre III : Mise en oeuvre — Accord du 13 juillet 2004 relatif aux missions, à l'organisation, au fonctionnement des CPNE et des CPREF conjointes du bâtiment et des travaux publics  }
  10. {  Titre IV : Temps de travail — Convention collective nationale des sociétés d'assurances du 27 mai 1992  }
  11. {  Règlement intérieur national des commissions paritaires nationales de l'emploi (CPNE) conjointes du bâtiment et des travaux publics et des commissions paritaires régionales de l'emploi et de la formation conjointes du bâtiment et des travaux publics (CPREF) — Accord du 13 juillet 2004 relatif aux missions, à l'organisation, au fonctionnement des CPNE et des CPREF conjointes du bâtiment et des travaux publics  }
  12. {  Titre V : Formation professionnelle et emploi — Convention collective nationale des sociétés d'assurances du 27 mai 1992  }
  13. {  Champ d'application de l'accord du 13 juillet 2004 — Accord du 13 juillet 2004 relatif aux missions, à l'organisation, au fonctionnement des CPNE et des CPREF conjointes du bâtiment et des travaux publics  }
  14. {  Titre VI : Contrat de travail — Convention collective nationale des sociétés d'assurances du 27 mai 1992  }
  15. {  Titre VII : Retraite et prévoyance. — Convention collective nationale des sociétés d'assurances du 27 mai 1992  }
  16. {  Titre VIII : Dispositions diverses — Convention collective nationale des sociétés d'assurances du 27 mai 1992  }
  17. {  Annexe au titre IV, exemple de programmation annuelle — Annexe convention collective du 27 mai 1992  }
  18. {  PREMIER CRITERE — Annexe I classification des fonctions convention collective du 27 mai 1992  }
  19. {  DEUXIEME CRITERE — Annexe I classification des fonctions convention collective du 27 mai 1992  }
  20. {  TROISIEME CRITERE — Annexe I classification des fonctions convention collective du 27 mai 1992  }

Résultats 2161 à 2180

Précédent 106107108 109 (page actuelle) 110111112 Suivant