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SECTION_TA
{
Chapitre II : Dispositions particulières concernant l'inspecteur du personnel civil de la défense. — Arrêté du 12 février 2007 fixant les attributions des inspecteurs rattachés au secrétaire général pour l'administration
}
{
Chapitre II : Généralités 2.1. Fonction du pilote — Arrêté du 17 février 2025 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs ultralégers motorisés (ULM)
}
{
Annexe — Arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics de santé
}
{
Section 2 : Composition et fonctionnement — Décret n° 2024-11 du 5 janvier 2024 instituant une commission pour la restitution des biens et l'indemnisation des victimes de spoliations antisémites et pris en application des articles L. 115-3, L. 115-4 et L. 451-10-1 du code du patrimoine
}
{
Paragraphe 1 : Dispositions générales — Décret n° 2022-1456 du 23 novembre 2022 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code monétaire et financier (rectificatif)
}
{
III - 4 Expression des résultats et comptes rendus d'analyses. — Arrêté du 2 novembre 1994 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale
}
{
Chapitre III : Dispositions générales. — Arrêté du 8 juin 1994 fixant les mesures de lutte contre l'influenza aviaire
}
{
Chapitre III : Dispositions modifiant le statut des personnes faisant fonction d'interne — Décret n° 2022-1122 du 4 août 2022 modifiant diverses dispositions relatives aux étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie
}
{
Chapitre III : Équipements 3.1. Dispositions concernant les sièges — Arrêté du 17 février 2025 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs ultralégers motorisés (ULM)
}
{
Information aux bénéficiaires potentiels. — Prolongation du dispositif ARPE Avenant du 30 mai 2000
}
{
Chapitre IV : Procédures opérationnelles 4.1. Avitaillement, réserve de carburant, lubrifiant ou d'énergie — Arrêté du 17 février 2025 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs ultralégers motorisés (ULM)
}
{
A : Locaux d'habitation — Code général des impôts, annexe II
}
{
Section 5 : Du contrôle des sociétés anonymes. — Code de commerce
}
{
Procédure de nettoyage et de désinfection d'une exploiattion infectée. — Arrêté du 8 juin 1994 fixant les mesures de lutte contre l'influenza aviaire
}
{
Chapitre II : L'enquête — Décret n° 2022-900 du 17 juin 2022 relatif à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels
}
{
Annexe — Arrêté du 29 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
}
{
Chapitre V : Vols locaux à titre onéreux autres que les vols de découverte 5.1. Conditions d'exploitation — Arrêté du 17 février 2025 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs ultralégers motorisés (ULM)
}
{
Annexe — Arrêté du 11 août 2021 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe supérieure
}
{
Chapitre IV : RÉGIME DU REGROUPEMENT FAMILIAL — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
}
{
Chapitre II : Dispositions portant création d'un registre des actes de l'état civil Électronique au ministère des affaires étrangères — Ordonnance n° 2019-724 du 10 juillet 2019 relative à l'expérimentation de la dématérialisation des actes de l'état civil établis par le ministère des affaires étrangères
}
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