SECTION_TA

{ Missions de la C.P.N.E. — Accord du 5 janvier 1993 relatif à la formation professionnelle }
{ Chapitre Ier Organisation des épreuves — Arrêté du 27 décembre 2007 relatif aux concours interne et sur titres (externe) d'accès au cadre d'emplois des infirmiers d'encadrement de sapeurs-pompiers professionnels }
{ Salaires minima au 1er janvier 1996. — Alsace (Bas-Rhin, Haut-Rhin) Accord du 20 décembre 1995 }
{ Chapitre Ier : MODALITÉS ET DATES DES SCRUTINS — Arrêté du 19 avril 2024 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour les élections professionnelles au conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé }
{ Annexe — Décision n° 2022-AG-20 du 20 juillet 2022 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Foi et développement pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Saint-Louis }
{ TITRE III : RÉPARTITION DES COMPÉTENCES. — Décret no 97-356 du 17 avril 1997 portant création de l'Etablissement public du campus de Jussieu }
{ Chapitre II : Recrutement. — Décret no 97-526 du 26 mai 1997 portant statut particulier du corps des attachés de la protection judiciaire de la jeunesse }
{ Chapitre II : Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière — Code général des impôts, annexe IV }
{ Sous-section 2 : Infractions relatives aux instruments financiers — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }
{ TITRE II : LES LOCAUX DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE. — Décret no 2001-236 du 19 mars 2001 relatif aux centres et locaux de rétention administrative }
{ Chapitre IV : Dispositions particulières relatives aux régimes de retraite supplémentaire d'entreprise relevant de l'article 163 quatervicies du code général des impôts. — Décret n° 2004-342 du 21 avril 2004 relatif au plan d'épargne retraite populaire }
{ Chapitre V : Des magasins collectifs de commerçants indépendants — Code de commerce }
{ Titre II : RENFORCER LE STATUT DE PUPILLE DE L'ÉTAT ET AMÉLIORER LE FONCTIONNEMENT DES CONSEILS DE FAMILLE — LOI n° 2022-219 du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption (1) }
{ Salaires au 1er juillet 1995 pour la région Bretagne et les départements : Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan — Bretagne Accord du 25 juillet 1995 relatif aux salaires (sauf fibres-ciment et granit) }
{ Annexe — Arrêté du 10 février 2022 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie }
{ Chapitre VI : LE SCELLEMENT — Arrêté du 19 avril 2024 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour les élections professionnelles au conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé }
{ Salaires minima au 1er janvier 2000. — Alsace (béton, silice et isolants en laines minérales manufacturés) Accord du 22 décembre 1999 }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }
{ Appareils automatiques - Obligations. — Code général des impôts }
{ Chapitre VII : DÉROULEMENT DES OPÉRATIONS ÉLECTORALES — Arrêté du 19 avril 2024 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour les élections professionnelles au conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé }

Résultats 2121 à 2140

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