SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 23 avril 2018 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure de l'intérieur et de l'outre-mer  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 23 avril 2018 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure de l'intérieur et de l'outre-mer  }
  4. {  DROITS DE TIMBRE — Code général des impôts, annexe I  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 1er juin 2016 portant ouverture de crédits d'attributions de produits  }
  6. {  Titre III : Contributions indirectes et monopoles fiscaux — Code général des impôts, annexe I  }
  7. {  Section 4 : Dispositions financières — Code de l'environnement  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 18 avril 2018 portant détermination pour 2018 de la dotation nationale forfaitaire garantie visée au II de l'article R. 162-42-7-3 du code de la sécurité sociale et de sa répartition par région pour les établissements inscrits sur la liste des hôpitaux de proximité  }
  9. {  Section 2 : Limites de rejet des effluents gazeux — Décision n° 2016-DC-0550 du 29 mars 2016 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 75 exploitée par Electricité de France-Société anonyme (EDF-SA) dans la commune de Fessenheim (département du Haut-Rhin)  }
  10. {  ASSIETTE ET CONTROLE DE L'ETAT — Code général des impôts, annexe I  }
  11. {  BOISSONS — Code général des impôts, annexe I  }
  12. {  Titre IER : ORGANISATION GÉNÉRALE — Décision du 19 avril 2018 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest  }
  13. {  Barème des salaires mensuels minima des cadres au 1er avril 1996 — Avenant n° 42 du 3 avril 1996 relatif aux salaires  }
  14. {  Chapitre 2 : Aide pour congés non payés — Arrêté du 19 février 2016 relatif à l'agrément de l'avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage et à ses textes associés portant modification de certaines de leurs dispositions  }
  15. {  Chapitre II : Allocation de logement familiale — Décret n° 2016-748 du 6 juin 2016 relatif aux aides personnelles au logement  }
  16. {  Annexe — Délibération n° 2016-253 du 21 juillet 2016 portant autorisation unique de transferts de données à caractère personnel hors Espace économique européen encadrés par les règles internes d'entreprise (BCR) « responsable de traitement » du groupe GlaxoSmithKline (BCR-032)  }
  17. {  OBLIGATIONS DES CONTRIBUABLES — Code général des impôts, annexe I  }
  18. {  Titre III : Personnel du service intérieur — Décret n°72-877 du 12 septembre 1972 relatif au recrutement et à l'avancement des personnels des services ouvriers, des parcs automobiles et du service intérieur des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.  }
  19. {  Chapitre II : Garantie des matières d'or, d'argent et de platine — Code général des impôts, annexe I  }
  20. {  Chapitre V : Cotisation foncière des entreprises — Code du cinéma et de l'image animée  }

Résultats 2121 à 2140

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