SECTION_TA

{ TITRE I : DES REGIMES DE SECURITE SOCIALE — Décret n°60-452 du 12 mai 1960 RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE LA SECURITE SOCIALE }
{ Période d'essai - Préavis — Annexe IV Accord du 7 février 1980 }
{ Titre 3-1 : Professions d'orthophoniste et d'orthoptiste — Code de la santé publique }
{ CHAPITRE I : Dispositions générales. — Décret du 9 février 1921 relatif à l'application de la loi du 5 août 1920 sur le crédit mutuel et la coopération agricole. }
{ Dispositions particulières aux piscines — Décret n°81-324 du 7 avril 1981 FIXANT LES NORMES D'HYGIENE ET DE SECURITE APPLICABLES AUX PISCINES ET AUX BAIGNADES AMENAGEES }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS INTERESSANT LE REGIME GENERAL — Décret n°60-452 du 12 mai 1960 RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE LA SECURITE SOCIALE }
{ Annexe — Décision n° 2024-89 du 7 février 2024 autorisant la SAS Eurocontact à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Évasion }
{ Dispositions particulières au personnel : à la journée hors encadrement. — AMÉNAGEMENT - RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Protocole d'accord du 18 août 1998 }
{ Annexe — Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Conditions d'affectation du salarié à un poste de nuit — Avenant du 14 janvier 2003 relatif au travail de nuit (1) }
{ Titre 3-2 : Professions d'ergothérapeute et de psychomotricien — Code de la santé publique }
{ Annexes — Décret n°92-1309 du 16 décembre 1992 ouvrant aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne autres que la France l'accès aux corps de fonctionnaires de La Poste et aux corps de fonctionnaires de France Télécom }
{ Chapitre II : Dispositions modifiant le livre II « Soutien à la création cinématographique et à la diffusion en salle » — Délibération n° 2022/CA/22 du 4 octobre 2022 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ Paragraphe 1 : Fonctionnement — Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code }
{ Section 6 : Fonds d'aide au relogement d'urgence — Code général des collectivités territoriales }
{ Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes — Avenant du 14 janvier 2003 relatif au travail de nuit (1) }
{ Titre 3-3 : Profession de manipulateur d'électroradiologie médicale — Code de la santé publique }
{ Tableau A : Vérification primitive des instruments de mesure. — Décret n°61-854 du 25 juillet 1961 fixant le régime et le mode de recouvrement des taxes de vérification primitive des instruments de mesure et des redevances pour contrôles et travaux métrologiques spéciaux exécutés par les fonctionnaires du service des instruments de mesure }
{ CHAPITRE III : De la notation et de l'avancement. — Décret n°93-292 du 8 mars 1993 portant statut particulier du corps des professeurs d'enseignement général de l'Institut national des jeunes aveugles }
{ Dispositions communes à toutes les catégories de personnel permanent (1) — AMÉNAGEMENT - RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Protocole d'accord du 18 août 1998 }

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