SECTION_TA

{ Titre IER : PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES — Arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) }
{ Section 3 : Contrat d'emploi pénitentiaire — Code pénitentiaire }
{ Paragraphe 2 : Exécution — Code pénitentiaire }
{ Paragraphe 5 : Repos et jours fériés — Code pénitentiaire }
{ Boissons autres que le lait. — Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris. }
{ Paragraphe 1 : Dispositions générales — Code pénitentiaire }
{ Chapitre III : Développer l'accès aux soins médicaux par la formation des professionnels paramédicaux — LOI n° 2025-580 du 27 juin 2025 visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation (1) }
{ Annexe — Arrêté du 24 juin 2025 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du service militaire adapté }
{ Annexe — Décision n° 2022-214 du 30 mars 2022 autorisant la SAS Grand Ouest Mux à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Caen local }
{ SECTION 3 : Comptabilité du comptable. — Code des communes }
{ Chapitre 2 : Mesures particulières en zone à risque de diffusion — Arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) }
{ Annexe — Arrêté du 24 juin 2025 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle }
{ Annexe — Arrêté du 3 juin 2022 portant répartition des épreuves obligatoires générales et professionnelles pour chaque spécialité du brevet de technicien supérieur à compter des sessions d'examen 2022, 2023 et 2024 }
{ Annexe — Arrêté du 24 juin 2025 portant création d'un programme dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie }
{ Annexe — Arrêté du 1er juin 2022 fixant la liste des pays dans lesquels la compétence en matière de visas des chefs de poste consulaire et des chefs de mission diplomatique pourvus d'une circonscription consulaire est réduite ou étendue hors du cadre de leur circonscription consulaire }
{ Annexe — Décret n° 2016-1293 du 29 septembre 2016 portant publication de l'accord relatif aux mesures du ressort de l'Etat du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (ensemble cinq annexes), signé à Rome le 19 novembre 2010 (1) }
{ Annexe — Arrêté du 27 juin 2025 fixant le montant minimal de collecte des contributions conventionnelles de dialogue social et de formation professionnelle ainsi que les modèles de convention mentionnés au III de l'article L. 2135-10 et au II de l'article L. 6131-3 du code du travail }
{ Magasins de vente des produits laitiers. — Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris. }
{ Sous-section 3 : Conditions d'accès des journalistes — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Titre V : Autres mesures en faveur des investissements. — Décret n°77-566 du 3 juin 1977 SUR L'AGRICULTURE DE MONTAGNE ET DE CERTAINES ZONES DEFAVORISEES }

Résultats 2141 à 2160

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