SECTION_TA

  1. {  Section 2 : Activité exercée en qualité de préposé d'établissement hébergeant des majeurs. — Code de l'action sociale et des familles  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 15 septembre 2015 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement dans le bassin de Corse  }
  3. {  Section 3 : Marquage — Code de la sécurité intérieure  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2016-LY-38 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio FMR pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio FMR  }
  5. {  Chapitre II : Dispositions particulières — Décret n° 2023-845 du 30 août 2023 portant sur la communication aux agents publics des informations et règles essentielles relatives à l'exercice de leurs fonctions  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 7 août 2023 portant création du certificat complémentaire « encadrer des activités de sport automobile en véhicule monoplace et prototype » associé à certaines mentions ou options du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « sport automobile » ou spécialité « éducateur sportif »  }
  7. {  Chapitre Ier : Registre des fournisseurs — Arrêté du 16 décembre 2016 relatif à l'enregistrement et aux obligations des fournisseurs de matériels de multiplication de plantes fruitières et de plantes fruitières destinées à la production de fruits  }
  8. {  Section 4 : Mode de gestion, organisation et alimentation du service de l'allocation spéciale vieillesse — Code de la sécurité sociale  }
  9. {  Section 9 : Le contrôle a posteriori et l'analyse de circuits et procédures — Arrêté du 26 décembre 2013 relatif au cadre de la gestion budgétaire et au contrôle budgétaire des services du Premier ministre pris en application de l'article 105 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique  }
  10. {  Section 4 : Médiation — LOI n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle (1)  }
  11. {  Chapitre II — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  12. {  Sous-paragraphe 1 : Dispositions générales. — Code de l'action sociale et des familles  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2016-PF-04 du 28 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Te Oko Nui pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé « Radio Te Oko Nui »  }
  14. {  Sous-section 2 : Attributions et délégations d'attributions du Syndicat des transports d'Ile-de-France — Code des transports  }
  15. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2014-101 du 4 février 2014 portant statut particulier du corps des assistants socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière  }
  16. {  Chapitre IV — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  17. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 31 mai 2016 fixant des mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)  }
  18. {  Section 1 : Ouverture des droits et liquidation de l'allocation — Code de la sécurité sociale  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2016-752 du 21 septembre 2016 portant extension de l'autorisation délivrée à la SARL Flash Pub Communication relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM Cambrésis Nord Picardie  }
  20. {  Section 2 : Service de l'allocation. — Code de la sécurité sociale  }

Résultats 2161 à 2180

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